CM

20 février 2023

Villejuif 29 délibérations
Document source

29

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

7

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
1

Acquisition des lots 8 et 19 de la copropriété située 81 avenue de Paris à Villejuif (Val-de-Marne)

4

Approbation de la révision de la Charte de la construction et de la promotion de Villejuif

5

Abrogation de la délibération n° 75/2019 du 20 mai 2019 : Cession au profit de la Société Legendre Immobilier de diverses propriétés situées à Villejuif (Val-de-Marne), 77 à 79 et 81, avenue de Paris et 7, rue Henri Barbusse

6

Acquisition de la ferme Les Frémis à TANNERRE-EN-PUISAYE (Yonne)

11

Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Villejuif - demande d'engagement de la procédure à l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre

24

Demande de permis de démolir la propriété communale du 24 rue François Billoux et autorisation de signature de la demande de permis

26

Approbation de l'avenant n°1 relatif à la convention de superposition d'affectations du domaine public, de financement et de gestion des relations entre la Commune de Villejuif et le Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Finances & Budget 7 délibérations
9

Rapport d'orientation budgétaire 2023

14

Conventions d'objectifs et de financement Ludothèque - Fonds publics et territoires - Aide au fonctionnement des Ludothèques N°202200794

15

Convention d'Objectifs et de Financement n°202200637- Aide au fonctionnement Fonds National Parentalité Volet 3 - Lieu Ressource Parentalité

23

Modification de la composition de la Commission paritaire consultative pour l'attribution des subventions d'aide aux projets de plus de 600 euros, hors mouvement sportif

25

Subvention SOS Méditerranée

28

Reste à charge de fonctionnement pour la saison sportive 2021-2022

29

Octroi d'une subvention suite au séisme en Turquie et en Syrie

Enfance & Jeunesse 7 délibérations
16

Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4087 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif

17

Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4089 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif

18

Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4090 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif

19

Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4086 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif

20

Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4084 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif

21

Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4077 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif

22

Avenant n°2022 — 001 à la Convention d'Objectifs et de Financement n°2305-4085 – Prestation de service des « Eaje » (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus « territoire CTG », signée entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif

Autres decisions 3 délibérations
3

Projet de convention avec un opérateur de téléphonie mobile pour l'installation d'une antenne au 89 rue Ambroise Croizat

8

Rapport égalité femmes / hommes bilan année 2022

27

Vœu sur la réforme des retraites

Environnement 2 délibérations
2

Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable

10

Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication relatif à l'année 2021

Culture & Patrimoine 1 délibération
7

Bail civil à conclure entre le Département du Val-de-Marne et la Commune de Villejuif pour la mise à disposition de locaux situés 153 à 155 rue Jean Jaurès à Villejuif

Transport & Mobilité 1 délibération
12

Modification des conditions du Forfait Mobilité Durable

Ressources humaines 1 délibération
13

Créations Suppressions de postes

WEB https://publication-actes.villejuif.fr/actes/consultation/ville-deliberations/pdf/f0476530-e07b-416f-b5a0-a1d97679fed0
Ouvrir →

📬 Suivre Villejuif

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.