Conseil municipal du 08/02/2010

Convention d´occupation du domaine public pour la mise en place de ´répéteurs´ sur les mâts d´éclairage public

Avenant à la convention entre la ville et l´OVPAR

Affectation du produit de la quête des mariages

Création de 10 contrats passerelles

Les bons plants 2010 : modalités d´organisation

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion : programme ICF Sud Est Méditerranée - 38-40 rue Léon Blum

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion : programme Alliade Habitat - 56 rue Gabriel Péri

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion : programme Solendi HMF Habitat - 5 petite rue de la Rize

Attribution d´une subvention complémentaire au centre d´animation Saint-Jean et au centre social de Cusset

Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´UNICEF

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions aux associations - Fonds d´Initiatives Collégiens et Lycéens

Programmation PLIE 2010 : répartition des subventions attribuées aux centres sociaux

Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement

Terrain du rectorat — acquisition de 4 340 m2 de parcelles

Signature du plan villeurbannais de lutte contre les discriminations au logement

Vente de patrimoine de l´OPAC du Rhône : Henri Legay II

Convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l´association Maison de la Culture Arménienne de villeurbanne - Union Culturelle Arménienne de Villeurbanne

Convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l´association Animation et Rencontre pour la période 2010-2012

Autorisation de déposer un permis de démolir - Groupe scolaire Berthelot

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l´année scolaire 2009-2010

Convention 2010 entre la ville de Villeurbanne et l´association Alexandre Grossman

Convention relative à la mise en place d´un partenariat avec le collectif des Associations du Rhône pour l´accessibilité (CARPA) pour les actions de la ville relatives à l´accessibilité

Création d´un poste d´attaché territorial, coordinateur petite enfance pour la direction de la petite enfance

Création d´un poste d´éducateur de jeunes enfants à temps non complet 60%, pour l´équipement multi accueil Flora Tristan de la direction de la petite enfance

Cession d´un ensemble immobilier situé 3 rue de la Liberté

Révision du cadre du personnel