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23 décembre 2022

Villejuif 38 délibérations
Document source

38

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

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Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement de la ZAC Campus Grand Parc et autorisation donnée à M. le Maire de le signer

3

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Campus Grand Parc

4

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2021 de la ZAC Aragon

9

Convention CAF — Avenant Prestation de service accueil de loisirs sans hébergements (ALSH) « Accueil Adolescent Bonus Territoire CTG »

12

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par CDC Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - en vue de la réhabilitation de 60 logements dans la Résidence autonomie "Les Lozaits"

15

Approbation du dossier d'enquête parcellaire n°3 de la ZAC Campus Grand Parc

16

Dossier de réalisation modificatif n°2 de la ZAC Campus Grand Parc

17

Avenant 2022 à la convention d'Objectifs et de Financement ALSH Extrascolaire n°128 855 - Bonus territoire CTG

18

Avenant 2022 à la Convention d'Objectifs et de Financement "ALSH Périscolaire" n°128 860 - Bonus territoire CTG

19

Débat sur l'avant — Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)

34

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Villejuif - LHay-les-Roses

35

Convention d'objectifs et de financement dite Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour les années 2022 à 2025

Finances & Budget 8 délibérations
5

Avances de subvention de fonctionnement aux association et clubs sportifs pour la saison 2022/2023

8

Subvention à la coopérative de l'école Simone Veil pour la mise en place d'une bibliothèque

10

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets

21

Budget principal de la Ville — Décision modificative n°2 de l'exercice 2022

22

Ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote du Budget Primitif 2023 - Budget principal de la Ville

26

Versement d'une subvention de démarrage à la Maison de santé pluridisciplinaire (MSP) Leo Lagrange

32

Vote de la décision modificative n°1 de 2022 du budget annexe assujetti à la T.V.A. Flobail

33

Budget annexe Flobail — Affectation du résultat de l'exercice 2021

Autres decisions 5 délibérations
14

Adhésion au Cerema

30

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - désignation des représentants du conseil municipal de Villejuif - MGP

31

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Modification des représentants du conseil municipal de Villejuif – Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre

36

Modification de la composition de la commission communale d'accessibilité instituée par la délibération n°093_2020

38

Projet de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) Dans le cadre des projets de renouvellement urbain : Lebon-Lamartine – Lozaits

Environnement 3 délibérations
6

Demande de permis de démolir la propriété communale au 20 rue de Verdun et autorisation de signature de la demande de permis

7

Demande de permis de démolition de la propriété communale située au 22 rue de Verdun et autorisation de signature de la demande de permis de démolir

11

Demande de permis de démolir la propriété communale au 47 rue Condorcet et autorisation de signature de la demande de permis

Social & Santé 3 délibérations
23

Vœu de soutien aux établissements dynamiques d'insertion de la région Ile-de-France

28

Subventions au bailleur social Valdevy dans le cadre de l'appel à projet aux bailleurs - Résidence Armand Gouret et Résidence Benoit Malon

29

Mise en place d'un dispositif de solidarité de soutien au pouvoir d'achat : annulation de recette et soutien alimentaire

Vie associative 2 délibérations
20

Adhésion à l'Association des Villes universitaires de France (AVUF)

24

Vœu de soutien au peuple iranien

Ressources humaines 2 délibérations
27

Créations et suppressions de postes suite au CT du 14/11/2022

37

Rémunération des agents mobilisés pour les opérations de recensement

Administration 1 délibération
1

Élection d'un.e délégué.e pour représenter la commune au comité syndical du syndicat intercommunal pour la géothermie Chevilly-larue, lHaÿ-les-roses et Villejuif

Culture & Patrimoine 1 délibération
13

Convention de partenariat festival ciné junior 2023 entre la Ville de Villejuif et l'association cinéma public

Sport 1 délibération
25

Vœu sur les problématiques de mobilités et sur les difficultés dans les transports franciliens

WEB https://publication-actes.villejuif.fr/actes/consultation/ville-deliberations/pdf/26c4ea0e-d87b-4a38-a162-14ffc9a22296
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