25 mars 2010

Compte administratif 2009 de la Ville de Villeurbanne

Affectation du résultat de l´exercice 2009

Fiscalité locale : vote des taux d´imposition

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Attribution de subventions à diverses associations ´´partenariats européens et coopération internationale´´

Attribution de subventions aux associations/projets étudiants

Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants

Attribution de subventions à diverses associations

D'emandes de subventions d'ans le c'adre du d'ispositif ´´Ville Vie Vacances´

Compte de gestion 2009 de Monsieur le Trésorier principal

Décision modificative n° 1 de la Ville de Villeurbanne

Remboursement des intérêts moratoires supportés par la ville du fait du dépassement du délai de paiement par le comptable public

Indemnité d´éviction commerciale — 4 rue Léon Fabre

Création d´un poste d´adjoint technique de 2ème classe à la direction de la vie associative et des centres sociaux

Convention d´occupation des locaux, 1 rue Rouget de l´Isle, Spéléo Club de Villeurbanne

Mandat spécial pour une mission à Apovian

Mandat spécial pour une mission à El — Eulma-Algérie

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d´insertion : divers programmes Villeurbanne Est Habitat

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d´insertion : programme Opac du Rhône - 100-102 Cours Tolstoi

Attribution d´une subvention à une association de santé

Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2010

Contrat Urbain de Cohésion Sociale : demande de subventions à l´Etat, à l´Agence Nationale de Rénovation Urbaine, à la Région Rhône-Alpes, au Conseil Général du Rhône et au Grand Lyon

Avenant à la convention d´occupation des locaux, 33-35 rue Armand, Maison Sociale de Croix-Luizet

Règles de fonctionnement des groupes — politiques : frais de personnel

Mise à disposition de personnel municipal pour le Plie Uni-Est

Création de postes d´agents saisonniers pour l´accueil de loisirs de Chamagnieu - Année 2010

Révision du cadre du personnel

Ouverture de l´accueil collectif ´´les mercredis des projets´´

Règlement de fonctionnement des établissements multi-accueil

Exonération de la taxe sur les spectacles sportifs

Présentation du projet et procédure de déclaration d´intérêt général de la future grande salle multifonction pour l´Asvel Basket

Extension de la ligne de tramway T3 pour la desserte du Grand Stade - Avis relatif aux modalités de la concertation (articles L300-2-II et R300-2-II et R300-1 du Code de l´Urbanisme

Attribution de subventions aux associations sportives

Projet de réhabilitation de la piscine des Gratte Ciel

Modalités d´affectation des recettes des concessions funéraires

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l´année 2009

Acquisition d´un ensemble immobilier situé 116-118 Cours Tolstoï, appartenant à l´indivision Papillon

Aménagement de la ligne de tramway T3 pour faciliter l´exploitation commune de T3/Leslys (Rhônexpress) - Avis relatif aux modalités de la concertation (articles L300-2-II et R300-1 du Code de l´Urbanisme

Rétrocession d´une concession au nouveau cimetière

Adhésion du réseau de lecture publique à une association

Adhésion au réseau ´´accueil et relations aux usagers´´

Intervention dans le parc privé ancien — Plafonnement des subventions communautaires et municipales en faveur des propriétaires-bailleurs pour le conventionnement des logements

Création d´un poste d´auxiliaire de puériculture de 1ère classe

Attribution d´une subvention dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse