22 février 2024

Vieux 5 délibérations

délibérations

Administration

Culture & Patrimoine

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024 - Sous-location dérogatoire du commerce multi-services - Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe et création d'un poste d'adjoint administratif - OCSPAC - Participation financière aux frais de transport tickets sport vacances de Noël 2023 - Définition des Zones d'accélération des Energies renouvelables (ZAEnR)

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Délibérations (5)

🏛️ Administration 1 délibération

202407

Approbation du Procès — Verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

202408

S'ous — l'ocation d'érogatoire du c'ommerce multi-services

👥 Ressources humaines 1 délibération

202409

Suppression d'un poste dadjoint administratif principal 1ère classe et création d'un poste dadjoint administratif

💶 Finances & Budget 1 délibération

202410

OCSPAC — Participation financière aux frais de transport tickets sport vacances de Noël 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

202411

Définition des Zones daccélération des Energies renouvelables (ZAEnR)

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