21 décembre 2017
63
délibérations
13
Autres decisions
11
Finances & Budget
8
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (63)
Avenant annuel 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec Cyprian Services Aides à Domicile
Avenant 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec loffice villeurbannais des personnes âgées et des retraités
Autorisation de déposer des permis de démolir
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen
Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes dintégration partielle entre la ville de Villeurbanne, la ville de Lyon et la ville de Caluire
Affectation du produit des quêtes des mariages
Exonération de frais de location de salles
Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne 2018
Création de postes dagents contractuels pour accroissement temporaire d'activité
Création de postes dagents contractuels dans le cadre des opérations de recensement
Création de postes dagents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité
Forfait communal versé aux Ecoles privées sous contrat - protocole transactionnel daccord
Forfait communal versé aux Ecoles privées sous contrat - protocole daccord
Attribution de subventions aux centres sociaux : avenants récapitulatifs 2017 et avenants 2018
Attribution d'une subvention complémentaire sur l'exercice 2017 pour l'association Petit N'émo
Attribution d'une subvention 2018 au Villeurbanne Handball (VHA)
Attributions de subventions aux structures culturelles
Octroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à l'Association de développement pour lemploi et la formation (ADL)
Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à la Mission Locale
Budget Primitif 2018
Tarification des droits de places des marchés forains 2018
Vœu présenté par le groupe Radical Génération Ecologie et Citoyens (RGEC) Communistes et républicains (CR), et monsieur Olivier Gluck concernant le versement d'une subvention aux écoles privées
Mise en concurrence pour la fourniture de gaz naturel, d'électricité et de services associés - adhésion au groupement de commande proposé par le SIGERLy
Avenant annuel 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Passerelle d'eau de Robec
Convention de mise à disposition de l'environnement numérique de travail (ENT) "laclasse.com" avec la métropole de Lyon
Convention de partenariat entre la Ville et le Réseau Français des Villes Educatrices
Création d'un nouveau périmètre pour le groupe scolaire préfigurateur de la ZAC C'arré de S'oie
Vente de livres du réseau des médiathèques
Dénomination du nouveau groupe scolaire — ZAC Carré de Soie
Tarification des prestations de restauration du nouveau restaurant municipal et règlement intérieur
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — Transfert de patrimoine de 27 logements du parc social public, situés 8-10 rue Florian à Villeurbanne
Contrat local de santé 2017-2020
Convention entre la Ville et l'association la Myne pour la fabrication de micro-capteurs citoyens dans le cadre d'un projet en santé environnementale
Convention Observatoire régional de la santé et Ville pour la mise en œuvre d'une Evaluation dimpact en santé (EIS) sur la quartier Saint-Jean
Attribution de subventions aux centres sociaux portant une permanence emploi formation et à lADL pour l'accueil, linformation et lorientation des demandeurs d'emploi en difficulté d'insertion sociale et professionnelle 2018
Convention avec le comité social du personnel de la ville de Villeurbanne
Groupement de commande relatif à des actions de formation dans le domaine ' prévention des risques professionnels et de la sécurité des Etablissements Recevant du Public '
Attribution de subventions 2018 aux associations sportives
Attribution d'une subvention à l'association de coordination de lUnion Sportive dEnseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne
Attribution de subventions aux associations sportives en contrat d'objectifs avec la Ville
Attribution de subventions à lASVEL basket
Révision de la tarification des droits dentrée dans les piscines Villeurbannaises
Révision des autorisations de programme construction du pôle sportif Gratte Ciel et Aides au logement
Réaménagement de la place Grandclément — convention de maîtrise douvrage unique entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne
Garantie demprunt ADOMA — acquisition en VEFA de 45 logements, 138 cours Tolstoï à Villeurbanne
Tarification des droits de voirie et doccupation du domaine public pour 2018
Création des Autorisation de programme 2018-016-Construction du Groupe Scolaire Carré de Soie Provisoire, 2018-017-Aménagement du Parc Elie Wiesel
Feyssine — Acquisition d'un terrain bâti situé 24 avenue Monin à Villeurbanne
Attribution de subventions 2018 à diverses associations agissant dans le domaine de la petite enfance
Avenant au contrat enfance jeunesse
Autorisation de programme pour la construction d'un groupe scolaire et d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) dans la ZAC Villeurbanne la Soie
Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs dans le cadre du contrat enfance jeunesse
Révision du cadre du personnel
Convention avec le c'entre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon pour la médecine statutaire et de contrôle
Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Villeurbanne, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, l'Université Claude Bernard Lyon1 et la Nième compagnie
Convention 2018 — 2020 entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes la ville de Villeurbanne et le Centre des Musiques Traditionnelles de Rhône-Alpes
Convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 entre la ville de Villeurbanne et l'association compagnie et théâtre de l'Iris
Conventionnement avec diverses associations "vie associative"
Convention avec l'association du restaurant inter administratif de Villeurbanne
Dénomination des espaces publics réalisés dans le cadre du projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière
Demande une subvention spécifique auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes au titre du dispositif exceptionnel de "s'ureté-sécurité" mis en place dans le c'adre des Invites 2017
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