Conseil municipal du 2022-12-23

Villé 23 décembre 2022 38 délibérations
Document source

38

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

38 délibérations - Élection d'un.e délégué.e pour représenter la commune au comité syndical du syndicat intercommunal pour la géothermie Ch - Approbation de l'avenant n°3 à la concession d’aménagement de la ZAC Campus Grand Parc et autorisation donnée à M. le Ma - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Campus Grand Parc - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Aragon - Avances de subvention de fonctionnement aux association et clubs sportifs pour la saison 2022/2023 - Demande de permis de démolir la propriété communale au 20 rue de Verdun et autorisation de signature de la demande de pe - Demande de permis de démolition de la propriété communale située au 22 rue de Verdun et autorisation de signature de la - Subvention à la coopérative de l'école Simone Veil pour la mise en place d'une bibliothèque - Convention CAF - Avenant Prestation de service accueil de loisirs sans hébergements (ALSH) « Accueil Adolescent Bonus Te - Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets - Demande de permis de démolir la propriété communale au 47 rue Condorcet et autorisation de signature de la demande de pe - Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par CDC Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Convention de partenariat festival ciné junior 2023 entre la Ville de Villejuif et l'association cinéma public - Adhésion au Cerema - Approbation du dossier d'enquête parcellaire n°3 de la ZAC Campus Grand Parc - Dossier de réalisation modificatif n°2 de la ZAC Campus Grand Parc - Avenant 2022 à la convention d'Objectifs et de Financement ALSH Extrascolaire n°128 855 - Bonus territoire CTG - Avenant 2022 à la Convention d'Objectifs et de Financement "ALSH Périscolaire" n°128 860 - Bonus territoire CTG - Débat sur l’avant-Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - Adhésion à l'Association des Villes universitaires de France (AVUF)

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Délibérations (38)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
4

Convention d'objectifs et de financement dite Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour les années 2022 à 2025

5

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Villejuif - L'Hay-les-Roses

28

Avenant 2022 à la Convention d'Objectifs et de Financement "ALSH Périscolaire" n°128 860 - Bonus territoire CTG

47

Convention CAF — Avenant Prestation de service accueil de loisirs sans hébergements (ALSH) « Accueil Adolescent Bonus Territoire CTG »

210

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Aragon

339

Dossier de réalisation modificatif n°2 de la ZAC Campus Grand Parc

569

Débat sur l’avant — Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

187529

Avenant 2022 à la convention d'Objectifs et de Financement ALSH Extrascolaire n°128 855 - Bonus territoire CTG

2226086

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par CDC Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - en vue de la réhabilitation de 60 logements dans la Résidence autonomie "Les L

51899821

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d’aménagement de la ZAC Campus Grand Parc et autorisation donnée à M. le Maire de le signer

💶 Finances & Budget 8 délibérations
1

Versement d'une subvention de démarrage à la Maison de santé pluridisciplinaire (MSP) Leo Lagrange

7

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets

38

Budget principal de la Ville — Décision modificative n°2 de l'exercice 2022

48

Budget annexe Flobail — Affectation du résultat de l'exercice 2021

331

Avances de subvention de fonctionnement aux association et clubs sportifs pour la saison 2022/2023

4349

Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote du Budget Primitif 2023 - Budget principal de la Ville

7624

Vote de la décision modificative n°1 de 2022 du budget annexe assujetti à la T.V.A. Flobail

23121

Subvention à la coopérative de l'école Simone Veil pour la mise en place d'une bibliothèque

📄 Autres decisions 5 délibérations
5

Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Modification des représentants du conseil municipal de Villejuif – Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre

7

Modification de la composition de la commission communale d'accessibilité instituée par la délibération n°093_2020

43

Projet de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) Dans le cadre des projets de renouvellement urbain : Lebon-Lamartine – Lozaits

49

Adhésion au Cerema

8620

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - désignation des représentants du conseil municipal de Villejuif - MGP

🌱 Environnement 5 délibérations
6

Demande de permis de démolition de la propriété communale située au 22 rue de Verdun et autorisation de signature de la demande de permis de démolir

69

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Campus Grand Parc

77

Demande de permis de démolir la propriété communale au 47 rue Condorcet et autorisation de signature de la demande de permis

59416

Approbation du dossier d'enquête parcellaire n°3 de la ZAC Campus Grand Parc

74680893

Demande de permis de démolir la propriété communale au 20 rue de Verdun et autorisation de signature de la demande de permis

❤️ Social & Santé 3 délibérations
6

Vœu de soutien aux établissements dynamiques d'insertion de la région Ile-de-France

805

Subventions au bailleur social Valdevy dans le cadre de l'appel à projet aux bailleurs - Résidence Armand Gouret et Résidence Benoit Malon

907

Mise en place d’un dispositif de solidarité de soutien au pouvoir d’achat : annulation de recette et soutien alimentaire

🤝 Vie associative 2 délibérations
2

Adhésion à l'Association des Villes universitaires de France (AVUF)

92

Vœu de soutien au peuple iranien

👥 Ressources humaines 2 délibérations
46

Rémunération des agents mobilisés pour les opérations de recensement

97931

Créations et suppressions de postes suite au CT du 14/11/2022

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Convention de partenariat festival ciné junior 2023 entre la Ville de Villejuif et l'association cinéma public

🏛️ Administration 1 délibération
26

Élection d'un.e délégué.e pour représenter la commune au comité syndical du syndicat intercommunal pour la géothermie Chevilly-larue, l'Haÿ-les-roses et Villejuif

Sport 1 délibération
879

Vœu sur les problématiques de mobilités et sur les difficultés dans les transports franciliens

WEB scdl:21940076900010:2022-12-23
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