Conseil municipal du 06/10/2008
33
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (33)
Garantie d´emprunt Habitations Modernes Familiales : travaux de ravalement de façades aux 212, 214, 216 rue Léon Blum
Garantie d´emprunt Habitations Modernes et Familiales : réhabilitation de la résidence Les Iris 272 à 276 rue Francis-de-Pressensé
Garantie d´emprunt Rhône Saône Habitat — acquisition en vente en l´état futur d´achèvement (VEFA) de 22 logements collectifs au 6, rue Pascal
Rétrocession de concessions à l´ancien cimetière
Passation du marché pour les travaux de génie civil pour l´éclairage public
Passation du marché pour les travaux de ravalement de façades : église de la nativité
Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension du groupe scolaire Léon Jouhaux
Avenant aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´école nationale de musique
Avenants aux marchés de travaux relatifs à la rénovation des installations de traitement d´air du hall du bassin du centre nautique Etienne Gagnaire
Régie de recettes Maison de quartier des Brosses
Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants
Attribution de subventions à diverses associations
Attribution de subventions à diverses associations à caractère humanitaire
Attribution de subventions aux associations universitaires
Soutien à des projets inscrits dans le cadre du Contrat Educatif Local (CEL) - subventions aux associations et établissements concernés pour l´année scolaire 2008/2009
Attribution de subventions pour les projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2008/2009
Désignation des membres de la commission locale d´évaluation des transferts de charges
Vente d´un tractopelle JCB
Recentralisation de la compétence vaccinations - établissement d´une nouvelle convention annuelle entre l´Etat et la ville
Avenants aux marchés relatifs à l´approvisionnement des services municipaux en produits d´hygiène et d´entretien et en petits matériels de nettoyage
Cession d´une parcelle de terrain située allée du Mens, au profit de M. Ben Salem
Attribution de subventions aux écoles pour des projets d´éducation à l´environnement pour un développement durable pour l´année scolaire 2008/2009
Résiliation du marché relatif au lot ´pain et viennoiserie´du marché d´approvisionnement des restaurants scolaires en denrées alimentaires - relance du nouveau marché
Communication sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets
Attribution de subventions à diverses associations d´hygiène et de santé
Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2008
Demande de subventions pour les travaux d´extension du centre social Saint-Jean
Création de 2 postes d´Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) de 1ère classe
Avenant au marché de maîtrise d´oeuvre pour la construction d´une maternelle et d´un restaurant pour le groupe scolaire Jules Ferry
Avenant au marché relatif à la pose de sols souples et de jeux d´extérieur pour enfants
Rémunération des intervenants extérieurs dans les écoles de Villeurbanne
Révision du cadre du personnel
Passation des marchés pour la réhabilitation et l´aménagement des locaux de l´Office du Sport de Villeurbanne (OSV)
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