CM

27 novembre 2025

Vieux 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Administration

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations

Subvention 2025 budget commerce

Décision modificative n°2 — budget commune 2025

Travaux d'extension et de rénovation de l'école élémentaire - sollicitation de la DETR et de la DSIL

Adhésion à la convention de partenariat Terre de sources et à la concention constitutive du groupement de commandes

Subvention à la société de Chasse communale "La Cartouche"

Prise en charge des frais pour le congrès des Maires de France

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Echange de terrain demprise de chemin rural au lieu-dit "Roche chaude"

Commerce multiservices — bail commercial

Loyer du logement communal 2 rue Pierre Hubert

Convention de mise à disposition de biens et équipements relatifs à la Défense Extérieure Contre lIncendie - Zone d'Activité "La croix couverte"

Administration 1 délibération

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 6 novembre 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D Extension et rénovation de l'école élémentaire, avenant au contrat de contrôle technique bâtiment

Autres decisions 1 délibération

Création d'une commission "commerce"

Environnement 1 délibération

Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable 2024

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