Conseil municipal du 2024-11-14

Associations — Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations

Finances — Budget théâtre Mac-Nab - Exercice 2024 - Décision modificative n°2

Finances — Budget théâtre Mac-Nab - Exercice 2024 - Décision modificative n°2

Finances — Budget Ville - Produits irrécouvrables -ANV - Créances éteintes et reprise provisions

Finances — Budget Foire et Salons- Produits irrécouvrables -ANV - Créances éteintes et reprise provisions

Finances — Autorisation dengager, liquider de mandater dépenses dinvestissement avt adoption budget primitif 2025

Finances — Versement dune avance de trésorerie par la Ville à la Caisse des écoles et modalités de remboursement

Finances — Budget principal de la Ville - Régularisation du compte 1027

Finances — Budget principal de la Ville - Régularisation du compte 1027

Finances — Mise à disposition aire camping car dans le cadre du transfert de compétences à la Communauté de communes Vierzon Sologne Berry

Voeu alertant sur conséquences des mesures de contribution des collectivités figurant dans projet loi finances 2025

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Service de leau potable Exercice 2024 Décision modificative n°1

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif -Service de lassainissement Exercice 2024 Décision modificative n°1

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Service de leau potable Reprise partielle de provisions sur dépréciation des actifs circulants

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif -Service de lassainissement collectif des eaux usées Reprise partielle de provisions sur dépréciation des actifs circulants

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Budget de leau potable Produits irrécouvrables Admission en non valeur et créances éteintes 2024

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Budget de lassainissement collectif des eaux usées Produits irrécouvrables Admission en non valeur et créances éteintes 2024

Environnement — Contractualisation avec ALCOME pour réduction déchets du tabac espace public

DG — Convention Région - Territoires - Ambitions partagées 2030 - Autorisation signature

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024

Assemblées — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024

Foncier Acquisition de terrains appartenant aux consorts REGAMEY (BX 203 et 261, BL 67) Secteurs Rechignardes et Perdrier

Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente dun logement par la SA dHLM France Loire 16 rue Bernard Dumont

Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par SA France Loire dun logement dans immeuble sis 18rue Bernard Dumont

DG — Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées - CLECT

Services publics Campagne stérilisation chats errants sur la Commune - Convention partenariat avec la Fondation 30 millions d'Amis

Services publics Refuge Fourrière municipale Attribution dune subvention de fonctionnement à lassociation  Les Moustaches du Berry 

Solidarité internationale — Attribution subvention exceptionnelle Croix Rouge Française en soutien à la population du Liban