CM
23 février 2024
Vieux
8 délibérations
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Rapport d'activité déclairage public
2024
Non acquisition des parcelles A 539 et A 540
2024
Renouvellement contrat de prestation Véolia contrôle des hydrants
Autres decisions
2 délibérations
2024
Désignation du référent déontologue élu
2024
Intercommunalité statuts modifications
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Approbation convention SDE 35
2024
Non application de lexonération TFPB
Social & Santé
1 délibération
2024
Rétrocession des charges aux communes au titre du soutien à la vie associative et à laction sociale (CLECT)
📬 Suivre Vieux
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.