Conseil municipal du 07/07/2008

Décision modificative n° 3 de la Ville de Villeurbanne

Règlement intérieur du Conseil municipal

Désignation des représentants du conseil municipal au sein des organismes

Règles de fonctionnement des groupes-politiques

Création des postes de collaborateurs de groupes-politiques

Passation des marchés pour l´entretien et la réparation des fontaines

Passation du marché pour la fourniture de matériels de plomberie sanitaire nécessaires au fonctionnement des services municipaux

Avenant à la convention du TNP et de ses annexes

Avenant n° 2 au marché relatif aux contrôles électriques périodiques

Avenant au marché relatif à la fourniture d´outillage à main et électroportatif pour les besoins des services municipaux de la commune de Villeurbanne

Avenant au marché relatif à la mission d´assistance à maîtrise d´ouvrage pour le passage à une cuisine centrale

Rapport au conseil municipal de Villeurbanne du délégué de la commune auprès de l´assemblée spéciale des communes actionnaires de la Semcoda

Garantie d´emprunt à ICF Sud Est Méditerranée - acquisition en VEFA de 21 logements au 139 route de Genas

Garantie d´emprunt à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - acquisition en VEFA de 8 logements aux 40-42-44 rue Faillebin

Autorisation de déposer un permis de construire pour l´extension du restaurant scolaire du groupe-scolaire Emile Zola

Acquisition d´un volume en tréfonds, appartenant à Communauté urbaine de Lyon - Rue Louis Becker

Acquisition d´une propriété située 6 rue du Cimetière - Mise en demeure d´acquérir

Résiliation anticipée du bail à construction de l´Ehpad Vincenot - 16 Avenue Dutrievoz

Passation du marché pour les travaux de réfection des cours de quatre groupes scolaires

Passation du marché pour le ravalement des façades du groupe-scolaire Ernest Renan

Passation des marchés pour les réaménagements paysagers des cimetières

Passation des marchés pour l´acquisition de matériels horticoles et d´espaces verts

Passation du marché pour l´acquisition de matériels électriques nécessaires aux services techniques municipaux

Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´école nationale de musique

Tarif de location des salles associatives pour la saison 2008-2009

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et patrimoine

Attribution de subventions aux centres sociaux de Villeurbanne pour les chantiers jeunes (vacances scolaires 2008 de février et de printemps)

Cession de deux parcelles de terrain au profit du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l´agglomération lyonnaise (Sytral)

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Passation des marchés pour le complexe sportif Louis Armand

Convention de location entre la Ville de Villeurbanne et le CCAS - Ehpad Vincenot - 16 Avenue Dutrievoz

Constitution des instances paritaires communes de la ville, du CCAS et du Syndicat Mixte de l´Ecole Nationale de Musique

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2008

Révision des barèmes de la restauration scolaire pour l´année scolaire 2008-2009

Fonds d´Initiatives Collégiens et Lycéens

Passation du marché pour le support réseau / sécurité et prestations associées

Avenant au marché relatif à la maintenance de l´éclairage de sécurité des bâtiments

Révision du cadre du personnel

Passation du marché pour l´acquisition de mobilier pour les écoles maternelles et élémentaires et pour les restaurants scolaires de la ville