5 juillet 2010
29
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Villeurbanne — 9 €/moisDélibérations (29)
Garantie d´emprunt ICF Sud Est Méditerranée - acquisition en VEFA de 17 logements au 38/40 rue Léon Blum
Garantie d´emprunt ICF Sud Est Méditerranée - acquisition en VEFA de 13 logements aux 38/40 rue Léon Blum
Garantie d´emprunt Alliade Habitat Réhabilitation de 25 logements - 37 rue Viret
Garantie d´emprunt Habitations Modernes et Familiales en Rhône Alpes - construction de 27 logements aux 12/14 rue Geoffray
Cession d´un tènement immobilier s'itué 15 avenue de la Rize à la C'ommunauté Urbaine de Lyon
Cession de la propriété s'ituée 1 boulevard Eugène Réguillon au profit de la société Habitat Foncier
Tarification appliquée aux locations des chalets pour le Marché de Noël 2010
Projet ´Urban bees´ : recherche de financements
Attribution de subventions aux associations étudiantes
Fonds d´Initiatives Collégiens et Lycéens : attribution de subventions aux associations
Attribution de subventions à diverses associations ´partenariats européens et coopération internationale´
Décision Modificative n° 3 de la Ville de Villeurbanne
Vente d´objets promotionnels
C'onvention tripartite avec la C'ommunauté Urbaine et la s'ociété D'ecaux pour la prise en charge de l´éclairage d'es mobiliers urbains installés par la S'ociété D'ecaux s'ur le territoire de la c'ommune
Fixation du nombre des adjoints
Convention entre le Conseil général, la ville de Villeurbanne et le CCAS concernant la gestion du Fonds local d´aide aux jeunes
Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2010
Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap
Attribution de subventions à diverses associations de santé
Révision des barèmes de la restauration scolaire pour l´année scolaire 2010-2011
Création d´un poste d´attaché pour le centre de plein air de Chamagnieu à la direction éducation
Nouvelle tarification de la fourrière municipale
Convention relative à la communication de données entre la Ville et la Direction Départementale de la Sécurité Publique
Création d´un poste de contractuel dans le cadre d´une convention CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche en Entreprise) pour le Rize
Révision du cadre du personnel
Vente de patrimoine Villeurbanne Est Habitat
Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannais
Retrait des délégations des deuxième et quatorzième adjoints au Maire : non maintien dans leurs fonctions d´adjoint
Election du quinzième adjoint au maire et détermination de l´ordre du tabl'eau des adjoints
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