CM

8 février 2010

Villeurbanne 27 délibérations

27

délibérations

5

Autres decisions

4

Social & Santé

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Autres decisions 5 délibérations
289

Convention d´occupation du domaine public pour la mise en place de ´répéteurs´ sur les mâts d´éclairage public

290

Avenant à la convention entre la ville et l´OVPAR

291

Affectation du produit de la quête des mariages

Création de 10 contrats passerelles

Les bons plants 2010 : modalités d´organisation

Social & Santé 4 délibérations
282

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion : programme ICF Sud Est Méditerranée - 38-40 rue Léon Blum

283

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion : programme Alliade Habitat - 56 rue Gabriel Péri

284

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion : programme Solendi HMF Habitat - 5 petite rue de la Rize

298

Attribution d´une subvention complémentaire au centre d´animation Saint-Jean et au centre social de Cusset

Finances & Budget 4 délibérations
296

Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´UNICEF

297

Attribution de subventions à diverses associations

299

Attribution de subventions aux associations - Fonds d´Initiatives Collégiens et Lycéens

Programmation PLIE 2010 : répartition des subventions attribuées aux centres sociaux

Culture & Patrimoine 3 délibérations
285

Vente de patrimoine de l´OPAC du Rhône : Henri Legay II

292

Convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l´association Maison de la Culture Arménienne de villeurbanne - Union Culturelle Arménienne de Villeurbanne

293

Convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l´association Animation et Rencontre pour la période 2010-2012

Environnement 2 délibérations

Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement

Signature du plan villeurbannais de lutte contre les discriminations au logement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
286

Terrain du rectorat — acquisition de 4 340 m2 de parcelles

287

Cession d´un ensemble immobilier s'itué 3 rue de la L'iberté

Éducation 2 délibérations
288

Autorisation de déposer un permis de démolir - Groupe scolaire Berthelot

300

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l´année scolaire 2009-2010

Ressources humaines 2 délibérations
295

Convention relative à la mise en place d´un partenariat avec le collectif des Associations du Rhône pour l´accessibilité (CARPA) pour les actions de la ville relatives à l´accessibilité

Révision du cadre du personnel

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Création d´un poste d´attaché territorial, coordinateur petite enfance pour la direction de la petite enfance

Création d´un poste d´éducateur de jeunes enfants à temps non complet 60%, pour l´équipement multi accueil Flora Tristan de la direction de la petite enfance

Vie associative 1 délibération
294

Convention 2010 entre la ville de Villeurbanne et l´association Alexandre Grossman

📬 Suivre Villeurbanne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.