Conseil municipal du 2024-05-29

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 04 avril 2024

Assemblées — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 4 avril 2024

Services publics — Acquisition de vélo à assistance électrique, vélo-pliant à assistance électrique ou non, acquisition de vélo enfant pour l'apprentissage du vélo - Aide de la Ville

Jeunesse — Organisation des camps enfance et jeunesse durant l'été 2024 - Tarification barème des participations et modalité de paiement accordées aux familles

Direction Générale — Fixation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires

Direction générale — Fixation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires

Services au public — Délégation de service public des transports urbains - Acceptation de l'offre et autorisation à signer le contrat

Sports — Attribution de subvention exceptionnelle de fonctionnement 2024 à l'association Les Prédateurs de Vierzon Roller Hockey

Direction générale — Dénomination de bâtiment public - Gymnase Christian MÉTROT

Direction Générale — Dénomination de voie - Allée Samuel PATY

Direction Générale — Dénomination de lieu - Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN

Direction Générale — Dénomination de bâtiment public - Maison de la justice et du droit Robert BADINTER

Foncier — Identification des ZAENR sur le territoire de la commune de Vierzon - ENR1 Photovoltaïque - ENR2 Photovoltaïque - ENR3 Photovoltaïque - ENR 4 Photovoltaïque - ENR 5 Photovoltaïque - ENR6 Pho

Foncier — Identification des ZAENR sur le territoire de la commune de Viezon - ENR1 photovoltaïque - ENR2 photovoltaïque - ENR3 photovoltaïque - ENR4 photovoltaïque - ENR5 photovoltaïque - ENR6 photov

Foncier — Identification des ZAENR sur le territoire de la commune de Vierzon

Finances — Budget principal de la Ville et budget annexe Foire et Salons - Produits irrécouvrables - Admissions en no valeur - Créances éteintes

Associations — Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations

Services au public — Modification des tarifs de la restauration municipale

Affaires scolaires — Sectorisation des écoles du 1er degré - Modification des principes d'affectation des élèves dans les écoles - Applicable à compter de la rentrée scolaire 2024/2025

Ressources humaines — Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs