8 décembre 2023
47
délibérations
13
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
9
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (47)
Approbation du versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la ville suite à l'appel à projets rentrée septembre 2023
Adoption du règlement budgétaire, comptable et financier
Budget principal de la Ville — Vote de la décision modificative n°2 de l'exercice 2023
Approbation des avances de subventions de fonctionnement aux associations et clubs sportifs pour la saison 2023/2024
Ajustement des critères de subvention pour les clubs sportifs
Versement d'une subvention pour le soutien aux championnats de France hors OMS 2023- Association ASV ELITE
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 pour le budget principal de la Ville et son budget annexe FLOBAIL
Ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote du budget primitif 2024 - Budget principal de la Ville
Convention d'objectifs et de financement n°202300068 entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif relative à la réalisation et au suivi des projets du réseau d'écoute d'appui et d'accompagnement aux parents (REAAP)
Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets
Attribution de subventions aux associations sportives pour l'organisation de stages sportifs au cours de la saison 2022/2023
Convention d'Objectifs et de Financement n°202300608- Fonds National Parentalité Volet 3 - Aide au fonctionnement
Convention de financement pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque sur les toitures de l'école Henri Wallon
Démolition de la propriété située 70 rue Henri Barbusse à Villejuif : Autorisation de signature de la demande de permis de démolir
Accompagnement et partenariat avec Fair Promotion et l'AUVM pour la mise à disposition de logements relais à destination des femmes victimes de violences
Avenant n°2 à la convention locale d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville
Conventions pour la mise en oeuvre de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV) pour tous les collégiens d'Ile de France, scolarisés en classe de 5è, âgés de 11 à 14 ans
Adhésion à l'expérimentation "Equip'Addict Développement harmonisé du dispositif des microstructures médicales addictions"
Modification n°3 du PLU — Bilan des avis des Personnes Publiques Associées (PPA) et de la mise à disposition du public, avis de la Commune avant approbation par le Conseil Territorial
Démolition de la propriété située 64 rue René Hamon à Villejuif : Autorisation de signature de la demande de permis de démolir
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Modification des représentants du Conseil municipal de Villejuif - Établissement public territorial Grand Orly Seine-Bièvre
Avis sur le projet de SDRIF-E
Avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de renouvellement urbain de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Approbation du principe au passage à la gestion en flux des droits de réservations de logement
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces, accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2024 et en application de la loi "Macron"
Mise en place de séances Ciné Relax
Rapport d'activité 2022 — 2023 de la SEMHACH
Modification des représentants de la commune siégeant au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Modification des représentant.es du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Modification des représentants.es de la commune siégeant au sein du Comité Syndical du Syndicat d'Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF94)
Modification des représentant.es du Conseil Municipal à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des représentants du Conseil municipal de Villejuif - MGP
Création de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre
Autorisation de signature du protocole d'accord Ville - Seqens concernant le portage foncier et le développement d'un projet immobilier aux 16 et 18 boulevard Maxime Gorki
Désignation d'un.e nouveau.elle représentant.e pour siéger au sein de l'ASL Paul Bert
Modification des représentants.es de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
Désignation d'un nouveau conseiller municipal dit "correspondant défense" chargé des questions de défense
Convention de mise à disposition de toiture pour la pose et l'exploitation d'une installation de production d'énergie photovoltaïque sur les toitures de l'école Henri Wallon
Approbation du prêt de la brodeuse numérique par le département du Val-de-Marne
Adhésion à l'association Maison de Banlieue et de l'Architecture
Convention d'accès aux données d'occupation du parc social du bailleur Seqens
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Villejuif et l'Office Public de lHabitat VALDEVY
Vœu portant sur la situation au Proche-Orient
Convention de partenariat avec l'Établissement public territorial - Atelier d'écriture RAP
Créations de postes
Élection des élu.es représentant la ville au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
Modification de la composition des commissions municipales
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