Conseil municipal du 2025-12-16

Vieux 16 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

1

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - RIFSEEP - Subvention à l'association "Club des arts" de Saint-Gilles-Vieux-Marché - Dépenses d'investissement : Application de l'article L.1612.1 du code général des collectivités locales. - Décision modificative n°1 - Charges du personnel - Dissolution de la SNC La Vallée - Aménagement du local des archives _ Tableau électrique - Réhabilitation et extension d'une maison en 3 logements sociaux - 6 place A. De Saint-Pierre - Contre visite amiante - Aménagement du local des archives _ Tableau électrique

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20251205

Aménagement du local des archives _ Tableau électrique

20251205

Aménagement du local des archives _ Tableau électrique

20251207

Décision modificative n°1 — Charges du personnel

20251208

Dépenses d'investissement : Application de l'article L.1612.1 du code général des collectivités locales.

20251209

Subvention à l'association "Club des arts" de Saint-Gilles-Vieux-Marché

🌱 Environnement 1 délibération
20251204

Réhabilitation et extension d'une maison en 3 logements sociaux - 6 place A. De Saint-Pierre - Contre visite amiante

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251206

Dissolution de la SNC La Vallée

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251210

RIFSEEP

WEB megalis:2025:31995:2025-12-16
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