30 septembre 2024
16
délibérations
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Délib 70 - RODP
Délib 71 — Cession véhicule 3645 WR 37
Délib 72 — SIEIL enfouissement de réseaux électriques Gabrielle dEstrées
Délib 73 — SIEIL enfouissement de réseaux télécom Gabrielle dEstrées
Délib 74 — C Claudel convention d'objectifs - Affectation complémentaire
Délib 75 — convention Camille Claudel temps méridien - affectation complémentaire
Délib 79 — DSP Règlement du_Service Assainissement
Délib 80 — DSP Règlement du Service eau potable
Délib 81 — Service eau potable et assainissement : approbation du choix du concessionnaire et du contrat
Délib 82 — Acquisition de lemplacement réservé n° 11 AE 1435
Délib 83 — Acquisition des parcelles cadastrées en section AE n° 2952 et n° 2949
Délib 84 — Acquisition des parcelles cadastrées en section AE n° 1357 et n° 1358
Délib 76 — modification règlement restaurant scolaire
Délib 77 — accord réciprocité dérogation scolaire avec la commune dazay sur cher
Délib pr info 01 — approbation rapport SIEIL
Délib 78 — Consultation Menut centre de collecte de déchets dangereux et non dangereux
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