23 février 2026

Programmes de travaux pour la mise en accessibilité des ERP pour 2026

Programmes de travaux pour le secteur administration et patrimoine pour 2026

Présentation de programmes de travaux pour le secteur centres sociaux pour 2026

Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire pour 2026

Présentation de programmes de travaux pour la transition énergétique des bâtiments pour 2026

Présentation de programmes de travaux pour le secteur vie associative pour 2026

Acquisition par voie de préemption du foncier bâti situé 3 avenue de la Rize à Villeurbanne (lot B issu de la parcelle AS 10)

Acquisition d'une propriété située au 20 rue Raspail à Villeurbanne

Rapport du mandataire 2024 de la SPL Métropole de Lyon Aménagement et Construction - MéLAC

Acquisition à lamiable des constructions sur le foncier situé 6 bis avenue de la Rize dans le cadre de la fin d'un bail à construction

Bilan des acquisitions / cession dimmeubles ou de droits réels immobiliers pour l'année 2025

Acquisition d'une aire de jeux aménagée appartenant à la métropole de Lyon - quartier Saint André

Subvention d'investissement pour des travaux de remise aux n'ormes de logements au 10 rue Verlaine

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Booster de Saint-Jean pour l'année 2026

Attribution d'une subvention à la Maison Médicale de Garde de Villeurbanne - association MMGVille

Attributions de subventions dans le cadre du Fonds dInitiatives Jeunes

Convention d'objectifs dans le c'adre du budget participatif avec l'association le Secours C'atholique

Attributions de subventions pour les résidences artistiques de territoire 2026

Attribution d'une subvention dans le c'adre du Budget participatif (BUPA) à l'association S'afe with me pour l'organisation d'un festival de la s'anté mentale

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement Local (ADL) pour l'année 2026

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueils de loisirs associatifs extrascolaires

Convention d'objectifs et de moyens 2026-2028 entre l'association Charpennes Tonkin Tigers et la ville de Villeurbanne dans le c'adre du budget participatif

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison du Citoyen pour l'année 2026

Attribution de subventions de projets à des associations étudiantes

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

Vote des taux dimposition directe locale pour 2026

Société Publique Locale d'Efficacité Energétique - SPL OSER - Rapport d'observations d'éfinitives de la Chambre Régionale des Comptes et rapport sur les actions entreprises

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Abrogation de la délibération n° D-2023-75 du 3 avril 2023 et Avenant n°1 à la convention avec la société civile immobilière (SCI) du 45 rue Anatole France (Promoval)

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Abrogation de la délibération n° D-2023-74 du 3 avril 2023 et Avenant n°2 à la convention avec la société SNC IP1R (Icade)

Décision modificative n°1

Recrutement de saisonnier — es pour les périodes de vacances 2026 au centre de Chamagnieu

Convention de transfert de maitrise douvrage avec la Métropole de Lyon dans le cadre de la requalification des espaces extérieurs de la résidence St André

Autorisation de vente de véhicules au — delà de 4 600 euros

Présentation de programmes de travaux pour le secteur culture jeunesse pour 2026

Présentation de programmes de travaux pour le secteur petite enfance pour 2026

Acquisition à lamiable du foncier bâti accueillant le centre social Croix Luizet et du parc urbain dit ' parc Abbé Bordes ' situé 33/35 rue Armand et 2 rue Sainte-Famille

Remises gracieuses de dettes pour la restauration scolaire, les temps périscolaires, les séjours scolaires de Chamagnieu

Programme de requalification des cours d'écoles 2026 - Cours élémentaire et maternelle du groupe scolaire Jules Guesde

Présentation de programmes de travaux pour le secteur solidarité pour 2026

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat

Attribution de subventions aux têtes de réseau dans le cadre du développement de l'économie sociale et solidaire par le soutien et laccompagnement des entreprises villeurbannaises

Attribution d'une subvention à l'association Collectif dEducation Populaire pour lEmancipation Sociale (CEPES) pour le projet Festival le Pas de Côté 2026

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole

Signature de deux protocoles transactionnels relatifs aux travaux d'électricité liés à la construction du groupe scolaire Simone Veil

Garantie demprunt à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme - Opération d'acquisition d'un tènement composé d'un bâtiment à usage de bureaux et d'un entrepôt situés 177, rue Léon Blum à Villeurbanne

Attribution de subvention à l'association REAJI (Réseau Egalité, Anti-discrimination, Justice, Interdisciplinaire) pour l'année 2026

Convention c'adre partenariale pour l'avenir du s'ite dhospitalité "Le Château"

Avis de la commune sur le dossier de demande dautorisation environnementale relatif au projet daugmentation du niveau de protection du système dendiguement Vaulx-en-Velin/ Villeurbanne Saint Jean

Révision du cadre du personnel

Création d'emplois dagents contractuels non permanents en raison d'un accroissement saisonnier d'activité au titre de l'année 2026

Création d'emplois dagents contractuels non permanents en raison d'un accroissement temporaire d'activité au titre de l'année 2026

Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport pour 2026

Convention d'objectifs et de moyens avec l'Office du Sport de Villeurbanne (OSV) - Avenant 2026 n° 2 - Subvention complémentaire Foulées de Villeurbanne 2026

Recrutement et rémunération dagents vacataires pour les secteurs de l'animation, du sport, des espaces publics naturels, du transport et de léducation

Adhésion à l'association Les cousettes des écoles

Modifications et évolutions des périmètres scolaires 2026 / 2027

Convention de partenariat et de coordination opérationnelle entre la Ville de Villeurbanne et le Service Départemental-Métropolitain dIncendie et de Secours (SDMIS)

Mise en œuvre du plan de gestion de lEspace Naturel Sensible de la Feyssine - Mise en sécurité des cheminements, réfection des chemins et régénération des boisements du parc naturel urbain de la Feyssine

Présentation de programmes de travaux pour le secteur cimetières pour 2026

Convention de partenariat pour la mise à disposition et lutilisation de lapplication Géorienté