CM

12 septembre 2024

Vieux 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Participation financière aux fraisde scolarité 2023/2024 - commune de St-Christophe de Valains - D - Travaux dans le logement communal situé 4 impasse Amand Royer - choix du prestataire - Décisions prises par délégation du conseil municipal - Commerce multiservices - bail commercial : avenant n°1 - D - Travaux de voirie : choix du prestataire - Décision modificative n°1 - budget commune 2024 - Convention avec la commune de Sens-de-Bretagne pour l'accueil des enfants au centre de loisirs à compter du 1er septembr - Suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint technique - Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 27 juin 2024
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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202449

D — Travaux de voirie : choix du prestataire

202450

D — Travaux dans le logement communal situé 4 impasse Amand Royer - choix du prestataire

202453

Commerce multiservices — bail commercial : avenant n°1

🏛️ Administration 2 délibérations
202445

Approbation du Procès — Verbal du conseil municipal du 27 juin 2024

202452

Décisions prises par délégation du conseil municipal

📄 Autres decisions 2 délibérations
202446

Suppression d'un poste dadjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste dadjoint technique

202448

Participation financière aux fraisde scolarité 2023/2024 - commune de St-Christophe de Valains

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202447

Convention avec la commune de S'ens — de-Bretagne pour l'accueil d'es enfants au c'entre de l'oisirs à compter du 1er s'eptembre 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
202451

Décision modificative n°1 — budget commune 2024

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