CM

12 février 2024

Villé 15 délibérations

15

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (15)

Finances & Budget 7 délibérations
4

Délib 04 — tarif redevance vélo free floating

5

Délib 05 — Convention offre naissance crédit agricole

7

Délib 07 — convention avec le centre Camille Claudel - temps méridien

8

Délib 08 — tarifs restaurant scolaire a compter du 1er mars 2024

9

Délib 09 — Adoption du tarif soirée des dames

10

Délib 10 — demande de subvention CRST - végétalisation espace détente école élémentaire

15

Délib 15 — convention d'objectifs avec le centre Camille Claudel

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
11

Délib 11 — acquisition parcelle AI 519 et 520

12

Délib 12 — acquisition parcelles M GUERIN AB 1269 1271

13

Délib 13 — Acquisition parcelles M GUERIN AC 481 ZE 136

14

Délib 14 — acquisition local associatif

Administration 2 délibérations
1

Délib 01 — détermination nb postes adjoints au maire

2

Délib 02 — élection d'un adjoint au Maire

Autres decisions 2 délibérations
3

Délib 03 — indemnités des adjoints et CM délégués

6

Délib 06 — ouvertures dominicales

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