Conseil municipal du 2024-02-08

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Rapport sur les orientations budgétaires 2024 du budget de l'eau potable

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Rapport sur les orientations budgétaires 2024 du budget du service de l'assainissement collectif des eaux usées

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Service de l'eau potable - Fixation des frais et des pénalités pour l'année 2024

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif - Service de l'assainissement collectif des eaux usées - Fixation des frais de pénalités pour 2024

Régie de l'eau et de l'assainissement collectif des eaux usées - Protocole d'accord transactionnel de désistement de la procédure

Direction générale — Autorisation de signature pour le nouveau contrat de Ville à intervenir

Foncier — Classement dans le domaine public communal de la voirie de diverses parcelles constituant des emprises de voiries - Divers secteurs de la Commune

Foncier — Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire d'un logement situé 14 rue Émile Accolas (parcelle DI 272)

Foncier — Cession de la parcelle CD 276 à Monsieur et Madame Daniel BATARD - 41 avenue du Colonel Frédéric Manhès à Vierzon

Foncier — Constitution de servitudes - Rue des Établissement s Merlin au bénéfice de monsieur Ringenbach - National Palace et grevant une parcelle communal

Finances — Fonds de concours de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry pour la réalisation des travaux de voirie

SEM.VIE — Garantie partielle d'emprunt pour l'opération acquisition et travaux de la cuisine centrale dans l e cadre d'une concession d'aménagement

Foncier — Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire du logement situé 14 rue Émile Accolas

Foncier — Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public en vue de sa mise à disposition de la SA d'HLM France Loire dans le cadre d'un bail emphytéotique - Rue Gérard Philippe

Finances — Rapport sur les orientations budgétaires 2024 du budget principal de la Ville et des budgets annexes du théâtre Mac-Nab, de la Foire et Salons, du lotissement du Colombier

Patrimoine — Fixation des tarifs de la boutique du musée à compter du 9 février 2024

Patrimoine — Fixation des tarifs pour les visites commentées et les animations du musée de Vierzon

Finances — Fonds de concours de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry pour la réhabilitation du gymnase Fernand Léger

Sports — Attribution de subvention de fonctionnement 2024 à l'association sports athlétiques Vierzon Rugby

Sports — Acompte sur subvention 2024 à venir au Vierzon Football Club

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 13 décembre 2023

Services au public — Refuge - Fourrière municipale - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Moustaches du Berry

Culture — 17ème salon du livre jeunesse de Vierzon le 12 et 13 avril 2024 - Convention de partenariat et attribution d'une subvention de fonctionnement à la ligue de l'enseignement du Cher

Direction générale — Opération Aide à la scolarité pour l'année 2024

Associations — Attribution d'une subvention de Fonctionnement au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles de la Ville pour l'année 2024 et approbation de la convention

Ressources Humaines — Condition d'utilisation d'un véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile - Actualisation