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23 octobre 2024

Villejuif 51 délibérations
Document source

51

délibérations

36

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (51)

Urbanisme & Travaux 36 délibérations
1

Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

2

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Valdevy auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation de la résidence Gentilly située au 84-90 rue de Gentilly

3

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par la Coop Foncière Francilienne auprès d'Action Logement Services pour l'acquisition du foncier au 76-78 boulevard Maxime Gorki dans le cadre d'une opération de 12 logements en Bail Réel Solidaire

5

Mise en place d'une mutuelle communale: Approbation de la convention de partenariat avec la Mutuelle familiale

6

Approbation de la Charte des achats durables de la Ville de Villejuif

7

Rapport annuel d'activité de la SEMGEST relatif à l'année 2023

8

Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) relatif à l'année 2022

9

Approbation du CRACL 2023 ZAC CAMPUS GRAND PARC

10

Approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2023 de la ZAC Aragon

11

Rapport annuel d'activité 2023 de la SADEV94

13

Modification de la délibération n°DEL 2024_064 du 27 mars 2024 comme suit : Cession au profit de SADEV 94 des parcelles section AG-nc pour 181 m² et AF-nc pour 144 m² situées rue Camille Desmoulins à Villejuif (Val-de-Marne)

15

Signature avec l'ARS des conventions 2024 de financement des actions et expérimentations de santé dans le cadre du PPS

16

Avis sur la fusion du groupe hospitalier Paul Guiraud et du centre hospitalier Fondation Vallée et désignation d'un représentant de la Ville au sein du nouvel établissement

17

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Valdevy auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation des tours situées aux 1, 19,23 et 27 rue Lamartine

18

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Valdevy auprès de la caisse des dépôts et consignation en vue de l'acquisition en VEFA de 43 logements sociaux au 42-58 avenue de Stalingrad

19

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par la Coop Foncière Francilienne auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition du foncier au 76-78 boulevard Maxime Gorki dans le cadre d'une opération de 12 logements en Bail Réel Solidaire

21

Cession d'une parcelle de terrain de 8 m² à prendre dans une parcelle de plus grande importance cadastrée section H numéro 241, située lieu-dit Les Monts-Cuchets à Villejuif (Val-de-Marne)

22

Convention de partenariat avec l'Université Paris Cité / Service de santé étudiante

23

Convention de partenariat avec l'association Le Lien Psy

24

Convention de partenariat entre le CMS Pierre Rouquès et l'association Resicard pour la prise en charge des patients polypathologiques

25

Convention relative à la participation du CMS Pierre Rouquès dans le cadre d'une recherche intitulée : "efficacité de l'évaluation et de la communication de l'âge pulmonaire comme aide au sevrage tabagique: essai randomisé pragmatique en cluster"

26

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces, accordées par Monsieur Le Maire au titre de l'année 2025 et en application de la loi "Macron"

27

Retrait de la commune de Carrières — sur-Seine du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

29

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

30

Modification de la composition des commissions municipales

31

Protection fonctionnelle - M. LIPIETZ

32

Vœu portant sur la suppression par le Conseil départemental du Val-de-Marne de l'aide au paiement ImaginR de la carte Navigo

33

Projet de la ferme des Frémis : Autorisation de signature de la demande de transfert de permis

34

Subvention SOS Méditerranée 2024

35

Convention de partenariat avec l'association républicaine des anciens combattants (ARAC) 2024

36

Subvention annuelle au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP) 2024

37

Attribution d'une subvention au Comité de Culture de Paix 2024

38

Autorisation permanente générale de poursuites délivrée au comptable public assignataire de la commune de Villejuif

43

Versement d'une subvention exceptionnelle 2024 pour l'Association ASV ELITE pour l'organisation du Golden Block

48

Refonte de la politique de stationnement

51

Adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

Finances & Budget 8 délibérations
4

Budget principal de la Ville — Vote de la décision modificative n°1 de l'exercice 2024

39

Approbation de l'adhésion de la commune de Villejuif à l'Association des Maires de France

40

Approbation de l'adhésion de la commune de Villejuif à l'Association des Maires d'Ile-de-France

42

Convention de partenariat Section Hauts Potentiels Sportifs (HPS) 2023-2024

44

Approbation du versement d'une subvention de la CAF : axe 3 "favoriser l'engagement et la participation des enfants et des jeunes", relative au week-end d'intégration du Conseil municipal des enfants (Fonds Publics et Territoires)

45

Approbation du versement d'une subvention de la CAF: axe 3 "favoriser l'engagement et la participation des enfants et des jeunes", relative à la semaine de la nature et du développement durable (Fonds Publics et Territoires)

46

Approbation du versement d'une subvention de la CAF: axe 1 "accueil des enfants et adolescents en situation de handicap dans les structures et services de droit commun" (Fonds Publics et Territoires)

47

Approbation du versement d'une subvention de la CAF : Axe 3 "favoriser l'engagement et la participation des enfants et des jeunes, relative au projet Savoir Rouler (Fonds Publics et Territoires)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
12

Modification de la délibération n°DEL2024_063 : Désaffectation matérielle et déclassement du domaine public communal d'une partie de la rue Camille Desmoulins à Villejuif - Val-de-Marne

14

Avenant au bail civil conclu entre la société ECLA Villejuif PROPCO et la commune de Villejuif pour la mise à disposition d'un local situé 24 rue Marcel Paul

20

Avenant au bail civil conclu entre le Département du Val-de-Marne et la Commune de Villejuif pour la mise à disposition de locaux situés 153 à 155 rue Jean Jaurès à Villejuif

Ressources humaines 2 délibérations
28

Créations et suppressions de poste

41

Signature d'une convention de partenariat avec la Préfecture d'Île-de-France dans le cadre du Fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP)

Sécurité 1 délibération
49

Approbation du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Autres decisions 1 délibération
50

Adhésion au Groupement d'Intérêt Public MAXIMILIEN

WEB https://publication-actes.villejuif.fr/actes/consultation/ville-deliberations/pdf/f6173103-c7d1-4850-aa27-7a90792c57c4
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