Conseil municipal du 2024-02-12

Villé 12 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Délib 14- acquisition local associatif - Délib 13- Acquisition parcelles M GUERIN AC 481 ZE 136 - Délib 12- acquisition parcelles M GUERIN AB 1269 1271 - Délib 11 - acquisition parcelle AI 519 et 520 - Délib 10 - demande de subvention CRST - végétalisation espace détente école élémentaire - Délib 09 - Adoption du tarif soirée des dames - Délib 08 - tarifs restaurant scolaire a compter du 1er mars 2024 - Délib 15 - convention d'objectifs avec le centre Camille Claudel - Délib 07 - convention avec le centre Camille Claudel - temps méridien - Délib 06 - ouvertures dominicales - Délib 05 - Convention offre naissance crédit agricole - Délib 04 - tarif redevance vélo free floating - Délib 03 - indemnités des adjoints et CM délégués - Délib 02 - élection d'un adjoint au Maire - Délib 01 - détermination nb postes adjoints au maire

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
4

Délib 04 — tarif redevance vélo free floating

5

Délib 05 — Convention offre naissance crédit agricole

7

Délib 07 — convention avec le centre Camille Claudel - temps méridien

8

Délib 08 — tarifs restaurant scolaire a compter du 1er mars 2024

9

Délib 09 — Adoption du tarif soirée des dames

10

Délib 10 — demande de subvention CRST - végétalisation espace détente école élémentaire

15

Délib 15 — convention d'objectifs avec le centre Camille Claudel

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
11

Délib 11 — acquisition parcelle AI 519 et 520

12

Délib 12 — acquisition parcelles M GUERIN AB 1269 1271

13

Délib 13 — Acquisition parcelles M GUERIN AC 481 ZE 136

14

Délib 14 — acquisition local associatif

🏛️ Administration 2 délibérations
1

Délib 01 — détermination nb postes adjoints au maire

2

Délib 02 — élection d'un adjoint au Maire

📄 Autres decisions 2 délibérations
3

Délib 03 — indemnités des adjoints et CM délégués

6

Délib 06 — ouvertures dominicales

WEB recia:2024:26511:2024-02-12
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