Conseil municipal du 2024-03-13
16
délibérations
11
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Îlot Jacques cartier_Approbation de la vente par lEtablissement Public Foncier auprès dEmeraude Habitation
Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Budget Mouillage_Affectation du résultat 2023
Budget Mouillage_Vote du Compte administratif 2023
Budget Mouillage_Approbation du Compte de gestion du trésorier
Budget Camping_Affectation du résultat 2023
Budget Camping_Vote du Compte administratif 2023
Budget Camping_Approbation du Compte de gestion du trésorier
Budget Commune_Affectation du résultat 2023
Budget Commune_Vote du Compte administratif 2023
Budget Commune _Approbation du Compte de gestion du trésorier
Création dun poste non permanent pour un accroissement saisonnier _Agent daccueil et gardiennage du camping municipal
Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
Convention Installation IRVE
Convention fille_SIG_Service unifié sur le territoire du Pays de Saint-Malo_Conventionnement 2023_2027
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