CM

25 janvier 2024

Vieux 6 délibérations

6

délibérations

3

Autres decisions

1

Administration

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 3 délibérations

Mise en place de la prime exceptionnelle au pouvoir dachat

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val dIlle Aubigné

Convention d'entretien des s'entiers de randonnée et zones d'activités avec la c'ommunauté de communes du Val d'Ille Aubigné- année 2023

Administration 1 délibération

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023

Finances & Budget 1 délibération

Recette pour occupation du domaine routier (LRT) - redevance 2023

Environnement 1 délibération

Demande d'autorisation environnementale présentée par la société Eolien St-Rémy du Plain S'AS en vue d'exploiter un parc éolien de 4 aérogénérateurs et d'un poste de l'ivraison sur les communes de St-Ré

📬 Suivre Vieux

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.