CM

8 juillet 2013

Villeurbanne 51 délibérations

51

délibérations

18

Finances & Budget

7

Social & Santé

7

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (51)

Finances & Budget 18 délibérations
104

Attribution d'une subvention à l'association Société Française de la Croix Bleue

141

Attribution d'une subvention complémentaire à la SVU pour le management de c'entre ville, programme 2013

143

Avance sur subvention à Villeurbanne Handball Association (VHA) pour la saison 2013/2014

151

Attribution d'une subvention à l'association Croix Rouge - Service aux personnes à domicile pour l'année 2013

152

Attribution d'une subvention à l'association Cyprian Services pour l'année 2013

157

Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale'

158

Attribution de subventions à diverses associations 'anciens combattants'

159

Attribution de subventions à diverses associations 'mémoire et patrimoine'

160

Attribution de subventions à diverses associations

161

Revalorisation du tarif d'une journée en accueil de loisirs de Chamagnieu

162

Attribution de subventions à des associations émergentes

164

Demande de subvention dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances

165

Attribution d'une subvention au C'entre c'ulturel oecuménique J'ean-Pierre L'achaize

166

Attribution de subventions à des associations étudiantes

169

Attribution de subventions dans le cadre du Fonds dInitiatives Jeunes

171

Attribution d'une subvention à Uni Est

174

Attribution de subventions à des associations et établissements culturels

181

Attribution d'une subvention à la MJC

Social & Santé 7 délibérations
140

Garantie demprunt ADOMA — Réhabilitation-extension des bâtiments B et C de la résidence sociale 'Edouard VAILLANT' - 39 rue Edouard Vaillant

145

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat urbain de cohésion sociale et de la démocratie participative pour l'année 2013

149

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

153

Attribution d'une subvention d'investissement à des associations de solidarité : Les Amis de la Rue, Les Amis de Tous et la Croix Rouge Délégation Locale pour l'année 2013

170

Attribution de subventions à des associations d'insertion

185

Protection sociale complémentaire prévoyance - adhésions aux conventions auprès du Centre de gestion du Rhône et avec la Mutuelle nationale territoriale et participation financière de la Ville

189

Rapport annuel sur les actions de développement social et urbain entreprises au cours de l'année 2012

Ressources humaines 7 délibérations
142

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et le Mouvement Français pour le Planning Familial du Rhône (2011-2013)

146

Contrat pluriannuel avec le Conseil général du Rhône 2013 / 2014

147

Renouvellement de la convention cadre de gestion multi-partenariale pour le lieu d'accueil et d'activités inter-âges au Gratte-Ciel

173

Révision du cadre du personnel

176

Modification de la délibération n°2012 — 173 du 2 j'uillet 2012 c'oncernant le régime indemnitaire des infirmières

177

Modification de la délibération n°2012 — 173 du 2 j'uillet 2012 c'oncernant le régime indemnitaire - l'angues étrangères

178

Adhésion à l'association Air Rhône-Alpes

Autres decisions 5 délibérations
88

Décision modificative n°2

134

Dénomination d'une nouvelle voie dans le quartier Jacques Monod

150

Convention avec le Conseil général pour la mise en oeuvre du fonds d'aide aux j'eunes en 2013

175

Organisation d'un spectacle pyrotechnique intercommunal le 13 juillet 2013

183

Détermination des ratios d'avancement de grade pour les infirmiers en s'oins généraux c'atégorie A

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
167

Réaménagement du cours Emile Zola — Avenant n°1 à la convention de maîtrise douvrage unique avec la Communauté urbaine de Lyon

179

Acquisition par voie de préemption d'une propriété sise 59 cours de la République

180

Autorisation de déposer un permis de construire sur le projet Léon Fabre

182

Participation de la Ville à la politique de travaux damélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux

186

Aides financières de la Ville au relogement des habitants de la ZAC Gratte-Ciel Centre Ville

Sport 3 délibérations
144

Avance sur subvention à l'association sportive Villeurbanne Basket Féminin (ASVBF) pour 2013-2014

148

Convention entre la Ville et lINSA de Lyon pour l'accueil d'un camp de basket-ball

155

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'Association Rhône Sportif Omnisports

Vie associative 2 délibérations
86

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la CCI de Lyon

187

Programme amélioration des performances énergétiques dans le parc privé : conventions avec les associations PACT et ALE

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
156

Attribution de subventions à deux associations gestionnaires d'établissements d'accueil de jeunes enfants

172

Création de 6 postes danimateur, responsables périscolaires pour la direction éducation

Environnement 1 délibération
5

Adhésion du réseau de lecture publique à l'association Réseau Carel

Numérique 1 délibération
168

Don de matériel informatique déclassé aux associations

📬 Suivre Villeurbanne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.