Conseil municipal du 21/12/2017

Villeurbanne 21 décembre 2017 63 délibérations
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63

délibérations

13

Autres decisions

11

Finances & Budget

9

Environnement

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Délibérations (63)

📄 Autres decisions 13 délibérations
420

Avenant annuel 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec Cyprian Services Aides à Domicile

421

Avenant 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'office villeurbannais des personnes âgées et des retraités

422

Autorisation de déposer des permis de démolir

424

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen

428

Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes d'intégration partielle entre la ville de Villeurbanne, la ville de Lyon et la ville de Caluire

431

Affectation du produit des quêtes des mariages

445

Exonération de frais de location de salles

449

Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne 2018

455

Création de postes d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité

459

Création de postes d'agents contractuels dans le cadre des opérations de recensement

462

Création de postes d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

472

Forfait communal versé aux Ecoles privées sous contrat - protocole transactionnel d'accord

473

Forfait communal versé aux Ecoles privées sous contrat - protocole d'accord

💶 Finances & Budget 11 délibérations
412

Attribution de subventions aux centres sociaux : avenants récapitulatifs 2017 et avenants 2018

417

Attribution d'une subvention complémentaire sur l'exercice 2017 pour l'association Petit Némo

418

Attribution d'une subvention 2018 au Villeurbanne Handball (VHA)

425

Attributions de subventions aux structures culturelles

437

Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale

439

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à l'Association de développement pour l'emploi et la formation (ADL)

440

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

444

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à la Mission Locale

446

Budget Primitif 2018

448

Tarification des droits de places des marchés forains 2018

474

Vœu présenté par le groupe Radical Génération Ecologie et Citoyens (RGEC) Communistes et républicains (CR), et monsieur Olivier Gluck concernant le versement d'une subvention aux écoles privées

🌱 Environnement 9 délibérations
414

Mise en concurrence pour la fourniture de gaz naturel, d'électricité et de services associés - adhésion au groupement de commande proposé par le SIGERLy

419

Avenant annuel 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Passerelle d'eau de Robec

423

Convention de mise à disposition de l'environnement numérique de travail (ENT) "laclasse.com" avec la métropole de Lyon

434

Convention de partenariat entre la Ville et le Réseau Français des Villes Educatrices

435

Création d'un nouveau périmètre pour le groupe scolaire préfigurateur de la ZAC Carré de Soie

441

Vente de livres du réseau des médiathèques

442

Dénomination du nouveau groupe scolaire — ZAC Carré de Soie

465

Création des Autorisation de programme 2018-016-Construction du Groupe Scolaire Carré de Soie Provisoire, 2018-017-Aménagement du Parc Elie Wiesel

471

Tarification des prestations de restauration du nouveau restaurant municipal et règlement intérieur

❤️ Social & Santé 7 délibérations
352

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — Transfert de patrimoine de 27 logements du parc social public, situés 8-10 rue Florian à Villeurbanne

410

Contrat local de santé 2017-2020

411

Convention entre la Ville et l'association la Myne pour la fabrication de micro-capteurs citoyens dans le cadre d'un projet en santé environnementale

416

Convention Observatoire régional de la santé et Ville pour la mise en œuvre d'une Evaluation d'impact en santé (EIS) sur la quartier Saint-Jean

454

Attribution de subventions aux centres sociaux portant une permanence emploi formation et à l'ADL pour l'accueil, l'information et l'orientation des demandeurs d'emploi en difficulté d'insertion sociale et professionnelle 2018

457

Convention avec le comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

468

Groupement de commande relatif à des actions de formation dans le domaine ' prévention des risques professionnels et de la sécurité des Etablissements Recevant du Public '

Sport 6 délibérations
404

Attribution de subventions 2018 aux associations sportives

415

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de l'Union Sportive d'Enseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne

426

Attribution de subventions aux associations sportives en contrat d'objectifs avec la Ville

427

Attribution de subventions à l'ASVEL basket

429

Révision de la tarification des droits d'entrée dans les piscines Villeurbannaises

464

Révision des autorisations de programme construction du pôle sportif Gratte Ciel et Aides au logement

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
164

Réaménagement de la place Grandclément — convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne.

436

Garantie d'emprunt ADOMA — acquisition en VEFA de 45 logements, 138 cours Tolstoï à Villeurbanne

443

Tarification des droits de voirie et d'occupation du domaine public pour 2018

469

Feyssine — Acquisition d'un terrain bâti situé 24 avenue Monin à Villeurbanne

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
413

Attribution de subventions 2018 à diverses associations agissant dans le domaine de la petite enfance

430

Avenant au contrat enfance jeunesse

447

Autorisation de programme pour la construction d'un groupe scolaire et d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) dans la ZAC Villeurbanne la Soie

466

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs dans le cadre du contrat enfance jeunesse

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
349

Convention 2018 — 2020 entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes la ville de Villeurbanne et le Centre des Musiques Traditionnelles de Rhône-Alpes

432

Convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 entre la ville de Villeurbanne et l'association compagnie et théâtre de l'Iris

🤝 Vie associative 2 délibérations
433

Conventionnement avec diverses associations "vie associative"

458

Convention avec l'association du restaurant inter administratif de Villeurbanne

👥 Ressources humaines 2 délibérations
456

Révision du cadre du personnel

460

Convention avec le centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon pour la médecine statutaire et de contrôle

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
463

Dénomination des espaces publics réalisés dans le cadre du projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière

🎓 Éducation 1 délibération
467

Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Villeurbanne, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, l'Université Claude Bernard Lyon1 et la Nième compagnie

🛡️ Sécurité 1 délibération
470

Demande une subvention spécifique auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes au titre du dispositif exceptionnel de "sureté-sécurité" mis en place dans le cadre des Invites 2017

WEB villeurbanne_webdelib:2017-12-21
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