CM

6 juillet 2022

Villé 42 délibérations

42

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

8

Finances & Budget

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Délibérations (42)

Urbanisme & Travaux 17 délibérations

Projet éducatif de territoire 2022-2025

2

Approbation d'une convention avec l'association Un Beau Regard pour l'accueil et lorientation de personnes handicapées et de leur famille

8

Prescription d'une modification de droit commun du PLU de Villejuif

9

Rapport d'activité de lEPT sur la Politique de la ville

23

Acquisition auprès de Monsieur Lubomir KIREV des lots 30 et 32 de la copropriété située 81, avenue de Paris à Villejuif (Val-de-Marne), cadastrée section B numéro 143

38

Convention de prise en charge des analyses biologiques du CMS par le laboratoire des centres de santé et hôpitaux de paris

58

Convention de partenariat — Crédit social des fonctionnaires (CSF)

69

NPNRU Lebon — Lamartine : Engagement dans la demarche de labellisation Ecoquartier

90

Approbation Convention Cancer Campus

148

Cession au profit de l'Établissement Foncier dIle-de- France (EPFIF) de la propriété située 13, rue Jean Lurçat à Villejuif (Val-de-Marne), cadastrée section AZ numéro 64

291

Convention entre les organismes dassurance maladie et la ville de Villejuif pour la prise en charge des assures des centres municipaux

675

Acquisition auprès de Monsieur et Madame TEBOURSKI des lots 12 et 26 de la copropriété située 81, avenue de Paris à Villejuif (Val-de-Marne), cadastrée section B numéro 143

807

Création d'une commission pour loctroi de subventions aux bailleurs sociaux pour la réfection de leurs voiries et espaces verts dans le cadre d'un appel à projet

1240

Approbation et signature de la convention relative à la mise en oeuvre dactions vacances apprenantes été 2022 dans le 1er degré

2859

Adhésion à un groupement de commande lEPT Grand Orly Seine Bièvre pour l'acquisition de défibrillateurs

Délégation de Service Public pour l'exploitation du service des halles et marchés forains - Classement s'ans s'uite de la procédure pour motif d'intérêt général

Convention relative à la mise en œuvre d'un protocole de recherche impliquant la personne humaine relative au tabagisme

Autres decisions 8 délibérations

Le calcul des majorations des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif

4

Répartition des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif

4

Désignation d'une citoyenne dhonneur

5

Rapport annuel d'activité de la SEMGEST

6

Acceptation de la demande dadhésion de la ville de Villiers-sur-Marne au Syndicat Mixte dAction Foncière du Val-de-Marne

69

Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes sur SADEV94

5987

Fixation du montant annuel maximum dindemnités perçues par le représentant de la commune siégeant au conseil dadministration de SADEV94

Rapport annuel d'activité de SADEV94

Finances & Budget 8 délibérations
4

Budget Principal de la Ville de Villejuif - Approbation du compte de gestion 2021

6

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de laide aux projets

9

Budget ville — Approbation du compte administratif 2021

16

Budget annexe Flobail assujetti a la tva de la Ville de VILLEJUIF- Approbation du compte de gestion 2021

89

Budget annexe Flobail assujetti à la tva de la ville de VILLEJUIF - Approbation du compte administratif 2021

8847

Budget principal de la ville — Vote du Budget supplémentaire 2022

Budget principal de la Ville de VILLEJUIF - Affectation des résultats de l'exercice 2021

Approbation de lapurement du compte 1069 en vue du passage à la nomenclature M57

Vie associative 2 délibérations
15

Désignation d'un représentant de la Ville au sein du conseil dadministration de l'association VVL - Vacances Voyages Loisirs

78

Adoption de la convention avec l'association AFEV

Sécurité 1 délibération
3

Composition des commissions municipales

Enfance & Jeunesse 1 délibération
8

Renouvellement de la labellisation "Information Jeunesse" (IJ) de la M2IE

Ressources humaines 1 délibération
63

Créations de poste

Social & Santé 1 délibération
3403

Modification des élu.es représentants la Ville au Centre communal daction sociale (CCAS)

Environnement 1 délibération
6306

Renouvellement partiel de lexécutif — Election des adjoints

Éducation 1 délibération
8782

Vœu pour un plan durgence dans léducation

Transport & Mobilité 1 délibération

Mise en place du forfait Mobilités durables

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