Conseil municipal du 2025-11-27

Vieux 27 novembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Administration

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Travaux d'extension et de rénovation de l'école élémentaire - sollicitation de la DETR et de la DSIL - Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable 2024 - Création d'une commission "commerce" - Adhésion à la convention de partenariat Terre de sources et à la concention constitutive du groupement de commandes - Convention de mise à disposition de biens et équipements relatifs à la Défense Extérieure Contre l'Incendie - Zone d'Act - D Extension et rénovation de l'école élémentaire, avenant au contrat de contrôle technique bâtiment - Loyer du logement communal 2 rue Pierre Hubert - Commerce multiservices - bail commercial - Echange de terrain d'emprise de chemin rural au lieu-dit "Roche chaude" - Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2025 - Subvention 2025 budget commerce - Décision modificative n°2 - budget commune 2025 - Subvention à la société de Chasse communale "La Cartouche" - Prise en charge des frais pour le congrès des Maires de France

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202599

Subvention 2025 budget commerce

2025100

Décision modificative n°2 — budget commune 2025

2025105

Travaux d'extension et de rénovation de l'école élémentaire - sollicitation de la DETR et de la DSIL

2025107

Adhésion à la convention de partenariat Terre de sources et à la concention constitutive du groupement de commandes

20251101

Subvention à la société de Chasse communale "La Cartouche"

20251102

Prise en charge des frais pour le congrès des Maires de France

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025101

Echange de terrain d'emprise de chemin rural au lieu-dit "Roche chaude"

2025102

Commerce multiservices — bail commercial

2025103

Loyer du logement communal 2 rue Pierre Hubert

2025106

Convention de mise à disposition de biens et équipements relatifs à la Défense Extérieure Contre l'Incendie - Zone d'Activité "La croix couverte"

🏛️ Administration 1 délibération
202598

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 6 novembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025104

D Extension et rénovation de l'école élémentaire, avenant au contrat de contrôle technique bâtiment

📄 Autres decisions 1 délibération
2025108

Création d'une commission "commerce"

🌱 Environnement 1 délibération
2025109

Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable 2024

WEB megalis:2025:31995:2025-11-27
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