Conseil municipal du 2024-03-13

Villé 13 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Création dun poste non permanent pour un accroissement saisonnier _Agent daccueil et gardiennage du camping municipal - Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat - Convention fille_SIG_Service unifié sur le territoire du Pays de Saint-Malo_Conventionnement 2023_2027 - Îlot Jacques cartier_Approbation de la vente par lEtablissement Public Foncier auprès dEmeraude Habitation - Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles - Convention Installation IRVE - Budget Mouillage_Affectation du résultat 2023 - Budget Mouillage_Vote du Compte administratif 2023 - Budget Mouillage_Approbation du Compte de gestion du trésorier - Budget Camping_Affectation du résultat 2023 - Budget Camping_Vote du Compte administratif 2023 - Budget Camping_Approbation du Compte de gestion du trésorier - Budget Commune_Affectation du résultat 2023 - Budget Commune_Vote du Compte administratif 2023 - Budget Commune _Approbation du Compte de gestion du trésorier

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Budget Mouillage_Affectation du résultat 2023

2024

Budget Mouillage_Vote du Compte administratif 2023

2024

Budget Mouillage_Approbation du Compte de gestion du trésorier

2024

Budget Camping_Affectation du résultat 2023

2024

Budget Camping_Vote du Compte administratif 2023

2024

Budget Camping_Approbation du Compte de gestion du trésorier

2024

Budget Commune_Affectation du résultat 2023

2024

Budget Commune_Vote du Compte administratif 2023

2024

Budget Commune _Approbation du Compte de gestion du trésorier

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat

2024

Convention fille_SIG_Service unifié sur le territoire du Pays de Saint-Malo_Conventionnement 2023_2027

2024

Convention Installation IRVE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Îlot Jacques cartier_Approbation de la vente par lEtablissement Public Foncier auprès dEmeraude Habitation

2024

Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création dun poste non permanent pour un accroissement saisonnier _Agent daccueil et gardiennage du camping municipal

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:26511:2024-03-13
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