CM
2 septembre 2024
Vieux
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Culture & Patrimoine
3 délibérations
39
Convention d'occupation temporaire d'omaine public communal
40
Approbation de la s'ignature d'une nouvelle convention d'occupation pour le pré Guiden
46
Examen demande régularisation bornage
Autres decisions
2 délibérations
42
Décision maison rue du menhir
45
Modalités de publicité des actes administratifs
Éducation
1 délibération
41
Approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire de Le Vieux-Bourg
Urbanisme & Travaux
1 délibération
43
Voirie — aménagement carrefour la ville au traître
Finances & Budget
1 délibération
44
Aide financière pour l'acquisition de matériel informatique en faveur dOvroutch en Ukraine
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