20 février 2023
29
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
7
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Acquisition des lots 8 et 19 de la copropriété située 81 avenue de Paris à Villejuif (Val-de-Marne)
Approbation de la révision de la Charte de la construction et de la promotion de Villejuif
Abrogation de la délibération n° 75/2019 du 20 mai 2019 : Cession au profit de la Société Legendre Immobilier de diverses propriétés situées à Villejuif (Val-de-Marne), 77 à 79 et 81, avenue de Paris et 7, rue Henri Barbusse
Acquisition de la ferme Les Frémis à TANNERRE-EN-PUISAYE (Yonne)
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Villejuif - demande d'engagement de la procédure à l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre
Demande de permis de démolir la propriété communale du 24 rue François Billoux et autorisation de signature de la demande de permis
Approbation de l'avenant n°1 relatif à la convention de superposition d'affectations du domaine public, de financement et de gestion des relations entre la Commune de Villejuif et le Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Rapport d'orientation budgétaire 2023
Conventions d'objectifs et de financement Ludothèque - Fonds publics et territoires - Aide au fonctionnement des Ludothèques N°202200794
Convention d'Objectifs et de Financement n°202200637- Aide au fonctionnement Fonds National Parentalité Volet 3 - Lieu Ressource Parentalité
Modification de la composition de la Commission paritaire consultative pour l'attribution des subventions d'aide aux projets de plus de 600 euros, hors mouvement sportif
Subvention SOS Méditerranée
Reste à charge de fonctionnement pour la saison sportive 2021-2022
Octroi d'une subvention suite au séisme en Turquie et en Syrie
Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4087 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif
Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4089 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif
Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4090 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif
Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4086 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif
Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4084 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif
Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4077 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif
Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4085 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif
Projet de convention avec un opérateur de téléphonie mobile pour l'installation d'une antenne au 89 rue Ambroise Croizat
Rapport égalité femmes / hommes bilan année 2022
Vœu sur la réforme des retraites
Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable
Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication relatif à l'année 2021
Bail civil à conclure entre le Département du Val-de-Marne et la Commune de Villejuif pour la mise à disposition de locaux situés 153 à 155 rue Jean Jaurès à Villejuif
Modification des conditions du Forfait Mobilité Durable
Créations Suppressions de postes
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