CM
2 septembre 2024
Vieux
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
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Délibérations (8)
Autres decisions
4 délibérations
39
Convention d'occupation temporaire d'omaine public communal
42
Décision maison rue du menhir
45
Modalités de publicité des actes administratifs
46
Examen demande régularisation bornage
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
43
Voirie — aménagement carrefour la ville au traître
44
Aide financière pour l'acquisition de matériel informatique en faveur dOvroutch en Ukraine
Environnement
1 délibération
40
Approbation de la s'ignature d'une nouvelle convention d'occupation pour le pré Guiden
Éducation
1 délibération
41
Approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire de Le Vieux-Bourg
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