Conseil municipal du 28/05/2018

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2018

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants

Attribution de subventions à diverses associations vie associative

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Tarification des salles associatives et des centres sociaux

Avenant financier et attribution de subventions à des associations étudiantes

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public et montant de la redevance concernant la buvette du centre nautique Etienne-Gagnaire

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds d'Initiatives Jeunes

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2019-2021

Demande de subvention pour Charivari 2018 auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes - Fonds d'Encouragement aux Initiatives Artistiques et Culturelles des Amateurs (FEIACA)

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement public Local (DSIL)

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2018

Attribution de subventions aux associations dans le domaine du handicap

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2018

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

Attribution d'une subvention à l'Observatoire Régional de Santé pour la mise en oeuvre d'une évaluation d'impact en santé à Saint-Jean

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2017-2020 entre la Ville et l'ADES (association départementale d'éducation à la santé)

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2017-2020 entre la Ville et l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie du Rhône (ANPAA)

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Habitat et Humanisme Rhône -56 cours Jean Damidot

Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon : remarques complémentaires de la Ville à l'occasion de l'enquête publique

Adhésion au Groupement d'Intérêt Public "Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi"

Garantie d'emprunt VILOGIA — Réhabilitation de patrimoine, 4 à 10 rue Bat-Yam

Garantie d'emprunt VILOGIA — Acquisition en VEFA de 12 logements (PLUS-PLAI), résidence ' Grand Angle ', 95 route de Genas

Autorisation de déposer des permis de démolir pour les locaux du 48 rue Verlaine, les maisons du 28 rue Rollet et 21-23 rue Lafargue et autorisation de déposer un permis de construire pour le groupe scolaire Camus

Attribution d'une subvention à AVDL — Association Villeurbannaise pour le Droit au Logement pour 2018.

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d'Intérêt Général loyers maîtrisés, 16 rue Alexandre Boutin-réhabilitation d'un logement de type 3

Garantie d'emprunt Rhône — Saône Habitat - Acquisition en VEFA de 11 logements, 17 impasse Amblard, financement prêt haut de bilan bonifié (PHBB)

Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé au 27 cours Tolstoï

Convention entre la ville de Villeurbanne et le Bureau des élèves de l'Institut National des Sciences Appliquées (BDE Insa de Lyon)

Acquisition par la Ville d'une emprise foncière pour la réalisation d'un parc public Elie Wiesel dans la cadre de la convention de PUP ' Terrain des sœurs ' avec la SERL (Société d'Equipement de la Région Lyonnaise)

Tarification et règlement intérieur du parc de stationnement Raphaël de Barros

Division parcellaire des parcelles BX47 et BX46 et lancement de la procédure de déclassement des futurs parcelles divisées (BX47 et BX46 en partie)

Bail emphytéotique administratif et convention de participation financière entre la ville de Villeurbanne et Est Métropole Habitat-1 rue Michel Dupeuble-81 rue Château Gaillard

Convention journées de dépistage et d'information entre la Ville et la Mutualité Française Auvergne-Rhône-Alpes

Mise à disposition de personnel municipal pour l'association Uni-Est

Révision du cadre du personnel

Revalorisation du régime indemnitaire des agents municipaux

Attribution de subvention aux associations sportives dans le cadre de la fonction sociale et éducative du sport

Autorisation de programme pour la construction d'un équipement sportif dans le quartier Cusset Bonnevay

Modification des limites du terrain de sport et création d'une servitude de canalisation sous domaine public - opération Galline Salengro

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 entre la Ville et l'association Tatatoom

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2018

Avenant à la convention cadre pluriannuelle 2014-2017 entre la Ville, la Région, l'Etat et l'association Institut d'art contemporain

Avenant financier à la convention entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône pour l'année 2018

Territoire zéro chômeur de longue durée : Avenant financier à la convention entre la ville de Villeurbanne et le Booster de Saint Jean pour l'année 2018

Renouvellement général des instances consultatives - élections aux commissions administratives paritaires, commissions consultatives paritaires, comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Désignation d'un nouveau membre au sein d'une commission municipale

Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"