CM

5 juillet 2010

Villeurbanne 29 délibérations

29

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (29)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20100402

Garantie d´emprunt ICF Sud Est Méditerranée - acquisition en VEFA de 17 logements au 38/40 rue Léon Blum

20100403

Garantie d´emprunt ICF Sud Est Méditerranée - acquisition en VEFA de 13 logements aux 38/40 rue Léon Blum

20100404

Garantie d´emprunt Alliade Habitat Réhabilitation de 25 logements - 37 rue Viret

20100405

Garantie d´emprunt Habitations Modernes et Familiales en Rhône Alpes - construction de 27 logements aux 12/14 rue Geoffray

20100407

Cession d´un tènement immobilier s'itué 15 avenue de la Rize à la C'ommunauté Urbaine de Lyon

20100408

Cession de la propriété s'ituée 1 boulevard Eugène Réguillon au profit de la société Habitat Foncier

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20100410

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le Marché de Noël 2010

20100416

Projet ´Urban bees´ : recherche de financements

20100421

Attribution de subventions aux associations étudiantes

20100422

Fonds d´Initiatives Collégiens et Lycéens : attribution de subventions aux associations

20100423

Attribution de subventions à diverses associations ´partenariats européens et coopération internationale´

📄 Autres decisions 4 délibérations
20100401

Décision Modificative n° 3 de la Ville de Villeurbanne

20100409

Vente d´objets promotionnels

20100415

C'onvention tripartite avec la C'ommunauté Urbaine et la s'ociété D'ecaux pour la prise en charge de l´éclairage d'es mobiliers urbains installés par la S'ociété D'ecaux s'ur le territoire de la c'ommune

20100428

Fixation du nombre des adjoints

❤️ Social & Santé 4 délibérations
20100414

Convention entre le Conseil général, la ville de Villeurbanne et le CCAS concernant la gestion du Fonds local d´aide aux jeunes

20100424

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2010

20100425

Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap

20100426

Attribution de subventions à diverses associations de santé

🎓 Éducation 2 délibérations
20100411

Révision des barèmes de la restauration scolaire pour l´année scolaire 2010-2011

20100417

Création d´un poste d´attaché pour le centre de plein air de Chamagnieu à la direction éducation

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20100412

Nouvelle tarification de la fourrière municipale

20100413

Convention relative à la communication de données entre la Ville et la Direction Départementale de la Sécurité Publique

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20100418

Création d´un poste de contractuel dans le cadre d´une convention CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche en Entreprise) pour le Rize

20100419

Révision du cadre du personnel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20100406

Vente de patrimoine Villeurbanne Est Habitat

Sport 1 délibération
20100420

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannais

🏛️ Administration 1 délibération
20100427

Retrait des délégations des deuxième et quatorzième adjoints au Maire : non maintien dans leurs fonctions d´adjoint

🌱 Environnement 1 délibération
20100429

Election du quinzième adjoint au maire et détermination de l´ordre du tabl'eau des adjoints

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