Conseil municipal du 26/02/2018

Villeurbanne 26 février 2018 28 délibérations
Document source

28

délibérations

5

Social & Santé

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (28)

❤️ Social & Santé 5 délibérations
5

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Poste Habitat - 128 avenue Roger Salengro

8

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Est Métropole Habitat EMH-11 rue Françoise Giroud - Allée E-70 rue Léon Blum

10

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2018

14

Attribution de subvention aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2018

18

Convention avec le centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon pour la fonction d'inspection en santé et en sécurité au travail

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
6

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2017

9

Programme d'intérêt Général (PIG) immeubles sensibles - convention d'opérations et principes de participation financière.

11

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — Acquisition-amélioration de 7 logements, 3 rue Francis de Pressensé à Villeurbanne

12

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — Acquisition-amélioration de 12 logements, 7-9 place des Maisons Neuves à Villeurbanne

27

Réaménagement du cours Emile — Zola - avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne

💶 Finances & Budget 5 délibérations
13

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

15

Attribution d'une subvention aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2018

20

Demande de subventions à l'état dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)

21

Attribution de subventions aux Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l'organisation de camps

23

Attribution d'une subvention à l'École Nationale de Musique

🌱 Environnement 2 délibérations
16

Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement 2016

31

Biens sans maître — Incorporation au domaine communal de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée BE 354 située 50 rue Descartes

📄 Autres decisions 2 délibérations
19

Modification des montants de l'indemnité de départ volontaire

33

Modification des moyens attribués au groupe Les Républicains-Changeons Villeurbanne

👥 Ressources humaines 2 délibérations
22

Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale

24

Révision du cadre du personnel

🎓 Éducation 2 délibérations
25

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2017-2018

29

Modification des périmètres scolaires pour la rentrée 2018

🤝 Vie associative 1 délibération
1

Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 avec l'association Eurêka

Sport 1 délibération
4

Attribution de subvention pour des projets sportifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
7

Attribution de subventions aux écoles maternelles et élémentaires pour leurs bibliothèques et centres documentaires (BCD) pour l'année scolaire 2017-2018

💻 Numérique 1 délibération
26

Convention de partenariat "Collèges numériques et innovation pédagogique "avec l'Académie de Lyon pour l'équipement en classes mobiles

🛡️ Sécurité 1 délibération
32

Désignation de nouveaux membres au sein de différents organismes et commissions municipales

WEB villeurbanne_webdelib:2018-02-26
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