13 juillet 2023
46
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
12
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur le territoire de la commune de Villejuif au cours de l'année 2022 par la Collectivité et les Sociétés d'économie mixte liées à celle-ci par une convention d'aménagement et le Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne
Adoption de la convention avec l'association AFEV
Convention relative à l'échange de données entre la CAF du Val de Marne et la commune de Villejuif, dans le cadre de l'instauration du Permis de Louer
Convention de partenariat services civiques internationaux - Programme territoires volontaires
Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la conservation des allocations de logement en cas de non-décence du logement
Signature avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France du contrat de transition au contrat local de santé de la collectivité de Villejuif pour l'année 2023
Convention de partenariat départemental de prévention bucco-dentaire
Convention de partenariat et de financement CLSM 2023-2025
Signature avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France de la convention annuelle 2023 relative au pilotage et à la coordination contrat local de santé
Démolition de la propriété située 14 impasse Racine à Villejuif : Autorisation de signature de la demande de permis de démolir
Cession au profit de la Société Civile Immobilière La Foncière Horizons Bièvre d'un tènement foncier situé 77 à 79 avenue de Paris et 7 rue Henri Barbusse à Villejuif (Val-de-Marne)
Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Valophis auprès de la Caisse des dépôts et consignation - en vue de l'acquisition et de l'amélioration de 15 logements situés au 106 rue Jean Jaurès
Convention de partenariat entre la Ville de Villejuif et l'association Jazz en Ville
Approbation et signature de la convention relative à la mise en oeuvre d'actions vacances apprenantes été 2023 dans le 1er degré
Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'association USV GYMNASTIQUE
Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets
Fixation du taux et institution d'exonération de la taxe d'aménagement
Budget principal de la Ville — Vote de la décision modificative n°1 valant Budget supplémentaire 2023
Budget principal de la Ville — Approbation du compte administratif 2022
Budget principal de la Ville de Villejuif - Approbation du compte de gestion 2022
Subvention à la coopérative de l'école Simone Veil pour la mise en place d'une bibliothèque
Budget annexe assujetti à la T.V.A FLOBAIL - Affectation des résultats de l'exercice 2022
Budget annexe assujetti à la T.V.A FLOBAIL - Vote du budget supplémentaire 2023
Budget annexe FLOBAIL assujetti à la T.V.A - Approbation du compte administratif 2022
Budget annexe FLOBAIL assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif - Approbation du compte de gestion 2022
Budget Principal de la Ville — Affectation des résultats de l'exercice 2022
Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association Réseau Carel
Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France
Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association des bibliothécaires de France
Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'association Images en bibliothèques
Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association pour la Coopération des professionnels de l'Information Musicale (ACIM)
Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à VALMEDIA 94 (l'Association des bibliothèques du Val-de-Marne)
Plan d'action contre les discriminations, pour l'égalité et l'inclusion 2023-2026
Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°049_2022 relative à l'adoption du Permis de Louer
Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) relatif à l'année 2021
Rapport annuel d'activité de la SEMGEST relatif à l'année 2022
Rémunération des personnels enseignants et accompagnateurs lors des sorties scolaires avec nuitées
Convention de mise à disposition de personnels entre la commune de Villejuif et l'Établissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre concernant la collecte des dépôts sauvages
Créations et suppressions de postes
Adhésion de la ville de Villejuif à l'Association Nationale Des Elu(e)s en charge des Sports (ANDES)
Désignation d'un.e élu.e représentant la commune au sein de l'ASL Hello La Résidence au titre de la Halle des Sports Colette Besson
Concession de service public pour la gestion des marchés d'approvisionnement - Approbation du choix du titulaire et du contrat de délégation de service public
Composition des commissions municipales
Approbation des principaux axes du plan vélo de Villejuif et du premier plan triennal d'actions (2024-2026)
Adhésion à l'association Colosse Aux Pieds d'Argile
Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine
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