8 juillet 2013
51
délibérations
18
Finances & Budget
7
Social & Santé
7
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (51)
Attribution d'une subvention à l'association Société Française de la Croix Bleue
Attribution d'une subvention complémentaire à la SVU pour le management de c'entre ville, programme 2013
Avance sur subvention à Villeurbanne Handball Association (VHA) pour la saison 2013/2014
Attribution d'une subvention à l'association Croix Rouge - Service aux personnes à domicile pour l'année 2013
Attribution d'une subvention à l'association Cyprian Services pour l'année 2013
Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale'
Attribution de subventions à diverses associations 'anciens combattants'
Attribution de subventions à diverses associations 'mémoire et patrimoine'
Attribution de subventions à diverses associations
Revalorisation du tarif d'une journée en accueil de loisirs de Chamagnieu
Attribution de subventions à des associations émergentes
Demande de subvention dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances
Attribution d'une subvention au C'entre c'ulturel oecuménique J'ean-Pierre L'achaize
Attribution de subventions à des associations étudiantes
Attribution de subventions dans le cadre du Fonds dInitiatives Jeunes
Attribution d'une subvention à Uni Est
Attribution de subventions à des associations et établissements culturels
Attribution d'une subvention à la MJC
Garantie demprunt ADOMA — Réhabilitation-extension des bâtiments B et C de la résidence sociale 'Edouard VAILLANT' - 39 rue Edouard Vaillant
Attribution de subventions aux acteurs du Contrat urbain de cohésion sociale et de la démocratie participative pour l'année 2013
Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité
Attribution d'une subvention d'investissement à des associations de solidarité : Les Amis de la Rue, Les Amis de Tous et la Croix Rouge Délégation Locale pour l'année 2013
Attribution de subventions à des associations d'insertion
Protection sociale complémentaire prévoyance - adhésions aux conventions auprès du Centre de gestion du Rhône et avec la Mutuelle nationale territoriale et participation financière de la Ville
Rapport annuel sur les actions de développement social et urbain entreprises au cours de l'année 2012
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et le Mouvement Français pour le Planning Familial du Rhône (2011-2013)
Contrat pluriannuel avec le Conseil général du Rhône 2013 / 2014
Renouvellement de la convention cadre de gestion multi-partenariale pour le lieu d'accueil et d'activités inter-âges au Gratte-Ciel
Révision du cadre du personnel
Modification de la délibération n°2012 — 173 du 2 j'uillet 2012 c'oncernant le régime indemnitaire des infirmières
Modification de la délibération n°2012 — 173 du 2 j'uillet 2012 c'oncernant le régime indemnitaire - l'angues étrangères
Adhésion à l'association Air Rhône-Alpes
Décision modificative n°2
Dénomination d'une nouvelle voie dans le quartier Jacques Monod
Convention avec le Conseil général pour la mise en oeuvre du fonds d'aide aux j'eunes en 2013
Organisation d'un spectacle pyrotechnique intercommunal le 13 juillet 2013
Détermination des ratios d'avancement de grade pour les infirmiers en s'oins généraux c'atégorie A
Réaménagement du cours Emile Zola — Avenant n°1 à la convention de maîtrise douvrage unique avec la Communauté urbaine de Lyon
Acquisition par voie de préemption d'une propriété sise 59 cours de la République
Autorisation de déposer un permis de construire sur le projet Léon Fabre
Participation de la Ville à la politique de travaux damélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux
Aides financières de la Ville au relogement des habitants de la ZAC Gratte-Ciel Centre Ville
Avance sur subvention à l'association sportive Villeurbanne Basket Féminin (ASVBF) pour 2013-2014
Convention entre la Ville et lINSA de Lyon pour l'accueil d'un camp de basket-ball
Convention entre la ville de Villeurbanne et l'Association Rhône Sportif Omnisports
Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la CCI de Lyon
Programme amélioration des performances énergétiques dans le parc privé : conventions avec les associations PACT et ALE
Attribution de subventions à deux associations gestionnaires d'établissements d'accueil de jeunes enfants
Création de 6 postes danimateur, responsables périscolaires pour la direction éducation
Adhésion du réseau de lecture publique à l'association Réseau Carel
Don de matériel informatique déclassé aux associations
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