2 septembre 2024

Vieux 8 délibérations

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Résumé

Synthèse

8 délibérations - Modalités de publicité des actes administratifs - Aide financière pour l'acquisition de matériel informatique en faveur d'Ovroutch en Ukraine - Voirie - aménagement carrefour la ville au traître - Décision maison rue du menhir - approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire de Le Vieux-Bourg - Approbation de la signature d'une nouvelle convention d'occupation pour le pré Guiden - Convention d'occupation temporaire domaine public communal - Examen demande régularisation bornage

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Convention d'occupation temporaire d'omaine public communal

Décision maison rue du menhir

Modalités de publicité des actes administratifs

Examen demande régularisation bornage

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Voirie — aménagement carrefour la ville au traître

Aide financière pour lacquisition de matériel informatique en faveur dOvroutch en Ukraine

🌱 Environnement 1 délibération

Approbation de la s'ignature d'une nouvelle convention d'occupation pour le pré Guiden

🎓 Éducation 1 délibération

Approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire de Le Vieux-Bourg

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