27 octobre 2022
64
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
13
Autres decisions
12
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (64)
Autorise la mise en vente du terrain situé 37 rue Tolstoï à Villejuif (Val-de-Marne) et valide le cahier des charges dappel à candidatures
Convention d'accueil de stagiaires de l'IFI - Institut de Formation des Infirmiers - de Paul Guiraud
Acquisition auprès de la SCI SALENGRO de la propriété située 22 rue de Verdun à Villejuif, cadastrée section AE numéro 20
Avenant 2022 — 1 à la Convention d'objectifs et de financement N° 2022-140757, relative à la « Prestation de Service Unique » du Lieu d'Accueil Enfants Parents entre la Caisse des Allocations Familiales
Modification des représentants : Conseil d'administration du comité local pour le logement autonome des jeunes du Val-de-Bièvres
Avenant à la convention locale d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville
Composition de la commission consultative pour l'octroi de subventions aux bailleurs sociaux pour la réfection des voiries et espaces verts
Convention de mise à disposition d'un médecin généraliste du CMS auprès du CAARUD
Désignation de représentant à la fédération nationale des centres de santé
Avis du Conseil municipal relatif à la prorogation de la Déclaration dutilité publique (DUP) de la ZAC Campus Grand Parc
Avenant 2022 — 1 à la convention d'objectifs et de financement du Service «Relais Petite Enfance » RPE – missions renforcées Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du
Conventions C'AF Axe 3 Engagement et participation des enfants et des j'eunes – Projets : Immersion d'igitale, Parcours eco-c'itoyen, Passeport solidaire, créatif engagés, tous en scène, c'oncours orthogra
Avenant à la Convention d'objectif entre lADIL et la Mairie de Villejuif passé le 10 mai 2022
Convention de partenariat entre le CMS Pierre Rouques et l'association RESICARD (en partenariat avec R2D, ROMDES, RENIF, RECUP'AIR) pour la prise en charge des patients polypathologiques
Modification des représentants : Comité consultatif des marchés forains
Modification des représentants : Campus cancérologie
S'ollicitation de l'Établissement Territorial Grand Orly S'eine Bièvre à se prononcer sur la dénomination du C'onservatoire de D'anse
Refus dapprouver les modifications apportées à larticle 2.2 des statuts du Syndicat Mixte dAction Foncière du Val-de-Marne
Gratification des stages par la commune
Modification des représentants : SIGEIF
Modification des représentants : Commission de règlement amiable de la société du Grand Paris
Bilan d'activité 2021 du SIIM94
Modification des représentant : INNOVAM
Modification de représentants : ASL Paul Bert
Modification des représentants : ASL Villejuif-Croizat
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces, accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2023 et en application de la loi "Macron"
Modification des représentants : ASL Grands Lozaits
Convention entre les organismes dassurance maladie et la ville de Villejuif pour la prise en charge des assures des centres municipaux
Subvention pour le projet Rêverie, porté par le Théâtre de la Jacquerie
Attribution de subventions aux associations sportives sur enveloppe covid pour la saison 2021/2022
Attribution de subventions aux associations sportives pour l'organisation de stages sportifs au cours de la saison 2021/2022
Subvention à la coopérative de l'école Joliot Curie pour la réalisation d'une fresque
Mise à jour de la délibération de la taxe d'aménagement
Budget principal de la ville — Admission en non-valeur des titres de recettes irrécouvrables a la demande de la trésorerie municipal pour les années 1984 à 2021
Attribution de compléments de subvention aux associations sportives ASFI & USV GYM pour la saison 2021/2022
Accord pour le versement d'une subvention au logement social au titre de la surcharge foncière au bailleur Valdevy pour l'acquisition de l'opération située au 116 rue Edouard Vaillant
Attribution d'une subvention exceptionnelle à une Association sportive – Villejuif Musculation
Accord pour le versement d'une subvention au logement social au titre de la surcharge foncière au bailleur Valdevy pour l'acquisition de l'opération située au 42-58 avenue de Stalingrad
Budget Ville — Versement anticipé en une fois du solde de laide attribuée à la commune au titre du fonds de soutien relatif à la convention n° 16219400769SFILRAE
Lancement de lenquête publique relative à la désaffection d'un bien appartenant au domaine public routier, rue Camille Desmoulins, et approbation du principe de son déclassement - la rue Camille Desm
Modification des représentants : Association Théâtre Romain Roland
Modification des représentants : Association Les amis du Théâtre Romain Roland
Donne un avis favorable à la signature de la convention de portage foncier à intervenir entre le SAF 94 et l'Établissement Public territorial du Grand-Orly Seine Bièvre pour l'acquisition de la propri
Avenant n° 2 au bail civil conclu entre le Département du Val-de-Marne et la Commune de Villejuif pour la mise à disposition de locaux rue Jean Jaurès à Villejuif
Vote électronique élections professionnelles
Instauration des périmètres des quartiers de la ville
Ajustement des critères de subvention pour les clubs sportifs
Modification des représentant.e.s du Conseil Municipal siégeant au sein des conseils dadministration des collèges de la commune
Modification des représentant.e.s aux conseils d'école de la commune
Modification du règlement intérieur des activités péri et extrascolaires
Protocole relatif au dispositif de prévention des impayés de loyer et des expulsions locatives
Modification des représentants : ASPI — Association de prévention, soins et insertions
Modification de la c'omposition : Commission de délégation des services publics (CDSP)
Convention pour définir les moyens de communication entre ENEDIS et la Commune en cas de situation de crise
Modification des délégués pour représenter la commune au syndicat intercommunal de périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Conventions d'objectifs et de financement n°202200107 entre la C'aisse d'allocations Familiales du Val-de-Marne et la ville de Villejuif, relative à la réalisation et au suivi des projets du réseau d'é
Adhésion à l'association April de promotion et de défense du logiciel libre
Voeu de soutien à Salah Hamouri
Approbation du principe de la mise à disposition d'une assistance sociale pour le personnel auprès de la commune du Kremlin Bicêtre
Créations et suppressions de postes — CM du 19 octobre
Adhésion au CoTer Numérique
Modification des représentants : Commission consultative des sports
Modification des représentants : Comité de jumelage
Conventions d'objectifs et de financement FME (fonds de modernisation des établissements d'accueil) : conventions n°202200228 Mini-crèche des Hautes-Bruyères, n°202200242 Multi-Accueil Paul-Vaillant
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