Conseil municipal du 06/10/2008

Garantie d´emprunt Habitations Modernes Familiales : travaux de ravalement de façades aux 212, 214, 216 rue Léon Blum

Garantie d´emprunt Habitations Modernes et Familiales : réhabilitation de la résidence Les Iris 272 à 276 rue Francis-de-Pressensé

Garantie d´emprunt Rhône Saône Habitat — acquisition en vente en l´état futur d´achèvement (VEFA) de 22 logements collectifs au 6, rue Pascal

Rétrocession de concessions à l´ancien cimetière

Passation du marché pour les travaux de génie civil pour l´éclairage public

Passation du marché pour les travaux de ravalement de façades : église de la nativité

Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension du groupe scolaire Léon Jouhaux

Avenant aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´école nationale de musique

Avenants aux marchés de travaux relatifs à la rénovation des installations de traitement d´air du hall du bassin du centre nautique Etienne Gagnaire

Régie de recettes Maison de quartier des Brosses

Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations à caractère humanitaire

Attribution de subventions aux associations universitaires

Soutien à des projets inscrits dans le cadre du Contrat Educatif Local (CEL) - subventions aux associations et établissements concernés pour l´année scolaire 2008/2009

Attribution de subventions pour les projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2008/2009

Désignation des membres de la commission locale d´évaluation des transferts de charges

Vente d´un tractopelle JCB

Recentralisation de la compétence vaccinations - établissement d´une nouvelle convention annuelle entre l´Etat et la ville

Avenants aux marchés relatifs à l´approvisionnement des services municipaux en produits d´hygiène et d´entretien et en petits matériels de nettoyage

Cession d´une parcelle de terrain située allée du Mens, au profit de M. Ben Salem

Attribution de subventions aux écoles pour des projets d´éducation à l´environnement pour un développement durable pour l´année scolaire 2008/2009

Résiliation du marché relatif au lot ´pain et viennoiserie´du marché d´approvisionnement des restaurants scolaires en denrées alimentaires - relance du nouveau marché

Communication sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets

Attribution de subventions à diverses associations d´hygiène et de santé

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2008

Demande de subventions pour les travaux d´extension du centre social Saint-Jean

Création de 2 postes d´Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) de 1ère classe

Avenant au marché de maîtrise d´oeuvre pour la construction d´une maternelle et d´un restaurant pour le groupe scolaire Jules Ferry

Avenant au marché relatif à la pose de sols souples et de jeux d´extérieur pour enfants

Rémunération des intervenants extérieurs dans les écoles de Villeurbanne

Révision du cadre du personnel

Passation des marchés pour la réhabilitation et l´aménagement des locaux de l´Office du Sport de Villeurbanne (OSV)