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8 décembre 2023

Villejuif 47 délibérations
Document source

47

délibérations

13

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

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Délibérations (47)

Finances & Budget 13 délibérations
4

Approbation du versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la ville suite à l'appel à projets rentrée septembre 2023

11

Adoption du règlement budgétaire, comptable et financier

12

Budget principal de la Ville — Vote de la décision modificative n°2 de l'exercice 2023

14

Approbation des avances de subventions de fonctionnement aux associations et clubs sportifs pour la saison 2023/2024

15

Ajustement des critères de subvention pour les clubs sportifs

16

Versement d'une subvention pour le soutien aux championnats de France hors OMS 2023- Association ASV ELITE

17

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 pour le budget principal de la Ville et son budget annexe FLOBAIL

18

Ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote du budget primitif 2024 - Budget principal de la Ville

21

Convention d'objectifs et de financement n°202300068 entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Villejuif relative à la réalisation et au suivi des projets du réseau d'écoute d'appui et d'accompagnement aux parents (REAAP)

26

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets

38

Attribution de subventions aux associations sportives pour l'organisation de stages sportifs au cours de la saison 2022/2023

40

Convention d'Objectifs et de Financement n°202300608- Fonds National Parentalité Volet 3 - Aide au fonctionnement

45

Convention de financement pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque sur les toitures de l'école Henri Wallon

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
1

Démolition de la propriété située 70 rue Henri Barbusse à Villejuif : Autorisation de signature de la demande de permis de démolir

7

Accompagnement et partenariat avec Fair Promotion et l'AUVM pour la mise à disposition de logements relais à destination des femmes victimes de violences

9

Avenant n°2 à la convention locale d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville

23

Conventions pour la mise en oeuvre de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV) pour tous les collégiens d'Ile de France, scolarisés en classe de 5è, âgés de 11 à 14 ans

24

Adhésion à l'expérimentation "Equip'Addict Développement harmonisé du dispositif des microstructures médicales addictions"

25

Modification n°3 du PLU — Bilan des avis des Personnes Publiques Associées (PPA) et de la mise à disposition du public, avis de la Commune avant approbation par le Conseil Territorial

27

Démolition de la propriété située 64 rue René Hamon à Villejuif : Autorisation de signature de la demande de permis de démolir

36

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Modification des représentants du Conseil municipal de Villejuif - Établissement public territorial Grand Orly Seine-Bièvre

37

Avis sur le projet de SDRIF-E

46

Avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de renouvellement urbain de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

47

Approbation du principe au passage à la gestion en flux des droits de réservations de logement

Autres decisions 9 délibérations
2

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces, accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2024 et en application de la loi "Macron"

5

Mise en place de séances Ciné Relax

6

Rapport d'activité 2022 — 2023 de la SEMHACH

30

Modification des représentants de la commune siégeant au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

31

Modification des représentant.es du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

33

Modification des représentants.es de la commune siégeant au sein du Comité Syndical du Syndicat d'Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF94)

34

Modification des représentant.es du Conseil Municipal à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

35

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des représentants du Conseil municipal de Villejuif - MGP

43

Création de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre

Environnement 5 délibérations
13

Autorisation de signature du protocole d'accord Ville - Seqens concernant le portage foncier et le développement d'un projet immobilier aux 16 et 18 boulevard Maxime Gorki

28

Désignation d'un.e nouveau.elle représentant.e pour siéger au sein de l'ASL Paul Bert

29

Modification des représentants.es de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)

32

Désignation d'un nouveau conseiller municipal dit "correspondant défense" chargé des questions de défense

44

Convention de mise à disposition de toiture pour la pose et l'exploitation d'une installation de production d'énergie photovoltaïque sur les toitures de l'école Henri Wallon

Culture & Patrimoine 3 délibérations
20

Approbation du prêt de la brodeuse numérique par le département du Val-de-Marne

22

Adhésion à l'association Maison de Banlieue et de l'Architecture

42

Convention d'accès aux données d'occupation du parc social du bailleur Seqens

Administration 2 délibérations
3

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Villejuif et l'Office Public de lHabitat VALDEVY

41

Vœu portant sur la situation au Proche-Orient

Vie associative 1 délibération
8

Convention de partenariat avec l'Établissement public territorial - Atelier d'écriture RAP

Ressources humaines 1 délibération
10

Créations de postes

Social & Santé 1 délibération
19

Élection des élu.es représentant la ville au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)

Sécurité 1 délibération
39

Modification de la composition des commissions municipales

WEB https://publication-actes.villejuif.fr/actes/consultation/ville-deliberations/pdf/e3602ace-0a70-4f90-ae5d-5cf19b6d8f9f
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