Conseil municipal du 2024-09-02

Vieux 2 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

1

Éducation

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Modalités de publicité des actes administratifs - Aide financière pour l'acquisition de matériel informatique en faveur d'Ovroutch en Ukraine - Voirie - aménagement carrefour la ville au traître - Décision maison rue du menhir - approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire de Le Vieux-Bourg - Approbation de la signature d'une nouvelle convention d'occupation pour le pré Guiden - Convention d'occupation temporaire domaine public communal - Examen demande régularisation bornage

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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
39

Convention d'occupation temporaire domaine public communal

40

Approbation de la signature d'une nouvelle convention d'occupation pour le pré Guiden

46

Examen demande régularisation bornage

📄 Autres decisions 2 délibérations
42

Décision maison rue du menhir

45

Modalités de publicité des actes administratifs

🎓 Éducation 1 délibération
41

approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire de Le Vieux-Bourg

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
43

Voirie — aménagement carrefour la ville au traître

💶 Finances & Budget 1 délibération
44

Aide financière pour l'acquisition de matériel informatique en faveur d'Ovroutch en Ukraine

WEB megalis:2024:31995:2024-09-02
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