16 décembre 2025
8
délibérations
5
Finances & Budget
1
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Aménagement du local des archives _ Tableau électrique
Aménagement du local des archives _ Tableau électrique
Décision modificative n°1 — Charges du personnel
Dépenses d'investissement : Application de larticle L.1612.1 du code général des collectivités locales
Subvention à l'association "Club des arts" de Saint-Gilles-Vieux-Marché
Réhabilitation et extension d'une maison en 3 logements sociaux - 6 place A. De Saint-Pierre - Contre visite amiante
Dissolution de la SNC La Vallée
RIFSEEP
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