CM

24 février 2025

Villé 20 délibérations

20

délibérations

8

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Délib 08 - C Claudel convention temps méridien - Délib 09 - C Claudel convention d'objectifs 2025 - Délib 18 - Autorisation servitude de passage sur chemin rural - Délib 16 - Acquisition parcelle AE 1406 - Délib 17 - Acquisition parcelle AI 798 - Délib 15 - Acquisition ER n° 9 parcelles AE 3090 et 3087 - Délib 13 - Cession parcelle AB 573 - Délib 14 - Acquisition ER n° 9 parcelles AE 2396 et 1677 - Délib 10 - ouvertures dominicales - Délib 12 - Acquisition parcelles AI 554 et 559 - Délib 09 - Camille Claudel convention d'objectifs - Délib 11 - Acquisition parcelle AE 3006 - Délib 08 - Convention temps méridien avec l'association Camille Claudel - Délib 07 - Convention intercommunale des attributions de logements locatifs sociaux - Délib 06 - Candidature à lappel à projet collecte pour recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommati - Délib 04 - Demande de subvention Amendes de police dossier 2025 - Délib 05 - Candidature au programme Actee chene 2 avec le groupement pôle énergie centre coordonné par le SIEIL - Délib 03 - Demande de subvention DETR - CRTE 2025 - Réhabilitation complexe sportif - construction d'un pôle d'expressi - Délib 02 - Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2024 - Délib 01 - Vote R O B
⚡ IA

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
1

Délib 01 - Vote R O B

3

Délib 03 — Demande de subvention DETR - CRTE 2025 - Réhabilitation complexe sportif - construction d'un pôle dexpression corporelle

4

Délib 04 — Demande de subvention Amendes de police dossier 2025

5

Délib 05 — Candidature au programme Actee chene 2 avec le groupement pôle énergie centre coordonné par le SIEIL

8

Délib 08 — C Claudel convention temps méridien

8

Délib 08 — Convention temps méridien avec l'association Camille Claudel

9

Délib 09 — C Claudel convention dobjectifs 2025

9

Délib 09 — Camille Claudel convention dobjectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
11

Délib 11 — Acquisition parcelle AE 3006

12

Délib 12 — Acquisition parcelles AI 554 et 559

14

Délib 14 — Acquisition ER n° 9 parcelles AE 2396 et 1677

15

Délib 15 — Acquisition ER n° 9 parcelles AE 3090 et 3087

16

Délib 16 — Acquisition parcelle AE 1406

17

Délib 17 — Acquisition parcelle AI 798

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

Délib 02 — Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2024

10

Délib 10 — ouvertures dominicales

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
13

Délib 13 — Cession parcelle AB 573

18

Délib 18 — Autorisation servitude de passage sur chemin rural

🌱 Environnement 1 délibération
6

Délib 06 — Candidature à lappel à projet collecte pour recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommation nomade

❤️ Social & Santé 1 délibération
7

Délib 07 — Convention intercommunale des attributions de logements locatifs sociaux

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