16 décembre 2024
29
délibérations
20
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Délib 96 — autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement
Délib 97 — Demande de subvention exceptionnelle Association Courir Santé
Délib 98 — Demande de subvention exceptionnelle Association ESVD - section basket
Délib 99 — demande subvention FEDER - réhabilitation complexe sportif construction salle expression corporelle
Délib 100 — Demande subvention DETR - CRTE 2025 - Réhabilitation complexe sportif - construction d'un pôle dexpression corporelle
Délib 101 — demande subvention DRAC - construction salle expression corporelle
Délib 102 — demande subvention CRST - Réhabilitation complexe sportif - construction d'un pôle dexpression corporelle
Délib 103 — Demande solde subvention F2D - 2025 - Construction d'un pôle pétanque
Délib 104 — Demande subvention F2D - 2025 - Ombrières photovoltaïques et parking Maria Callas
Délib 105 — Demande subvention Etat 2025 - Installation dombrières photovoltaïques sur le parking Maria Callas
Délib 106 — Admissions en non valeur
Délib 107 — Cession véhicule 7967 WX 37.pdf
Délib 108 — remboursement taxe stationnement parking pôle santé
Délib 109 — Tarification de la Part Communale de lAssainissement
Délib 110 — redevance consommation eau potable et performance sur les réseaux d'eau potable
Délib 111 — redevance performance des systemes d'assainissement collectif
Délib 112 — tarifs salle Pechard - Neurocentre
Délib 113 — tarifs restaurant scolaire au 1er janvier 2025
Délib 113 — tarifs restaurant scolaire au 1er janvier 2025
Délib 122 — Cloture du budget annexe M4 sur la transition écologique
Délib 115 — Acquisition parcelle AC 880
Délib 117 — Avis conseil municipal PLUI
Délib 118 — Avis conseil municipal délimitation périmètre des abords
Délib 114 — accord de collaboration PACT
Délib 116 — Cession des parcelles servant demprise à la maison médicale contre réception des travaux du parking
Délib 120 — Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP.docx
Délib 121 — Mise en place de lISFE (PM)
Délib 95 — Modification composition commission Transition écologique éducation
Délib 119 — modification statuts SIEIL
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