CM

18 décembre 2025

Vieux 7 délibérations

7

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Administration

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 27 novembre 2025 - Affectation du résultat - budget assainissement - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - D - Acquisition d'un poteau incendie - choix du fournisseur - Projet de programme Local de l'Habitat 2026-2031 - avis - Projet de création et d'exploitation d'un parc éolien à Sens-de-Bretagne - avis - Foyer communal - Modification du règlement intérieur et du contrat de location
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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025115

Projet de programme Local de lHabitat 2026-2031 - avis

2025116

D — Acquisition d'un poteau incendie - choix du fournisseur

🏛️ Administration 1 délibération
2025110

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 27 novembre 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025111

Affectation du résultat — budget assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025113

Foyer communal — Modification du règlement intérieur et du contrat de location

🌱 Environnement 1 délibération
2025114

Projet de création et dexploitation d'un parc éolien à Sens-de-Bretagne - avis

🤝 Vie associative 1 délibération
2025117

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

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