CM

23 décembre 2022

Villé 38 délibérations

38

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

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Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
4

Convention d'objectifs et de financement d'ite Convention Territoriale Globale avec la C'aisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour les années 2022 à 2025

5

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Villejuif - LHay-les-Roses

28

Avenant 2022 à la Convention dObjectifs et de Financement "ALSH Périscolaire" n°128 860 - Bonus territoire CTG

47

Convention CAF — Avenant Prestation de service accueil de loisirs sans hébergements (ALSH) « Accueil Adolescent Bonus Territoire CTG »

69

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Campus Grand Parc

210

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Aragon

339

Dossier de réalisation modificatif n°2 de la ZAC Campus Grand Parc

569

D'ébat sur l'avant — Projet d'Aménagement et de Développement D'urables (PADD) du futur Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)

Approbation du dossier denquête parcellaire n°3 de la ZAC Campus Grand Parc

Avenant 2022 à la convention dObjectifs et de Financement ALSH Extrascolaire n°128 855 - Bonus territoire CTG

Octroi de la garantie communale pour lemprunt souscrit par CDC Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - en vue de la réhabilitation de 60 logements dans la Résidence autonomie "Les L

Approbation de lavenant n°3 à la concession d'aménagement de la ZAC Campus Grand Parc et autorisation donnée à M. le Maire de le signer

Finances & Budget 8 délibérations
1

Versement d'une subvention de démarrage à la Maison de santé pluridisciplinaire (MSP) Leo Lagrange

7

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de laide aux projets

38

Budget principal de la Ville — Décision modificative n°2 de l'exercice 2022

48

Budget annexe Flobail — Affectation du résultat de l'exercice 2021

331

Avances de subvention de fonctionnement aux association et clubs sportifs pour la saison 2022/2023

4349

Ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote du Budget Primitif 2023 - Budget principal de la Ville

7624

Vote de la décision modificative n°1 de 2022 du budget annexe assujetti à la T.V.A. Flobail

Subvention à la coopérative de l'école Simone Veil pour la mise en place d'une bibliothèque

Autres decisions 5 délibérations
5

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Modification des représentants du conseil municipal de Villejuif – Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre

7

Modification de la c'omposition de la commission communale d'accessibilité instituée par la délibération n°093_2020

43

Projet de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) Dans le cadre des projets de renouvellement urbain : Lebon-Lamartine – Lozaits

49

Adhésion au Cerema

8620

Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) - désignation des représentants du conseil municipal de Villejuif - MGP

Environnement 3 délibérations
6

Demande de permis de démolition de la propriété communale s'ituée au 22 rue de Verdun et autorisation de s'ignature de la d'emande de permis de d'émolir

77

Demande de permis de d'émolir la propriété communale au 47 rue C'ondorcet et autorisation de s'ignature de la d'emande de permis

Demande de permis de d'émolir la propriété communale au 20 rue de Verdun et autorisation de s'ignature de la d'emande de permis

Social & Santé 3 délibérations
6

Vœu de soutien aux établissements dynamiques d'insertion de la région Ile-de-France

805

Subventions au bailleur social Valdevy dans le cadre de lappel à projet aux bailleurs - Résidence Armand Gouret et Résidence Benoit Malon

907

Mise en place d'un dispositif de solidarité de soutien au pouvoir d'achat : annulation de recette et soutien alimentaire

Vie associative 2 délibérations
2

Adhésion à l'Association des Villes universitaires de France (AVUF)

92

Vœu de soutien au peuple iranien

Ressources humaines 2 délibérations
46

Rémunération des agents mobilisés pour les opérations de recensement

Créations et suppressions de postes suite au CT du 14/11/2022

Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Convention de partenariat festival ciné junior 2023 entre la Ville de Villejuif et l'association cinéma public

Administration 1 délibération
26

Élection dun.e délégué.e pour représenter la commune au comité syndical du syndicat intercommunal pour la géothermie Chevilly-larue, lHaÿ-les-roses et Villejuif

Sport 1 délibération
879

Vœu sur les problématiques de mobilités et sur les difficultés dans les transports franciliens

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