19 décembre 2013

C'onstitution d'une s'ervitude publique 53 avenue Paul Kruger

Relocalisation des relais assistants maternels Grandclément dans un local rue Poizat

Avenant à la convention financière 2012 entre la ville de Villeurbanne et la SVU : management de centre ville - année 2014

Création de postes dagents non titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Création de postes dagents non titulaires pour accroissement saisonnier d'activité

Création de postes dagents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Avenant à la convention financière 2013 entre la ville de Villeurbanne et la MJC

Décision modificative n° 5

Avenants récapitulatifs 2013 et avenants 2014 aux conventions d'objectifs et de moyens des centres sociaux et convention 2014 pour la Maison Sociale de Croix Luizet

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Immobilière Rhône-Alpes, 8 rue Jubin

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la prévention, de la médiation et de la sécurité

Convention — c'adre entre la commune et le CCAS de Villeurbanne

Garantie demprunt Alliade Habitat — acquisition-amélioration d'un logement social situé 49 rue du Progrès

Convention avec le comité social du personnel municipal de Villeurbanne pour l'année 2014

Création d'un poste de rédacteur c'ontractuel dans le c'adre d'une convention C'IFRE pour la d'irection générale animation et vie sociale

Protocole transactionnel daccord avec la société Folghera et Belay suite aux travaux du TNP

Tarification des concessions funéraires

Participation de la Ville à la politique de travaux damélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne

Autorisation de programme pour la construction d'une chaufferie bois pour le centre de plein air de Chamagnieu

Cession de parcelles appartenant à la Ville à ASSETS Architecture

Avenant au bail emphytéotique entre la ville de Villeurbanne et Rhône-Alpes Cinéma - 24 bis rue Emile Decorps

Revalorisation des taxes funéraires

Attribution de subventions et convention pour missions d'intérêt général entre le VHA et la ville de Villeurbanne

Attribution de subventions et convention pour missions dIntérêt général entre le LVR XIII et la ville de Villeurbanne

Attribution d'une subvention à l'association Uni Est

Budget primitif 2014

Attribution de subventions aux structures culturelles

Garantie demprunt Société Villeurbannaise d'Urbanisme - réhabilitation énergétique des immeubles 3 et 6 avenue Henri Barbusse

Stationnement payant sur voirie — réglementation spécifique pour les artisans effectuant des ' dépannages urgents '

Demande de subvention pour l'achat d'un bibliobus

Refonte des réglements intérieurs et de la tarification de la Maison de quartier des Brosses dans le cadre de son nouveau projet

Attribution d'une subvention à l'association ADL (Association pour le Développement Local) et signature de la convention

Détermination de nouveaux ratios d'avancement s'uite à des modifications statutaires intervenues en c'atégories A et B

Attribution de subventions aux associations sportives

Attribution de subventions aux associations sportives faisant l'objet d'un partenariat particulier

Attribution de subventions et signature d'une convention pour missions d'intérêt général entre lAsvel basket et la ville de Villeurbanne

Convention d'occupation de l'ocaux par l'association 'Théâtre et Compagnie de l'Iris'

Convention d'objectifs et de moyens avec l'association c'ulturelle Alexandre Grossman et avenants avec les associations Maison de la c'ulture arménienne, Animation et Rencontre et le C'entre c'ulturel oecuménique J'ean-Pierre L'achaize

Création de 9 postes dadjoint technique de 2ème classe pour la direction éducation

Création d'un poste de médecin de 2ème classe à temps non c'omplet 50 % pour le service de s'anté scolaire de la d'irection de la s'anté publique

Révision du cadre du personnel

Régime indemnitaire du personnel municipal - Mise en oeuvre de la prime tuteur emploi davenir

Demande d'une subvention dans le c'adre de la réalisation du d'ocument d'information communal sur les risques majeurs

Création de 18 postes danimateur territorial à temps non complet 80 %, coordonnateurs périscolaires pour la direction éducation

Convention avec l'association du restaurant inter-administratif de Villeurbanne