24 février 2025
20
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (20)
Délib 01 - Vote R O B
Délib 03 — Demande de subvention DETR - CRTE 2025 - Réhabilitation complexe sportif - construction d'un pôle dexpression corporelle
Délib 04 — Demande de subvention Amendes de police dossier 2025
Délib 05 — Candidature au programme Actee chene 2 avec le groupement pôle énergie centre coordonné par le SIEIL
Délib 08 — C Claudel convention temps méridien
Délib 08 — Convention temps méridien avec l'association Camille Claudel
Délib 09 — C Claudel convention d'objectifs 2025
Délib 09 — Camille Claudel convention d'objectifs
Délib 11 — Acquisition parcelle AE 3006
Délib 12 — Acquisition parcelles AI 554 et 559
Délib 14 — Acquisition ER n° 9 parcelles AE 2396 et 1677
Délib 15 — Acquisition ER n° 9 parcelles AE 3090 et 3087
Délib 16 — Acquisition parcelle AE 1406
Délib 17 — Acquisition parcelle AI 798
Délib 02 — Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2024
Délib 10 — ouvertures dominicales
Délib 13 — Cession parcelle AB 573
Délib 18 — Autorisation servitude de passage sur chemin rural
Délib 06 — Candidature à lappel à projet collecte pour recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommation nomade
Délib 07 — Convention intercommunale des attributions de logements locatifs sociaux
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