Conseil municipal du 2022-07-06

Villé 6 juillet 2022 42 délibérations
Document source

42

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

8

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

42 délibérations - Acquisition auprès de Monsieur et Madame TEBOURSKI des lots 12 et 26 de la copropriété située 81, avenue de Paris à Vill - Approbation d'une convention avec l'association Un Beau Regard pour l'accueil et l'orientation de personnes handicapées - Adhésion à un groupement de commande l'EPT Grand Orly Seine Bièvre pour l'acquisition de défibrillateurs - Approbation Convention Cancer Campus - Mise en place du forfait Mobilités durables - Cession au profit de l’Établissement Foncier d'Ile-de- France (EPFIF) de la propriété située 13, rue Jean Lurçat à Ville - Acceptation de la demande d'adhésion de la ville de Villiers-sur-Marne au Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val-de-Mar - Acquisition auprès de Monsieur Lubomir KIREV des lots 30 et 32 de la copropriété située 81, avenue de Paris à Villejuif - Convention relative à la mise en œuvre d'un protocole de recherche impliquant la personne humaine relative au tabagisme - Convention entre les organismes d'assurance maladie et la ville de Villejuif pour la prise en charge des assures des cen - Convention de prise en charge des analyses biologiques du CMS par le laboratoire des centres de santé et hôpitaux de pa - Adoption de la convention avec l'association AFEV - Prescription d'une modification de droit commun du PLU de Villejuif - Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes sur SADEV94 - Fixation du montant annuel maximum d'indemnités perçues par le représentant de la commune siégeant au conseil d'administ - Désignation d'un représentant de la Ville au sein du conseil d'administration de l'association VVL - Vacances Voyages Lo - Vœu pour un plan d'urgence dans l'éducation - Délégation de Service Public pour l'exploitation du service des halles et marchés forains - Classement sans suite de la - Convention de partenariat - Crédit social des fonctionnaires (CSF) - Rapport annuel d'activité de SADEV94

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Délibérations (42)

🏗️ Urbanisme & Travaux 17 délibérations

Projet éducatif de territoire 2022-2025

2

Approbation d'une convention avec l'association Un Beau Regard pour l'accueil et l'orientation de personnes handicapées et de leur famille

8

Prescription d'une modification de droit commun du PLU de Villejuif

9

Rapport d'activité de l'EPT sur la Politique de la ville

23

Acquisition auprès de Monsieur Lubomir KIREV des lots 30 et 32 de la copropriété située 81, avenue de Paris à Villejuif (Val-de-Marne), cadastrée section B numéro 143.

38

Convention de prise en charge des analyses biologiques du CMS par le laboratoire des centres de santé et hôpitaux de paris

58

Convention de partenariat — Crédit social des fonctionnaires (CSF)

69

NPNRU Lebon — Lamartine : Engagement dans la demarche de labellisation Ecoquartier

90

Approbation Convention Cancer Campus

148

Cession au profit de l’Établissement Foncier d'Ile-de- France (EPFIF) de la propriété située 13, rue Jean Lurçat à Villejuif (Val-de-Marne), cadastrée section AZ numéro 64

291

Convention entre les organismes d'assurance maladie et la ville de Villejuif pour la prise en charge des assures des centres municipaux

675

Acquisition auprès de Monsieur et Madame TEBOURSKI des lots 12 et 26 de la copropriété située 81, avenue de Paris à Villejuif (Val-de-Marne), cadastrée section B numéro 143

807

Création d'une commission pour l'octroi de subventions aux bailleurs sociaux pour la réfection de leurs voiries et espaces verts dans le cadre d'un appel à projet

1240

Approbation et signature de la convention relative à la mise en oeuvre d'actions vacances apprenantes été 2022 dans le 1er degré

2859

Adhésion à un groupement de commande l'EPT Grand Orly Seine Bièvre pour l'acquisition de défibrillateurs

224366

Délégation de Service Public pour l'exploitation du service des halles et marchés forains - Classement sans suite de la procédure pour motif d'intérêt général

534059

Convention relative à la mise en œuvre d'un protocole de recherche impliquant la personne humaine relative au tabagisme

📄 Autres decisions 8 délibérations

Le calcul des majorations des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif

4

Répartition des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif

4

Désignation d'une citoyenne d'honneur

5

Rapport annuel d'activité de la SEMGEST

6

Acceptation de la demande d'adhésion de la ville de Villiers-sur-Marne au Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val-de-Marne

69

Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes sur SADEV94

5987

Fixation du montant annuel maximum d'indemnités perçues par le représentant de la commune siégeant au conseil d'administration de SADEV94

95755

Rapport annuel d'activité de SADEV94

💶 Finances & Budget 8 délibérations
4

Budget Principal de la Ville de Villejuif - Approbation du compte de gestion 2021

6

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets

9

Budget ville — Approbation du compte administratif 2021

16

Budget annexe Flobail assujetti a la tva de la Ville de VILLEJUIF- Approbation du compte de gestion 2021

89

Budget annexe Flobail assujetti à la tva de la ville de VILLEJUIF - Approbation du compte administratif 2021

8847

Budget principal de la ville — Vote du Budget supplémentaire 2022

22285102

Budget principal de la Ville de VILLEJUIF - Affectation des résultats de l'exercice 2021

32286889

Approbation de l'apurement du compte 1069 en vue du passage à la nomenclature M57

🤝 Vie associative 2 délibérations
15

Désignation d'un représentant de la Ville au sein du conseil d'administration de l'association VVL - Vacances Voyages Loisirs

78

Adoption de la convention avec l'association AFEV

🛡️ Sécurité 1 délibération
3

Composition des commissions municipales

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
8

Renouvellement de la labellisation "Information Jeunesse" (IJ) de la M2IE

👥 Ressources humaines 1 délibération
63

Créations de poste

❤️ Social & Santé 1 délibération
3403

Modification des élu.es représentants la Ville au Centre communal d'action sociale (CCAS)

🌱 Environnement 1 délibération
6306

Renouvellement partiel de l'exécutif — Election des adjoints

🎓 Éducation 1 délibération
8782

Vœu pour un plan d'urgence dans l'éducation

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
256359

Mise en place du forfait Mobilités durables

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