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13 juillet 2023

Villejuif 46 délibérations
Document source

46

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

12

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

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Délibérations (46)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
1

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur le territoire de la commune de Villejuif au cours de l'année 2022 par la Collectivité et les Sociétés d'économie mixte liées à celle-ci par une convention d'aménagement et le Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne

8

Adoption de la convention avec l'association AFEV

11

Convention relative à l'échange de données entre la CAF du Val de Marne et la commune de Villejuif, dans le cadre de l'instauration du Permis de Louer

12

Convention de partenariat services civiques internationaux - Programme territoires volontaires

13

Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la conservation des allocations de logement en cas de non-décence du logement

14

Signature avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France du contrat de transition au contrat local de santé de la collectivité de Villejuif pour l'année 2023

15

Convention de partenariat départemental de prévention bucco-dentaire

16

Convention de partenariat et de financement CLSM 2023-2025

17

Signature avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France de la convention annuelle 2023 relative au pilotage et à la coordination contrat local de santé

20

Démolition de la propriété située 14 impasse Racine à Villejuif : Autorisation de signature de la demande de permis de démolir

21

Cession au profit de la Société Civile Immobilière La Foncière Horizons Bièvre d'un tènement foncier situé 77 à 79 avenue de Paris et 7 rue Henri Barbusse à Villejuif (Val-de-Marne)

33

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Valophis auprès de la Caisse des dépôts et consignation - en vue de l'acquisition et de l'amélioration de 15 logements situés au 106 rue Jean Jaurès

45

Convention de partenariat entre la Ville de Villejuif et l'association Jazz en Ville

46

Approbation et signature de la convention relative à la mise en oeuvre d'actions vacances apprenantes été 2023 dans le 1er degré

Finances & Budget 12 délibérations
5

Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'association USV GYMNASTIQUE

7

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets

19

Fixation du taux et institution d'exonération de la taxe d'aménagement

30

Budget principal de la Ville — Vote de la décision modificative n°1 valant Budget supplémentaire 2023

31

Budget principal de la Ville — Approbation du compte administratif 2022

32

Budget principal de la Ville de Villejuif - Approbation du compte de gestion 2022

35

Subvention à la coopérative de l'école Simone Veil pour la mise en place d'une bibliothèque

37

Budget annexe assujetti à la T.V.A FLOBAIL - Affectation des résultats de l'exercice 2022

38

Budget annexe assujetti à la T.V.A FLOBAIL - Vote du budget supplémentaire 2023

39

Budget annexe FLOBAIL assujetti à la T.V.A - Approbation du compte administratif 2022

40

Budget annexe FLOBAIL assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif - Approbation du compte de gestion 2022

41

Budget Principal de la Ville — Affectation des résultats de l'exercice 2022

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2

Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association Réseau Carel

22

Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France

23

Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association des bibliothécaires de France

24

Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'association Images en bibliothèques

25

Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à l'Association pour la Coopération des professionnels de l'Information Musicale (ACIM)

26

Approbation de l'adhésion annuelle du Réseau des médiathèques de Villejuif à VALMEDIA 94 (l'Association des bibliothèques du Val-de-Marne)

Autres decisions 4 délibérations
6

Plan d'action contre les discriminations, pour l'égalité et l'inclusion 2023-2026

9

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°049_2022 relative à l'adoption du Permis de Louer

28

Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) relatif à l'année 2021

29

Rapport annuel d'activité de la SEMGEST relatif à l'année 2022

Ressources humaines 3 délibérations
4

Rémunération des personnels enseignants et accompagnateurs lors des sorties scolaires avec nuitées

10

Convention de mise à disposition de personnels entre la commune de Villejuif et l'Établissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre concernant la collecte des dépôts sauvages

36

Créations et suppressions de postes

Sport 2 délibérations
3

Adhésion de la ville de Villejuif à l'Association Nationale Des Elu(e)s en charge des Sports (ANDES)

43

Désignation d'un.e élu.e représentant la commune au sein de l'ASL Hello La Résidence au titre de la Halle des Sports Colette Besson

Sécurité 2 délibérations
18

Concession de service public pour la gestion des marchés d'approvisionnement - Approbation du choix du titulaire et du contrat de délégation de service public

44

Composition des commissions municipales

Transport & Mobilité 1 délibération
27

Approbation des principaux axes du plan vélo de Villejuif et du premier plan triennal d'actions (2024-2026)

Vie associative 1 délibération
34

Adhésion à l'association Colosse Aux Pieds d'Argile

Environnement 1 délibération
42

Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine

WEB https://publication-actes.villejuif.fr/actes/consultation/ville-deliberations/pdf/ae322c23-16b3-482f-bfb8-d24f36b1d7f8
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