13 mars 2024
16
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Budget Mouillage_Affectation du résultat 2023
Budget Mouillage_Vote du Compte administratif 2023
Budget Mouillage_Approbation du Compte de gestion du trésorier
Budget Camping_Affectation du résultat 2023
Budget Camping_Vote du Compte administratif 2023
Budget Camping_Approbation du Compte de gestion du trésorier
Budget Commune_Affectation du résultat 2023
Budget Commune_Vote du Compte administratif 2023
Budget Commune _Approbation du Compte de gestion du trésorier
Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Convention fille_SIG_Service unifié sur le territoire du Pays de Saint-Malo_Conventionnement 2023_2027
Convention Installation IRVE
Îlot Jacques cartier_Approbation de la vente par lEtablissement Public Foncier auprès dEmeraude Habitation
Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Création d'un poste non permanent pour un accroissement s'aisonnier _Agent d'accueil et gardiennage du c'amping municipal
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
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