Conseil municipal du 2024-02-19

Vieux 19 février 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Changement lanterne_Annule et remplace erreur matérielle - Subvention exceptionnelle projet étude - Subvention classe découverte - Participation frais de fonctionnement école - Rythmes scolaires école publique - Taxe foncière logement neufs économes en énergie - Participation frais obsèques - Réactualisation convention versement frais fonctionnement médiathèques - changement lanterne - Subventions et participations 2024 - Modification tableau des effectifs

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
8

Participation frais obsèques

9

Réactualisation convention versement frais fonctionnement médiathèques

10

Changement lanterne_Annule et remplace erreur matérielle

10

changement lanterne

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

Subventions et participations 2024

2

Subvention exceptionnelle projet étude

3

Subvention classe découverte

🎓 Éducation 2 délibérations
4

Participation frais de fonctionnement école

5

Rythmes scolaires école publique

🌱 Environnement 2 délibérations
6

Modification tableau des effectifs

7

Taxe foncière logement neufs économes en énergie

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