Conseil municipal du 2025-06-19

Vierzon 19 juin 2025 53 délibérations
Document source

53

délibérations

28

Finances & Budget

10

Culture & Patrimoine

3

Environnement

Résumé

Synthèse

53 délibérations - Enfance - Crèche - Conv entre le CH Vierzon et la Ville - Intervention pédiatre à la crèche année 2025-2026 - Environnement- Évolution et actualisation tarifs TLPE pour 2026 - RH - Création poste dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité - Service Jeunesse - -Association - Attribution subv fonctionnement aux associations - Théâtre Mac-Nab - Attribution subvention fonctionnement à l'association Les Renards Volants - Voeu suppression indemnisation à 90 _ indemnisation maladie et augementation 3 point CNRACL pour les employeurs - Sports - Attribution solde subvention fonctionnement 2025 aux associations sportives - Sports - Attribution subventions exceptionnelles fonctionnement 2025 aux associations sportives - -Sports - Piscine municipale Charles Moreira - Fixation des tarifs - Voeu pour la reconnaissance immédiate de l'état de Palestine pour la France - Sports - Piscine municipale Charles Moreira - Actualisation du règlement intérieur de la piscine - Aff.scolaires - Affiliation aux Francas du Cher au titre de l'année 2025 - Renouvellement de l'adhésion - Aff.scolaires - Convention partenariat Passerelles des arts entre la Ville et la FOL pour l'année scolaire 2025-2026 - Sports - Attribution subvention d'investissement 2025 à l'association sportive Les Ailes de Vierzon - RH - Mise à disposition agent communal pour la Caisse des Écoles - Solidarité internationale - Attribution subvention exceptionnelle à médecins du monde - Soutien populations civiles en P - Théâtre Mac-Nab -Atelier théâtre - Tarification - Aff.scolaires -Modification statuts Caisse des Écoles - Applicable à compter de septembre 2025 - Finances - Budget Ville et budget Foire et Salons - Produits irrécouvrables - ANV et Créances éteintes 2025 - Finances - Budget Foire et Salons - Produits irrécouvrables - ANV et Créances éteintes et reprise de provisions

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Délibérations (53)

💶 Finances & Budget 28 délibérations
2580

Finances — Compte de gestion de la Ville dressés par le trésorier du SGC de Vierzon pour l'exercice 2024

2581

Finances — Compte administratif Budget principal de la Ville - Exercice 2024

2582

Finances — Budget Ville et budget Foire et Salons - Produits irrécouvrables - ANV et Créances éteintes 2025

2583

Finances — Budget Foire et Salons - Produits irrécouvrables - ANV et Créances éteintes et reprise de provisions

2584

Finances — Budget principal de la Ville - Exercice 2025 - Décision modificative n°1

2585

Finances - Budget annexe Foire et Salons - Exercice 2025 - Décision modificative n°1

2586

Finances — Budget ville - Révision et situation AP-CP

2588

Direction générale - Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms - La CANUT

2591

Transports — Fixation barème infractions règlement du VIB

2594

Foncier - Bilan acquisitions et cessions immobilière de la Ville et la Sem.vie pour l'année 2024

25104

Centre de santé — Transformation de l'avance remboursable en subvention

25105

Jeunesse — Accueil jeune équatorien - Projet volontariat international - Acceptation subvention CAPEI

25106

Jeunesse — Camps Jeunesse séjours d'été 2025 - Tarification

25108

Théâtre Mac — Nab - Attribution subvention fonctionnement à l'association Les Renards Volants

25108

Théâtre Mac — Nab - Attribution subvention fonctionnement à l'association Les Renards Volants

25109

Théâtre Mac — Nab - Attribution subvention fonctionnement au collectif L'Archipel de la Sauvague

25110

Théâtre Mac — Nab - Soutien à la compagnie Adrénalyne dans le cadre d'une résidence artistique

