CM

28 mai 2018

Villeurbanne 50 délibérations

50

délibérations

13

Finances & Budget

10

Social & Santé

9

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (50)

Finances & Budget 13 délibérations
80

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2018

82

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine des personnes âgées

85

Attribution de subventions à des associations culturelles

86

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

87

Attribution de subventions à diverses associations vie associative

88

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

90

Tarification des salles associatives et des centres sociaux

99

Avenant financier et attribution de subventions à des associations étudiantes

109

Autorisation doccupation temporaire du domaine public et montant de la redevance concernant la buvette du centre nautique Etienne-Gagnaire

111

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes

117

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2019-2021

119

Demande de subvention pour Charivari 2018 auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes - Fonds d'Encouragement aux Initiatives Artistiques et C'ulturelles des Amateurs (FEIACA)

141

Demande de subvention dans le c'adre de la D'otation de S'outien à l'Investissement public Local (DSIL)

Social & Santé 10 délibérations
78

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2018

79

Attribution de subventions aux associations dans le domaine du handicap

81

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit pour l'année 2018

84

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

94

Attribution d'une subvention à lObservatoire Régional de Santé pour la mise en oeuvre d'une évaluation dimpact en santé à Saint-Jean

95

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2017-2020 entre la Ville et lADES (association départementale déducation à la santé)

96

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2017-2020 entre la Ville et l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie du Rhône (ANPAA)

107

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Habitat et Humanisme Rhône -56 cours Jean Damidot

127

Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de lhabitat (PLU-H) de la métropole de Lyon : remarques complémentaires de la Ville à loccasion de lenquête publique

138

Adhésion au Groupement dIntérêt Public "Maison métropolitaine d'insertion pour lemploi"

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
76

Garantie demprunt VILOGIA — Réhabilitation de patrimoine, 4 à 10 rue Bat-Yam

77

Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition en VEFA de 12 logements (PLUS-PLAI), résidence ' Grand Angle ', 95 route de Genas

97

Autorisation de déposer des permis de démolir pour les locaux du 48 rue Verlaine, les maisons du 28 rue Rollet et 21-23 rue Lafargue et autorisation de déposer un permis de construire pour le groupe scolaire Camus

102

Acquisition par la Ville d'une emprise foncière pour la réalisation d'un parc public Elie Wiesel dans la cadre de la convention de PUP ' Terrain des sœurs ' avec la SERL (Société dEquipement de la Région Lyonnaise)

105

Attribution d'une subvention à AVDL — Association Villeurbannaise pour le Droit au Logement pour 2018

106

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés, 16 rue Alexandre Boutin-réhabilitation d'un logement de type 3

108

Garantie demprunt Rhône — Saône Habitat - Acquisition en VEFA de 11 logements, 17 impasse Amblard, financement prêt haut de bilan bonifié (PHBB)

121

Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé au 27 cours Tolstoï

123

Division parcellaire des parcelles BX47 et BX46 et lancement de la procédure de déclassement des futurs parcelles divisées (BX47 et BX46 en partie)

Ressources humaines 5 délibérations
98

Convention journées de dépistage et dinformation entre la Ville et la Mutualité Française Auvergne-Rhône-Alpes

115

Mise à disposition de personnel municipal pour l'association Uni-Est

116

Avenant financier à la convention entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de métiers et de lartisanat du Rhône pour l'année 2018

118

Révision du cadre du personnel

131

Revalorisation du régime indemnitaire des agents municipaux

Sport 3 délibérations
83

Attribution de subvention aux associations sportives dans le cadre de la fonction sociale et éducative du sport

103

Autorisation de programme pour la construction d'un équipement sportif dans le quartier Cusset Bonnevay

120

Modification des limites du terrain de sport et création d'une servitude de canalisation sous domaine public - opération Galline Salengro

Vie associative 3 délibérations
91

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 entre la Ville et l'association Tatatoom

92

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2018

110

Avenant à la convention cadre pluriannuelle 2014-2017 entre la Ville, la Région, l'Etat et l'association Institut dart contemporain

Environnement 2 délibérations
100

Convention entre la ville de Villeurbanne et le Bureau des élèves de lInstitut National des Sciences Appliquées (BDE Insa de Lyon)

128

Bail emphytéotique administratif et convention de participation financière entre la ville de Villeurbanne et Est Métropole Habitat-1 rue Michel Dupeuble-81 rue Château Gaillard

Sécurité 2 délibérations
130

Renouvellement général des instances consultatives - élections aux commissions administratives paritaires, commissions consultatives paritaires, comité technique et comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail

136

Désignation d'un nouveau membre au sein d'une commission municipale

Transport & Mobilité 1 délibération
114

Tarification et règlement intérieur du parc de stationnement Raphaël de Barros

Autres decisions 1 délibération
125

Territoire zéro chômeur de longue durée : Avenant financier à la convention entre la ville de Villeurbanne et le Booster de Saint Jean pour l'année 2018

Enfance & Jeunesse 1 délibération
139

Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"

📬 Suivre Villeurbanne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.