CM

29 mai 2024

Vierzon 22 délibérations

22

délibérations

4

Administration

4

Enfance & Jeunesse

3

Sport

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Délibérations (22)

Administration 4 délibérations
2476

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la maire par délégation du Conseil municipal

2476

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

2477

Assemblées — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 04 avril 2024

2477

Assemblées — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 4 avril 2024

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
2481

Services publics — Acquisition de vélo à assistance électrique, vélo-pliant à assistance électrique ou non, acquisition de vélo enfant pour lapprentissage du vélo - Aide de la Ville

2486

Jeunesse — Organisation des camps enfance et jeunesse durant lété 2024 - Tarification barème des participations et modalité de paiement accordées aux familles

2488

Direction Générale — Fixation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires

2488

Direction générale — Fixation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires

Sport 3 délibérations
2480

Services au public — Délégation de service public des transports urbains - Acceptation de l'offre et autorisation à signer le contrat

2491

Sports — Attribution de subvention exceptionnelle de fonctionnement 2024 à l'association Les Prédateurs de Vierzon Roller Hockey

2492

Direction générale — Dénomination de bâtiment public - Gymnase Christian MÉTROT

Autres decisions 3 délibérations
2482

Direction Générale — Dénomination de voie - Allée Samuel PATY

2483

Direction Générale — Dénomination de lieu - Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN

2484

Direction Générale — Dénomination de bâtiment public - Maison de la justice et du droit Robert BADINTER

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2485

Foncier — Identification des ZAENR sur le territoire de la commune de Vierzon - ENR1 Photovoltaïque - ENR2 Photovoltaïque - ENR3 Photovoltaïque - ENR 4 Photovoltaïque - ENR 5 Photovoltaïque - ENR6 Pho

2485

Foncier — Identification des ZAENR sur le territoire de la commune de Viezon - ENR1 photovoltaïque - ENR2 photovoltaïque - ENR3 photovoltaïque - ENR4 photovoltaïque - ENR5 photovoltaïque - ENR6 photov

2485

Foncier — Identification des ZAENR sur le territoire de la commune de Vierzon

Finances & Budget 2 délibérations
2478

Finances — Budget principal de la Ville et budget annexe Foire et Salons - Produits irrécouvrables - Admissions en no valeur - Créances éteintes

2489

Associations — Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations

Sécurité 1 délibération
2479

Services au public — Modification des tarifs de la restauration municipale

Éducation 1 délibération
2487

Affaires scolaires — Sectorisation des écoles du 1er degré - Modification des principes d'affectation des élèves dans les écoles - Applicable à compter de la rentrée scolaire 2024/2025

Environnement 1 délibération
2490

Ressources humaines — Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs

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