Conseil municipal du 21/12/2017
63
délibérations
13
Autres decisions
11
Finances & Budget
9
Environnement
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Débloquer le résumé IADélibérations (63)
Avenant annuel 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec Cyprian Services Aides à Domicile
Avenant 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'office villeurbannais des personnes âgées et des retraités
Autorisation de déposer des permis de démolir
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen
Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes d'intégration partielle entre la ville de Villeurbanne, la ville de Lyon et la ville de Caluire
Affectation du produit des quêtes des mariages
Exonération de frais de location de salles
Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne 2018
Création de postes d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité
Création de postes d'agents contractuels dans le cadre des opérations de recensement
Création de postes d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité
Forfait communal versé aux Ecoles privées sous contrat - protocole transactionnel d'accord
Forfait communal versé aux Ecoles privées sous contrat - protocole d'accord
Attribution de subventions aux centres sociaux : avenants récapitulatifs 2017 et avenants 2018
Attribution d'une subvention complémentaire sur l'exercice 2017 pour l'association Petit Némo
Attribution d'une subvention 2018 au Villeurbanne Handball (VHA)
Attributions de subventions aux structures culturelles
Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à l'Association de développement pour l'emploi et la formation (ADL)
Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à la Mission Locale
Budget Primitif 2018
Tarification des droits de places des marchés forains 2018
Vœu présenté par le groupe Radical Génération Ecologie et Citoyens (RGEC) Communistes et républicains (CR), et monsieur Olivier Gluck concernant le versement d'une subvention aux écoles privées
Mise en concurrence pour la fourniture de gaz naturel, d'électricité et de services associés - adhésion au groupement de commande proposé par le SIGERLy
Avenant annuel 2018 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Passerelle d'eau de Robec
Convention de mise à disposition de l'environnement numérique de travail (ENT) "laclasse.com" avec la métropole de Lyon
Convention de partenariat entre la Ville et le Réseau Français des Villes Educatrices
Création d'un nouveau périmètre pour le groupe scolaire préfigurateur de la ZAC Carré de Soie
Vente de livres du réseau des médiathèques
Dénomination du nouveau groupe scolaire — ZAC Carré de Soie
Création des Autorisation de programme 2018-016-Construction du Groupe Scolaire Carré de Soie Provisoire, 2018-017-Aménagement du Parc Elie Wiesel
Tarification des prestations de restauration du nouveau restaurant municipal et règlement intérieur
Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — Transfert de patrimoine de 27 logements du parc social public, situés 8-10 rue Florian à Villeurbanne
Contrat local de santé 2017-2020
Convention entre la Ville et l'association la Myne pour la fabrication de micro-capteurs citoyens dans le cadre d'un projet en santé environnementale
Convention Observatoire régional de la santé et Ville pour la mise en œuvre d'une Evaluation d'impact en santé (EIS) sur la quartier Saint-Jean
Attribution de subventions aux centres sociaux portant une permanence emploi formation et à l'ADL pour l'accueil, l'information et l'orientation des demandeurs d'emploi en difficulté d'insertion sociale et professionnelle 2018
Convention avec le comité social du personnel de la ville de Villeurbanne
Groupement de commande relatif à des actions de formation dans le domaine ' prévention des risques professionnels et de la sécurité des Etablissements Recevant du Public '
Attribution de subventions 2018 aux associations sportives
Attribution d'une subvention à l'association de coordination de l'Union Sportive d'Enseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne
Attribution de subventions aux associations sportives en contrat d'objectifs avec la Ville
Attribution de subventions à l'ASVEL basket
Révision de la tarification des droits d'entrée dans les piscines Villeurbannaises
Révision des autorisations de programme construction du pôle sportif Gratte Ciel et Aides au logement
Réaménagement de la place Grandclément — convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne.
Garantie d'emprunt ADOMA — acquisition en VEFA de 45 logements, 138 cours Tolstoï à Villeurbanne
Tarification des droits de voirie et d'occupation du domaine public pour 2018
Feyssine — Acquisition d'un terrain bâti situé 24 avenue Monin à Villeurbanne
Attribution de subventions 2018 à diverses associations agissant dans le domaine de la petite enfance
Avenant au contrat enfance jeunesse
Autorisation de programme pour la construction d'un groupe scolaire et d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) dans la ZAC Villeurbanne la Soie
Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs dans le cadre du contrat enfance jeunesse
Convention 2018 — 2020 entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes la ville de Villeurbanne et le Centre des Musiques Traditionnelles de Rhône-Alpes
Convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 entre la ville de Villeurbanne et l'association compagnie et théâtre de l'Iris
Conventionnement avec diverses associations "vie associative"
Convention avec l'association du restaurant inter administratif de Villeurbanne
Révision du cadre du personnel
Convention avec le centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon pour la médecine statutaire et de contrôle
Dénomination des espaces publics réalisés dans le cadre du projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière
Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Villeurbanne, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, l'Université Claude Bernard Lyon1 et la Nième compagnie
Demande une subvention spécifique auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes au titre du dispositif exceptionnel de "sureté-sécurité" mis en place dans le cadre des Invites 2017
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