Conseil municipal du 23/02/2026

Programmes de travaux pour la mise en accessibilité des ERP pour 2026.

Programmes de travaux pour le secteur administration et patrimoine pour 2026.

Présentation de programmes de travaux pour le secteur centres sociaux pour 2026

Présentation de programmes de travaux pour le secteur cimetières pour 2026

Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire pour 2026.

Présentation de programmes de travaux pour la transition énergétique des bâtiments pour 2026.

Présentation de programmes de travaux pour le secteur vie associative pour 2026

Acquisition d'une propriété située au 20 rue Raspail à Villeurbanne

Rapport du mandataire 2024 de la SPL Métropole de Lyon Aménagement et Construction - MéLAC

Acquisition à l'amiable des constructions sur le foncier situé 6 bis avenue de la Rize dans le cadre de la fin d'un bail à construction.

Bilan des acquisitions / cession d'immeubles ou de droits réels immobiliers pour l'année 2025.

Acquisition d'une aire de jeux aménagée appartenant à la métropole de Lyon - quartier Saint André.

Subvention d'investissement pour des travaux de remise aux normes de logements au 10 rue Verlaine

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Booster de Saint-Jean pour l'année 2026.

Attribution d'une subvention à la Maison Médicale de Garde de Villeurbanne - association MMGVille.

Attributions de subventions dans le cadre du Fonds d'Initiatives Jeunes

Convention d'objectifs dans le cadre du budget participatif avec l'association le Secours Catholique.

Attributions de subventions pour les résidences artistiques de territoire 2026

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement Local (ADL) pour l'année 2026

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueils de loisirs associatifs extrascolaires

Convention d'objectifs et de moyens 2026-2028 entre l'association Charpennes Tonkin Tigers et la ville de Villeurbanne dans le cadre du budget participatif

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison du Citoyen pour l'année 2026

Attribution de subventions de projets à des associations étudiantes

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2026.

Société Publique Locale d'Efficacité Energétique - SPL OSER - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes et rapport sur les actions entreprises

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Abrogation de la délibération n° D-2023-75 du 3 avril 2023 et Avenant n°1 à la convention avec la société civile immobilière (SCI) du 45 rue Anatole France (Promoval).

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Abrogation de la délibération n° D-2023-74 du 3 avril 2023 et Avenant n°2 à la convention avec la société SNC IP1R (Icade)

Décision modificative n°1

Recrutement de saisonnier — es pour les périodes de vacances 2026 au centre de Chamagnieu

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec la Métropole de Lyon dans le cadre de la requalification des espaces extérieurs de la résidence St André

Autorisation de vente de véhicules au — delà de 4 600 euros

Présentation de programmes de travaux pour le secteur solidarité pour 2026.

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat

Attribution de subventions aux têtes de réseau dans le cadre du développement de l'économie sociale et solidaire par le soutien et l'accompagnement des entreprises villeurbannaises

Attribution d'une subvention dans le cadre du Budget participatif (BUPA) à l'association Safe with me pour l'organisation d'un festival de la santé mentale

Attribution d'une subvention à l'association Collectif d'Education Populaire pour l'Emancipation Sociale (CEPES) pour le projet Festival le Pas de Côté 2026

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole

Acquisition par voie de préemption du foncier bâti situé 3 avenue de la Rize à Villeurbanne (lot B issu de la parcelle AS 10)

Signature de deux protocoles transactionnels relatifs aux travaux d'électricité liés à la construction du groupe scolaire Simone Veil

Garantie d'emprunt à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme - Opération d'acquisition d'un tènement composé d'un bâtiment à usage de bureaux et d'un entrepôt situés 177, rue Léon Blum à Villeurbanne.

Attribution de subvention à l'association REAJI (Réseau Egalité, Anti-discrimination, Justice, Interdisciplinaire) pour l'année 2026

Convention cadre partenariale pour l'avenir du site d'hospitalité "Le Château"

Avis de la commune sur le dossier de demande d'autorisation environnementale relatif au projet d'augmentation du niveau de protection du système d'endiguement Vaulx-en-Velin/ Villeurbanne Saint Jean.

Présentation de programmes de travaux pour le secteur culture jeunesse pour 2026.

Présentation de programmes de travaux pour le secteur petite enfance pour 2026.

Acquisition à l'amiable du foncier bâti accueillant le centre social Croix Luizet et du parc urbain dit ' parc Abbé Bordes ' situé 33/35 rue Armand et 2 rue Sainte-Famille

Remises gracieuses de dettes pour la restauration scolaire, les temps périscolaires, les séjours scolaires de Chamagnieu

Programme de requalification des cours d'écoles 2026 - Cours élémentaire et maternelle du groupe scolaire Jules Guesde

Révision du cadre du personnel

Création d'emplois d'agents contractuels non permanents en raison d'un accroissement saisonnier d'activité au titre de l'année 2026.

Création d'emplois d'agents contractuels non permanents en raison d'un accroissement temporaire d'activité au titre de l'année 2026

Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport pour 2026.

Convention d'objectifs et de moyens avec l'Office du Sport de Villeurbanne (OSV) - Avenant 2026 n° 2 - Subvention complémentaire Foulées de Villeurbanne 2026

Recrutement et rémunération d'agents vacataires pour les secteurs de l'animation, du sport, des espaces publics naturels, du transport et de l'éducation

Adhésion à l'association Les cousettes des écoles

Modifications et évolutions des périmètres scolaires 2026 / 2027

Convention de partenariat et de coordination opérationnelle entre la Ville de Villeurbanne et le Service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours (SDMIS)

Mise en œuvre du plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la Feyssine - Mise en sécurité des cheminements, réfection des chemins et régénération des boisements du parc naturel urbain de la Feyssine

Convention de partenariat pour la mise à disposition et l'utilisation de l'application Géorienté.