10 octobre 2023

Rapport annuel 2021 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville et la CAF du Val-de-Marne - Axe N°1– Fonds Publics et Territoires pour l'accueil des enfants porteurs de handicap dans les établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) - N°202300139 aide au fonctionnement « projet local" sur FPT et N°202300140 FPT investissement - matériels et mobiliers nécessaires à leur accueil

Modalités et conditions d'attribution d'aides financières exceptionnelles par l'assistante sociale du personnel pour les agents de la Ville

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par BATIGERE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation en vue de l'acquisition en VEFA au 54 rue Bizet

Approbation CRACL 2022 ZAC Aragon

Approbation CRACL 2022 ZAC Campus Grand Parc

Rapport annuel d'activité 2022 de la SADEV 94

Création de postes

Convention de partenariat portant organisation des permanences du département dans la Ville

ZAC Campus Grand Parc : Dénomination du mail piéton de l'ilot Db1

Désignation d'un.e élu.e représentant la commune au sein de l'ASL du 43 rue Pasteur pour la Maison des arts martiaux Lucie Decosse

Voeu : Immigration, travailleurs sans papiers : un devoir dhumanité

Désignation d'un représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration du PSCC (Paris Saclay Cancer Cluster)

Octroi d'une subvention exceptionnelle suite au séisme au Maroc et aux inondations en Libye

Création d'un observatoire de la tranquillité publique et d'éthique de la vidéo protection

Désignation des représentant.es de la commune siégeant au sein des conseils d'école de la commune

Convention de partenariat pour la prise en charge et le suivi des enfants vulnérables par des médecins de CMS

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villejuif pour le secteur Lebon-Lamartine - Demande d'engagement de la procédure à l'EPT Grand-Orly Seine-Bièvre

Désignation du référent déontologue des élus locaux de la Ville de Villejuif

Avenant n° 1 au contrat de concession de service public de conseil, conception, d'organisation et de mise en oeuvre de l'évènementiel d'intérêt général de la ville de Villejuif (2018-2024)

Modification des représentant.es de la SEMGEST

Approbation de la convention de responsabilité fonctionnelle "temps du repas" sur la pause méridienne

Budget principal de la Ville — Admission en non-valeur des titres de recettes irrécouvrables à la demande du service de gestion comptable d'Ivry-sur-Seine pour les années 1997 à 2022

Budget principal de la Ville — Vote de la décision modificative n°1 de l'exercice 2023

Budget annexe assujetti à la T.V.A. Flobail - Affectation des résultats de l'exercice 2022

Vote de la décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du budget annexe assujetti à la T.V.A. FLOBAIL

Adhésion de la Ville de Villejuif à la centrale d'achat du RESAH

Taxe foncière sur les propriétés bâties — Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie

Attribution d'une subvention au Comité de Jumelage

Approbation de la Convention d'Objectifs et de Financement - Fonds Publics et Territoires N° 202300136 Axe 3: engagement enfants et des jeunes relative au projet « savoir rouler »

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement du Val-de-Marne (ADIL 94)

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des anciens sapeurs-pompiers de la 22ème compagnie

Approbation de la convention de financement CAF- Fonds Publics et Territoires N° 202300135 "accueil des enfants porteurs de Handicap dans les structures et services de droit commun"

Donne un avis favorable à la signature de la convention de portage foncier à intervenir entre le SAF 94 et l'Établissement Public territorial du Grand-Orly Seine Bièvre pour l'acquisition de la propriété située 11 rue des Villas à Villejuif (opération 812)

Transfert du fonds de photographies de Roger Lambert par les Archives Départementales du Val-de-Marne aux Archives communales de Villejuif

Convention de partenariat avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance nationale

Bail civil à conclure entre la SCI ECLA VILLEJUIF PROPCO et la Commune de Villejuif pour la mise à disposition d'un local situé 24 rue Marcel Paul à Villejuif

Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Ville de Villejuif

Présentation de l'Analyse des Besoins Sociaux

Modification des représentant.es du Conseil Municipal siégeant au sein des conseils d'administration des collèges de la commune

Présentation et approbation de la Charte ATSEM