Conseil municipal du 30/05/2013

Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le Marché de Noël 2013

Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation PLIE

Attribution de subventions à diverses associations 'vie associative'

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale'

Attribution de subventions à diverses associations 'anciens combattants'

Attribution de subventions à diverses associations 'mémoire et patrimoine'

Attribution d'une subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP)

Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Initiatives Jeunes

Attribution d'une subvention à une association culturelle

Tarification des prestations repas et goûters à destination des personnes morales susceptibles de faire appel à la cuisine centrale

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Tarification de la restauration scolaire 2013-2014

Attribution d'une subvention à l'Institut de Physique Nucléaire de Lyon pour la célébration de son cinquantième anniversaire

Révision des tarifs de séjours en classe transplantée et de restauration du centre de plein air de Chamagnieu

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat urbain de cohésion sociale et de la démocratie participative pour l'année 2013

Gestion sociale et urbaine de proximité — programmation 2013 - conventions de participation financière

Demande de subvention dans le cadre de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion – OPAC du Rhône – 19-31 avenue Roger Salengro

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion – Alliade Habitat – 9-11 rue Édouard Vaillant

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion – Villeurbanne Est Habitat – ZAC des Maisons-Neuves

Attribution de subventions aux associations sur la thématique du handicap

Bail emphytéotique entre la ville de Villeurbanne et la Société Villeurbannaise d'Urbanisme - 2 allée Athéna

Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux - Villeurbanne Est Habitat - Résidence Salengro

Garantie d'emprunt Rhône Saône Habitat — acquisition en bail à construction de 4 logements rue Raymond Terracher

Acquisition d'un ensemble immobilier sis 331 rue Francis de Pressensé incluant le Théâtre de l'Iris

Evolution du règlement intérieur du dispositif d'aide au logement des jeunes Install'Toît

Autorisation de programme pour la construction d'un restaurant dans l'école élémentaire Ernest Renan nord et pour l'extension du restaurant du groupe scolaire Joseph Lakanal à Villeurbanne

Présentation de programmes de travaux pour le secteur administration et patrimoine

Cession pour partie d'une parcelle de terrain située avenue Saint-Exupéry, au profit du Grand Lyon

Fonds d'initiative communale (FIC) 2013 : signature d'une convention avec le Grand Lyon

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lancement d'une consultation dans le domaine des fournitures de bureau, papier et tampons

Signature de la charte d'engagement dans le réseau de vigilance villeurbannais en faveur de l'égalité de traitement et la non-discrimination

Présentation de programmes de travaux pour l'amélioration thermique des bâtiments et le développement durable

Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne

Convention pour apposition gracieuse de vitrophanies sur vitrines

Augmentation du capital de la Semcoda 2013 – 3ème phase

Avenant financier à la convention ARCAD pour l'année 2013

Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe et d'un poste d'animateur pour la maison de quartier des Brosses de la direction de la vie associative

Attribution de subventions pour projet spécifique aux associations sportives villeurbannaises

Convention avec l'Office du sport de Villeurbanne

Autorisation de programme pour la construction d'un complexe sportif polyvalent dans la ZAC Gratte-ciel centre ville à Villeurbanne

Modification du règlement intérieur des piscines municipales de Villeurbanne

Mise à disposition de personnel municipal pour le Plie Uni Est

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Révision du cadre du personnel

Révision du règlement intérieur de la restauration scolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques de Villeurbanne

Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens