CM

27 octobre 2022

Villé 64 délibérations

64

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

13

Autres decisions

12

Finances & Budget

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Délibérations (64)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Autorise la mise en vente du terrain situé 37 rue Tolstoï à Villejuif (Val-de-Marne) et valide le cahier des charges dappel à candidatures

4

Convention d'accueil de stagiaires de l'IFI - Institut de Formation des Infirmiers - de Paul Guiraud

7

Acquisition auprès de la SCI SALENGRO de la propriété située 22 rue de Verdun à Villejuif, cadastrée section AE numéro 20

9

Avenant 2022 — 1 à la Convention d'objectifs et de financement N° 2022-140757, relative à la « Prestation de Service Unique » du Lieu d'Accueil Enfants Parents entre la Caisse des Allocations Familiales

9

Modification des représentants : Conseil d'administration du comité local pour le logement autonome des jeunes du Val-de-Bièvres

36

Avenant à la convention locale d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville

531

Composition de la commission consultative pour l'octroi de subventions aux bailleurs sociaux pour la réfection des voiries et espaces verts

605

Convention de mise à disposition d'un médecin généraliste du CMS auprès du CAARUD

Désignation de représentant à la fédération nationale des centres de santé

Avis du Conseil municipal relatif à la prorogation de la Déclaration dutilité publique (DUP) de la ZAC Campus Grand Parc

Avenant 2022 — 1 à la convention d'objectifs et de financement du Service «Relais Petite Enfance » RPE – missions renforcées Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du

Conventions C'AF Axe 3 Engagement et participation des enfants et des j'eunes – Projets : Immersion d'igitale, Parcours eco-c'itoyen, Passeport solidaire, créatif engagés, tous en scène, c'oncours orthogra

Avenant à la Convention d'objectif entre lADIL et la Mairie de Villejuif passé le 10 mai 2022

Convention de partenariat entre le CMS Pierre Rouques et l'association RESICARD (en partenariat avec R2D, ROMDES, RENIF, RECUP'AIR) pour la prise en charge des patients polypathologiques

Autres decisions 13 délibérations
1

Modification des représentants : Comité consultatif des marchés forains

4

Modification des représentants : Campus cancérologie

7

S'ollicitation de l'Établissement Territorial Grand Orly S'eine Bièvre à se prononcer sur la dénomination du C'onservatoire de D'anse

10

Refus dapprouver les modifications apportées à larticle 2.2 des statuts du Syndicat Mixte dAction Foncière du Val-de-Marne

42

Gratification des stages par la commune

49

Modification des représentants : SIGEIF

384

Modification des représentants : Commission de règlement amiable de la société du Grand Paris

400

Bilan d'activité 2021 du SIIM94

997

Modification des représentant : INNOVAM

8785

Modification de représentants : ASL Paul Bert

Modification des représentants : ASL Villejuif-Croizat

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces, accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2023 et en application de la loi "Macron"

Modification des représentants : ASL Grands Lozaits

Finances & Budget 12 délibérations

Convention entre les organismes dassurance maladie et la ville de Villejuif pour la prise en charge des assures des centres municipaux

4

Subvention pour le projet Rêverie, porté par le Théâtre de la Jacquerie

11

Attribution de subventions aux associations sportives sur enveloppe covid pour la saison 2021/2022

12

Attribution de subventions aux associations sportives pour l'organisation de stages sportifs au cours de la saison 2021/2022

142

Subvention à la coopérative de l'école Joliot Curie pour la réalisation d'une fresque

536

Mise à jour de la délibération de la taxe d'aménagement

547

Budget principal de la ville — Admission en non-valeur des titres de recettes irrécouvrables a la demande de la trésorerie municipal pour les années 1984 à 2021

987

Attribution de compléments de subvention aux associations sportives ASFI & USV GYM pour la saison 2021/2022

6765

Accord pour le versement d'une subvention au logement social au titre de la surcharge foncière au bailleur Valdevy pour l'acquisition de l'opération située au 116 rue Edouard Vaillant

9553

Attribution d'une subvention exceptionnelle à une Association sportive – Villejuif Musculation

Accord pour le versement d'une subvention au logement social au titre de la surcharge foncière au bailleur Valdevy pour l'acquisition de l'opération située au 42-58 avenue de Stalingrad

Budget Ville — Versement anticipé en une fois du solde de laide attribuée à la commune au titre du fonds de soutien relatif à la convention n° 16219400769SFILRAE

Culture & Patrimoine 5 délibérations
6

Lancement de lenquête publique relative à la désaffection d'un bien appartenant au domaine public routier, rue Camille Desmoulins, et approbation du principe de son déclassement - la rue Camille Desm

9

Modification des représentants : Association Théâtre Romain Roland

43

Modification des représentants : Association Les amis du Théâtre Romain Roland

294

Donne un avis favorable à la signature de la convention de portage foncier à intervenir entre le SAF 94 et l'Établissement Public territorial du Grand-Orly Seine Bièvre pour l'acquisition de la propri

382

Avenant n° 2 au bail civil conclu entre le Département du Val-de-Marne et la Commune de Villejuif pour la mise à disposition de locaux rue Jean Jaurès à Villejuif

Sécurité 3 délibérations
1

Vote électronique élections professionnelles

35

Instauration des périmètres des quartiers de la ville

2162

Ajustement des critères de subvention pour les clubs sportifs

Éducation 3 délibérations
36

Modification des représentant.e.s du Conseil Municipal siégeant au sein des conseils dadministration des collèges de la commune

2847

Modification des représentant.e.s aux conseils d'école de la commune

Modification du règlement intérieur des activités péri et extrascolaires

Social & Santé 2 délibérations
1

Protocole relatif au dispositif de prévention des impayés de loyer et des expulsions locatives

8

Modification des représentants : ASPI — Association de prévention, soins et insertions

Administration 2 délibérations
3

Modification de la c'omposition : Commission de délégation des services publics (CDSP)

43

Convention pour définir les moyens de communication entre ENEDIS et la Commune en cas de situation de crise

Environnement 2 délibérations
5

Modification des délégués pour représenter la commune au syndicat intercommunal de périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Conventions d'objectifs et de financement n°202200107 entre la C'aisse d'allocations Familiales du Val-de-Marne et la ville de Villejuif, relative à la réalisation et au suivi des projets du réseau d'é

Vie associative 2 délibérations
253

Adhésion à l'association April de promotion et de défense du logiciel libre

Voeu de soutien à Salah Hamouri

Ressources humaines 2 délibérations
3105

Approbation du principe de la mise à disposition d'une assistance sociale pour le personnel auprès de la commune du Kremlin Bicêtre

5021

Créations et suppressions de postes — CM du 19 octobre

Numérique 1 délibération
7

Adhésion au CoTer Numérique

Sport 1 délibération
405

Modification des représentants : Commission consultative des sports

International 1 délibération

Modification des représentants : Comité de jumelage

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Conventions d'objectifs et de financement FME (fonds de modernisation des établissements d'accueil) : conventions n°202200228 Mini-crèche des Hautes-Bruyères, n°202200242 Multi-Accueil Paul-Vaillant

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