4 avril 2024
46
délibérations
18
Finances & Budget
7
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (46)
Finances — Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023
Finances Budget principal de la Ville Vote du budget primitif pour l'exercice 2024
Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab Vote du budget primitif pour l'exercice 2024
Finances Budget annexe Foire et Salons Vote du budget primitif pour l'exercice 2024
Finances Budget annexe Lotissement Vote du budget primitif pour l'exercice 2024
Finances Autorisations de programmes et de crédits de paiement Créations et révisions des AP/CP
Finances Vote des taux des taxes directes locales pour 2024
Finances — Budget principal de la Ville et budget annexes Amortissements Modification de la procédure de calcul des amortissement et du seuil damortissement des biens de faible valeur
Politique de la Ville Contrat de Ville Programmation des actions 2024 Attribution de subvention
Patrimoine Attribution d'une subvention à l'association Les Amis du musée de Vierzon
Patrimoine Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Mémoire et Industrielle et Agricole du Pays de Vierzon
C'ulture Théâtre Mac — N'ab Tarification
C'ulture Théâtre Mac — N'ab - Tarification des ateliers théâtre
C'ulture Atelier Arts plastiques Tarification
C'ulture C'onservatoire de musique à rayonnement intercommunal Modification des tarifs à compter de s'eptembre 2024
C'ulture Studio Le N'otîle Modification des tarifs à compter de s'eptembre 2024
Associations Attribution d'une subvention de fonctionnement à diverses associations
Foire Exposition Fixation des tarifs de la Foire Exposition de Vierzon
Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de l'eau potable Vote du budget primitif du service de l'eau potable pour l'exercice 2024
Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de lassainissement collectif des eaux usées Vote du budget primitif du service de lassainissement collectif des eaux usées pour l'exercice 2024
Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de l'eau potable Fixation du prix de l'eau à partir de 2024
Régie de l'eau et de lassainissement collectif Budget de l'eau potable Produits irrécouvrables Admission en non valeur Créances éteintes 2024
Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de l'eau potable Prix de vente de l'eau potable au SIAEP de Méreau Saint-Hilaire-de-Court et au SIAEPA de Thénioux Méry-sur-Cher Année 2024
Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tableau des effectifs
Environnement Défi développement durable 2023-2024 Attribution de prix
Foncier Incorporation dans le domaine public de la voirie Emprise rue Henri Bergson Le Perdrier
Foncier Cession de la parcelle BV 396p à Monsieur RINGENBACH (National Palace) Rue des Établissements Merlin
Foncier Déclassement et désaffectation du domaine public d'une portion du boulevard Salvador Allende et des parcelles BZ 822p, 824p, 833p, 901p, 704p, 834p
Foncier Cession à l'association MASJID ERRAHMA des parcelles BZ822p, 824p, 833p, 901p, 704p, 834p -Boulevard Salvador Allende
Foncier Déclassement et désaffectation du Domaine public d'une portion rue Gérard Philippe (CD 625 et 626p)
Foncier Bail à construction avec la SA dHLM France Loire pour lédification d'un centre social rue Gérard Philippe
Foncier Déclassement et désaffectation du domaine public d'une partie de la parcelle DM 663 Rue de la Gaucherie en vue d'un échange avec le CCAS
Foncier Échange sans soulte entre la commune de Vierzon et le Centre Communal dActions Sociales
Ressources Humaines Convention de mise à disposition de personnel au GIP Centre de santé
Sports Piscine Charles Moreira Tarification à compter de 2024
Sports Attribution de subvention de fonctionnement 2024 aux associations sportives
Sports Attribution de subvention de fonctionnement 2024 aux associations sportives percevant une subvention supérieure à 23 000
Sports — Marathon du Cher Canal de Berry Bourges - Vierzon
Enfance Renouvellement de lagrément RPE 2024-2027
Enfance Demande de subvention de fonctionnement et d'investissement auprès de la Caisse dAllocations Familiales du Cher dans le cadre de lappel à projet « Fonds publics et territoires » au titre de la
Jumelages Journées internationales de la jeunesse à Rendsburg du 22 au 27 juillet 2024 Fixation de la participation financière
Affaires scolaires Affiliation aux Francas du Cher au titre de l'année 2024 Renouvellement de ladhésion annuelle
Affaires scolaires Rythmes scolaires Projet éducatif du Territoire (PedT) Plan mercredi pour la période 2024-2027
Assemblées — Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal en date du 8 février 2024
C'ulture Convention de résidence avec l'association Mikrokosmos
Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal
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