Conseil municipal du 19/11/2013

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution d'une subvention à l'Union du Rhône des Délégués Départementaux de l'Education nationale (DDEN)

Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale' et mise à disposition de chalets associatifs dans le cadre du Marché de Noël 2013

Attribution de subventions à des associations émergentes

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et patrimoine

Attribution de subventions à diverses associations 'anciens combattants'

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire

Attribution d'une subvention dans le cadre d'un projet jeunes

Attribution de subventions pour des actions du Contrat Educatif Local (CEL) pendant l'année scolaire 2013-2014

Attribution de subventions aux écoles pour les actions pédagogiques de l'année 2013-2014

Attribution d'une subvention à une association culturelle : Compagnie Leïla Soleil

Affectation du produit de la quête des mariages

Décision modificative n° 4

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Mutualité Française du Rhône

Admissions des créances en non valeur

Création de 3 postes d'ATSEM de 1ère classe

Participation financière dans le cadre de l'étude patrimoniale de l'ensemble industriel TASE - Carré de Soie

Débat sur les orientations budgétaires 2014

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Rhône (2011-2013)

Attribution d'une subvention à l'association Solidarité Verneuil

Signature du Contrat Local de Santé 2014-2016

Attribution d'une subvention aux acteurs du Contrat urbain de cohésion sociale et de la démocratie participative pour l'année 2013

Autorisation de programme pour la restructuration des vestiaires, la requalification de l'accueil et la mise aux normes accessibilité handicapé du centre nautique Etienne Gagnaire

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 23 rue Georges Courteline

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant dans le domaine du logement

Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux - Villeurbanne Est Habitat - Résidence Pélisson rue Proudhon

Cession d'un bien immobilier situé 5 rue Paul Péchoux à Villeurbanne Est Habitat

Autorisation de déposer un permis de construire sur le projet Léon Fabre par SLCI

Garantie d'emprunts Batigère Rhône — Alpes - acquisition amélioration de 19 logements collectifs - 111 cours Tolstoï

Garantie d'emprunts Batigère Rhône — Alpes - acquisition amélioration de 20 logements collectifs - 1 rue Flachet

Avenant 2013 au Contrat Enfance Jeunesse

Présentation de la charte du Conseil Villeurbannais de la Jeunesse

Préparation de la quinzième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne

Nouveau règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant

Autorisation de déposer un permis de démolir pour la maison de la famille Chanteur 55 rue Francis de Pressensé

Signature du Pacte de Mexico pour le climat

Signature de la déclaration de coopération culturelle

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Convention à signer avec l'Etat pour la rénovation de l'éclairage et de la peinture du passage inférieur supportant les bretelles A42 vers RD383 sud et RD 383 Nord vers A42

Communication du rapport d'activité 2012 du SIGERLy

Règlement général de réutilisation des informations publiques détenues par les archives municipales de Villeurbanne

Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les 'Marchés de l'Art et la Matière' du Groupe d'animation Charpennes - Tonkin (GACT)

Révision du cadre du personnel

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré