14 novembre 2024
29
délibérations
11
Finances & Budget
8
Environnement
3
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Associations — Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations
Finances — Budget théâtre Mac-Nab - Exercice 2024 - Décision modificative n°2
Finances — Budget théâtre Mac-Nab - Exercice 2024 - Décision modificative n°2
Finances — Budget Ville - Produits irrécouvrables -ANV - Créances éteintes et reprise provisions
Finances — Budget Foire et Salons- Produits irrécouvrables -ANV - Créances éteintes et reprise provisions
Finances — Autorisation dengager, liquider de mandater dépenses d'investissement avt adoption budget primitif 2025
Finances — Versement d'une avance de trésorerie par la Ville à la Caisse des écoles et modalités de remboursement
Finances — Budget principal de la Ville - Régularisation du compte 1027
Finances — Budget principal de la Ville - Régularisation du compte 1027
Finances — Mise à disposition aire camping car dans le cadre du transfert de compétences à la Communauté de communes Vierzon Sologne Berry
Voeu alertant sur conséquences des mesures de contribution des collectivités figurant dans projet loi finances 2025
Régie de l'eau et de lassainissement collectif - Service de l'eau potable Exercice 2024 Décision modificative n°1
Régie de l'eau et de lassainissement collectif -Service de lassainissement Exercice 2024 Décision modificative n°1
Régie de l'eau et de lassainissement collectif - Service de l'eau potable Reprise partielle de provisions sur dépréciation des actifs circulants
Régie de l'eau et de lassainissement collectif -Service de lassainissement collectif des eaux usées Reprise partielle de provisions sur dépréciation des actifs circulants
Régie de l'eau et de lassainissement collectif - Budget de l'eau potable Produits irrécouvrables Admission en non valeur et créances éteintes 2024
Régie de l'eau et de lassainissement collectif - Budget de lassainissement collectif des eaux usées Produits irrécouvrables Admission en non valeur et créances éteintes 2024
Environnement — Contractualisation avec ALCOME pour réduction déchets du tabac espace public
DG — Convention Région - Territoires - Ambitions partagées 2030 - Autorisation signature
Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal
Assemblées — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024
Assemblées — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024
Foncier Acquisition de terrains appartenant aux consorts REGAMEY (BX 203 et 261, BL 67) Secteurs Rechignardes et Perdrier
Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente d'un logement par la SA dHLM France Loire 16 rue Bernard Dumont
Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par SA France Loire d'un logement dans immeuble sis 18rue Bernard Dumont
DG — Approbation du rapport de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées - CLECT
Services publics Campagne stérilisation chats errants sur la Commune - Convention partenariat avec la Fondation 30 millions dAmis
Services publics Refuge Fourrière municipale Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Moustaches du Berry
Solidarité internationale — Attribution subvention exceptionnelle Croix Rouge Française en s'outien à la population du L'iban
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