Conseil municipal du 2025-06-26

FINANCES — COMPTES DE GESTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY DU BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES ZONES D'ACTIVITES, TOURISME ET CONGRES, SPANC, GEMAPI POUR L'EXERCICE 2024

APPROBATION DES ACAQUISITIONS, CESSIONS ET ANNULATIONS DE CESSIONS IMMOBILIERES POUR L'ANNEE 2024

FINANCES — MISE EN PLACE D'UN PRET AUPRES DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE AU TITRE DES INVESTISSEMENTS 2025

FINANCES — MISE EN PLACE D'UN PRET AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR L'EXTENSION D'UN BATIMENT A VOCATION ECONOMIQUE A VIERZON

FINANCES — MISE EN PLACE D'UN PRET AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES AU TITRE DES INVESTISSEMENTS 2025 - BUDGET EAU POTABLE

FINANCES — MISE EN PLACE D'UN PRET AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES AU TITRE DES INVESTISSEMENTS 2025 - BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES - ADMISSION EN NON VALEUR

FINANCES — BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES - CREANCES ETEINTES - ADMISSION EN NON VALEUR

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS - REPRISE DE PROVISIONS CONSTATEES

FINANCES — DEMANDE DE RESTITUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE DAMPIERRE-EN-GRACAY POUR CREATION D'UN TERRAIN MULTISPORT AUX MARNIERES

OCTROI D'UNE SUBVENTION AU CLUB CYCLISTE VIERZONNAIS

TOURISME ET CONGRES — TAXE DE SEJOUR AU REEL - TARIFS ET MODALITES APPLICABLES SUR LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

TOURISME ET CONGRES — OCTROI D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU FESTIVAL DU FILM DE DEMAIN

RESSOURCES HUMAINES — OCTROI D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2025 A L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VIERZON

RESSOURCES HUMAINES — OCTROI D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2025 A L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VIERZON

RESSOURCES HUMAINES — OCTROI D'UNE SUBVENTION AU COSC DE LA VILLE DE VIERZON - ANNEE 2025

ASSOCIATION HACKER OUVERT — OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2025

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE DAMPIERRE-EN-GRACAY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE FOECY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE GENOUILLY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE GRACAY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE MASSAY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE MERY-SUR-CHER A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE NEUVY-SUR-BARANGEON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE NOHANT-EN-GRACAY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TOURISME ET CONGRES — BOUTIQUE DU BERRY - TARIFS DE VENTES HT DE PRODUITS AU SEIN DE LA BOUTIQUE DE L'OFFICE DE TOURISME - TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2025

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE SAINT-GEORGES-SUR-LA-PREE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TOURISME ET CONGRES — SITE DE LA MAISON DE L'EAU A NEUVY-SUR-BARANGEON - TARIFS DES ENTREES ET DE VENTE DE PRODUITS DIVERS - TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2025

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE SAINT-HILIARE-DE-COURT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE SAINT-OUTRILLE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE THENIOUX A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE VIGNOUX-SUR-BARANGEON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TRAVAUX DE VOIRIE RURALE 2025 — FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE VOUZERON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2025-2028 - APPROBATION DU CONTRAT

INNOVATION, RECHERCHE, POLE NUMERIQUE — INCLUSION ET MEDIATION NUMERIQUE - OCTROI D'UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LA FAILLE DES INVOCATRICES

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — TRANSFERT DES EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT 2024 DES BUDGETS EAU POTABLE DES COMMUNES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — TRANSFERT DES EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT 2024 DES BUDGETS ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOG

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - APPROBATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE DES INTERVENTIONS ET PENALITES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DEL25.090 DU 2

SOLIDARITE INTERNATIONALE — OCTROI D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MEDECINS DU MONDE EN SOUTIEN AUX POPULATIONS CIVILES EN PALESTINE

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — CONVENTION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DANS LE RESEAU PUBLIC DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - REGLEMENT DE SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - REGLEMENT DE SERVICE DES DECHETTERIES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - CONTRAT TERRITORIAL POUR LES ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET L'ECO ORGANISME ECOMAISON

ANNEXE A LA DELIBERATION DEL25141 GESTION DES DECHETS MENAGERS - CONTRAT TERRITORIAL POUR LES JEUX ET JOUETS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES-VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET L'ECO ORGANISME ECOMAISON

GESTION DES DECHETS MENAGERS — CONTRAT TERRITORIAL POUR LES JEUX ET JOUETS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET L'ECO ORGANISME ECOMAISON

GESTION DES DECHETS MENAGERS — CONTRAT TYPE POUR LES OUTILLAGES DU PEINTRE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET L'ECO ORGANISME ECODDS

ANNEXE A LA DELIBERATION DEL25.143 DU 26.06.2025 ENVIRONNEMENT - CTSP CENTRE - VEOLIA PROPRETE - RAPPART ANNUEL D'ACTIVITE - ANNEE 2024

ENVIRONNEMENT — CTSP CENTRE - VEOLIA PROPRETE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - ANNEE 2024

ENVIRONNEMENT — RAPPORT 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS

ENVIRONNEMENT — RECYDIS - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - ANNEE 2024

ENVIRONNEMENT — RAPPORT 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET LA COMMUNE DE GENOUILLY

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — CONVENTON DE DELEGATION DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET LA COMMUNE DE SAINT-GEORGES-SUR-LA-

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET LA COMMUNE DE THENIOUX

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — CONVENTION DE DELEGATION DES COMPETENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET LA COMMUNE DE FOECY

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — CONVENTION DE DELEGATION DES COMPETENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET LA CO

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — DELEGATION DE LA COMPETENCE EAU POTABLE AU SIAEP DE DAMPIERRE-EN-GRACAY/GENOUILLY/ST GEORGES SUR LA PREE

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — DELEGATION DES COMPETENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES AU SIAEP DE LA REGION DE GRACAY

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — MISE EN PLACE D'UN FONDS EAU POTABLE POUR L'AIDE AU PAIEMENT DES FACTURES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MARS 2025

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

VOEU POUR LA RECONNAISSANCE IMMEDIATE DE L'ETAT DE PALESTINE POUR LA FRANCE

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - INTEGRATION DIRECTE DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET

PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE — REGLEMENT INTERIEUR DES CENTRES DE LOISIRS INTERCOMMUNAUX A FOECY, GENOUILLY, MASSAY, VOUZERON