28 mai 2018
50
délibérations
13
Finances & Budget
10
Social & Santé
9
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (50)
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2018
Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine des personnes âgées
Attribution de subventions à des associations culturelles
Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants
Attribution de subventions à diverses associations vie associative
Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"
Tarification des salles associatives et des centres sociaux
Avenant financier et attribution de subventions à des associations étudiantes
Autorisation doccupation temporaire du domaine public et montant de la redevance concernant la buvette du centre nautique Etienne-Gagnaire
Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2019-2021
Demande de subvention pour Charivari 2018 auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes - Fonds d'Encouragement aux Initiatives Artistiques et C'ulturelles des Amateurs (FEIACA)
Demande de subvention dans le c'adre de la D'otation de S'outien à l'Investissement public Local (DSIL)
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2018
Attribution de subventions aux associations dans le domaine du handicap
Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit pour l'année 2018
Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité
Attribution d'une subvention à lObservatoire Régional de Santé pour la mise en oeuvre d'une évaluation dimpact en santé à Saint-Jean
Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2017-2020 entre la Ville et lADES (association départementale déducation à la santé)
Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2017-2020 entre la Ville et l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie du Rhône (ANPAA)
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Habitat et Humanisme Rhône -56 cours Jean Damidot
Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de lhabitat (PLU-H) de la métropole de Lyon : remarques complémentaires de la Ville à loccasion de lenquête publique
Adhésion au Groupement dIntérêt Public "Maison métropolitaine d'insertion pour lemploi"
Garantie demprunt VILOGIA — Réhabilitation de patrimoine, 4 à 10 rue Bat-Yam
Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition en VEFA de 12 logements (PLUS-PLAI), résidence ' Grand Angle ', 95 route de Genas
Autorisation de déposer des permis de démolir pour les locaux du 48 rue Verlaine, les maisons du 28 rue Rollet et 21-23 rue Lafargue et autorisation de déposer un permis de construire pour le groupe scolaire Camus
Acquisition par la Ville d'une emprise foncière pour la réalisation d'un parc public Elie Wiesel dans la cadre de la convention de PUP ' Terrain des sœurs ' avec la SERL (Société dEquipement de la Région Lyonnaise)
Attribution d'une subvention à AVDL — Association Villeurbannaise pour le Droit au Logement pour 2018
Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés, 16 rue Alexandre Boutin-réhabilitation d'un logement de type 3
Garantie demprunt Rhône — Saône Habitat - Acquisition en VEFA de 11 logements, 17 impasse Amblard, financement prêt haut de bilan bonifié (PHBB)
Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé au 27 cours Tolstoï
Division parcellaire des parcelles BX47 et BX46 et lancement de la procédure de déclassement des futurs parcelles divisées (BX47 et BX46 en partie)
Convention journées de dépistage et dinformation entre la Ville et la Mutualité Française Auvergne-Rhône-Alpes
Mise à disposition de personnel municipal pour l'association Uni-Est
Avenant financier à la convention entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de métiers et de lartisanat du Rhône pour l'année 2018
Révision du cadre du personnel
Revalorisation du régime indemnitaire des agents municipaux
Attribution de subvention aux associations sportives dans le cadre de la fonction sociale et éducative du sport
Autorisation de programme pour la construction d'un équipement sportif dans le quartier Cusset Bonnevay
Modification des limites du terrain de sport et création d'une servitude de canalisation sous domaine public - opération Galline Salengro
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 entre la Ville et l'association Tatatoom
Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2018
Avenant à la convention cadre pluriannuelle 2014-2017 entre la Ville, la Région, l'Etat et l'association Institut dart contemporain
Convention entre la ville de Villeurbanne et le Bureau des élèves de lInstitut National des Sciences Appliquées (BDE Insa de Lyon)
Bail emphytéotique administratif et convention de participation financière entre la ville de Villeurbanne et Est Métropole Habitat-1 rue Michel Dupeuble-81 rue Château Gaillard
Renouvellement général des instances consultatives - élections aux commissions administratives paritaires, commissions consultatives paritaires, comité technique et comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail
Désignation d'un nouveau membre au sein d'une commission municipale
Tarification et règlement intérieur du parc de stationnement Raphaël de Barros
Territoire zéro chômeur de longue durée : Avenant financier à la convention entre la ville de Villeurbanne et le Booster de Saint Jean pour l'année 2018
Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"
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