25111

Théâtre Mac — Nab -Contrat de parrainage entre la Ville et la Compagnie des Eaux et de l'Ozone

25112

Théâtre Mac — Nab -Atelier théâtre - Tarification

25115

Aff.scolaires — Affiliation aux Francas du Cher au titre de l'année 2025 - Renouvellement de l'adhésion

25116

Aff.scolaires — Convention partenariat Passerelles des arts entre la Ville et la FOL pour l'année scolaire 2025-2026

25118

Association - Attribution subv fonctionnement aux associations

25122

Sports — Attribution solde subvention fonctionnement 2025 aux associations sportives

25123

Sports — Attribution subventions exceptionnelles fonctionnement 2025 aux associations sportives

25124

Sports — Attribution subvention d'investissement 2025 à l'association sportive Les Ailes de Vierzon

25126

Sports - Piscine municipale Charles Moreira - Fixation des tarifs

25127

Environnement — Évolution et actualisation tarifs TLPE pour 2026

25129

Solidarité internationale — Attribution subvention exceptionnelle à médecins du monde - Soutien populations civiles en Palestine

🎭 Culture & Patrimoine 10 délibérations
2595

DG — Conv ENEDIS usage supports des réseaus publics pour l'installation et exploitation d'équipements tiers

2597

Foncier — Avis du CM pour la vente par la SA France Loire logement situé 6 rue Jacques Richard

2598

Foncier — Avis du CM pour la vente par la SA France Loire logement situé immeuble 16 rue Bernard Dumont

2599

Foncier — Avis du CM pour la vente par la SA France Loire logement situé immeuble 16 place de la Mémoire

25100

Conv servitude GRDF — Dévoiement canalisation gaz rue François Mittérrand - Parcelle DL5

25101

Conv servitude ENEDIS — Pose et entretien ligne électrique souterraine - rue du 11 novembre et rue de la Gaucherie -

25102

Foncier — Cession à Monsieur AL MAAZ parcelle BV398 - Rue des Établissements Merlin

25107

Théâtre Mac — Nab - Organisation d'un tremplin humour à destination de jeunes artistes émergents

25113

Culture — CRI - Modification du règlement intérieur à compter du 04 septembre 2025

25125

Sports — Piscine municipale Charles Moreira - Actualisation du règlement intérieur de la piscine

🌱 Environnement 3 délibérations
2592

CTM — Convention avec le SDE 18 pour le financement des travaux d'enfouissement des réseaux électriques

2593

DG — Autorisation signature de la convention OPAH-RU 2025-2030

2596

Arrêté préfectoral — Autorisation environnementale de la Sté JACOBI construction et exploitation unité de fabrication de charbon actif

🏛️ Administration 2 délibérations
2578

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

2579

Assemblées — Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 03 avril 2025

Sport 2 délibérations
2589

Services au public — Modification avenant n°2 convention délégation service public des transports urbains de Vierzon

2590

Transports — Convention d'organisation des services de transport avec la Région

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25119

RH — Création poste dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité - Service Jeunesse

25120

RH — Mise à disposition agent communal pour la Caisse des Écoles

📄 Autres decisions 2 délibérations
25121

Voeu suppression indemnisation à 90 _ indemnisation maladie et augementation 3 point CNRACL pour les employeurs

25128

Voeu pour la reconnaissance immédiate de l'état de Palestine pour la France

❤️ Social & Santé 1 délibération
2587

Direction générale — Autorisation de signature du contrat régional de solidarité (CRST) 2025-2028

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25103

Foncier — Dénomination de lieux publics

🎓 Éducation 1 délibération
25114

Aff.scolaires — Modification statuts Caisse des Écoles - Applicable à compter de septembre 2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
25117

Enfance — Crèche - Conv entre le CH Vierzon et la Ville - Intervention pédiatre à la crèche année 2025-2026

WEB recia:2025:6275:2025-06-19
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