CM

6 octobre 2008

Villeurbanne 33 délibérations

33

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (33)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Garantie d´emprunt Habitations Modernes Familiales : travaux de ravalement de façades aux 212, 214, 216 rue Léon Blum

Garantie d´emprunt Habitations Modernes et Familiales : réhabilitation de la résidence Les Iris 272 à 276 rue Francis-de-Pressensé

Garantie d´emprunt Rhône Saône Habitat — acquisition en vente en l´état futur d´achèvement (VEFA) de 22 logements collectifs au 6, rue Pascal

Cession d´une parcelle de terrain s'ituée allée du Mens, au profit de M. Ben S'alem

Passation du marché pour les travaux de génie civil pour l´éclairage public

Passation du marché pour les travaux de ravalement de façades : église de la nativité

Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension du groupe scolaire Léon Jouhaux

Avenant aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´école nationale de musique

Avenants aux marchés de travaux relatifs à la rénovation des installations de traitement d´air du hall du bassin du centre nautique Etienne Gagnaire

Finances & Budget 7 délibérations

Régie de recettes Maison de quartier des Brosses

Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations à caractère humanitaire

Attribution de subventions aux associations universitaires

S'outien à des projets inscrits dans le c'adre du Contrat Educatif Local (C'EL) - subventions aux associations et établissements c'oncernés pour l´année scolaire 2008/2009

Attribution de subventions pour les projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2008/2009

Autres decisions 4 délibérations

Désignation des membres de la commission locale d´évaluation des transferts de charges

Vente d´un tractopelle JCB

Recentralisation de la compétence vaccinations - établissement d´une nouvelle convention annuelle entre l´Etat et la ville

Avenants aux marchés relatifs à l´approvisionnement des services municipaux en produits d´hygiène et d´entretien et en petits matériels de nettoyage

Social & Santé 3 délibérations

Attribution de subventions à diverses associations d´hygiène et de santé

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2008

Demande de subventions pour les travaux d´extension du c'entre social Saint-J'ean

Environnement 3 délibérations

Attribution de subventions aux écoles pour des projets d´éducation à l´environnement pour un développement durable pour l´année scolaire 2008/2009

Résiliation du marché relatif au lot ´pain et viennoiserie´du marché d´approvisionnement des restaurants scolaires en denrées alimentaires - relance du nouveau marché

Communication sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Création de 2 postes d´Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) de 1ère classe

Avenant au marché de maîtrise d´oeuvre pour la construction d´une maternelle et d´un restaurant pour le groupe scolaire Jules Ferry

Avenant au marché relatif à la pose de sols souples et de jeux d´extérieur pour enfants

Ressources humaines 2 délibérations

Rémunération des intervenants extérieurs dans les écoles de Villeurbanne

Révision du cadre du personnel

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Rétrocession de concessions à l´ancien cimetière

Sport 1 délibération

Passation des marchés pour la réhabilitation et l´aménagement des locaux de l´Office du Sport de Villeurbanne (OSV)

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