25 février 2008

Décision Modificative n° 1 de la Ville de Villeurbanne

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d´Intérêt Général loyers maîtrisés

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)

Contrat triennal 2006 — 2008 avec le conseil général

Convention d´objectifs et de moyens entre la Ville et chacun des sept centres sociaux de Villeurbanne

Convention triennale de partenariat d´objectif pour le développement c'ulturel sur le d'omaine universitaire de la D'OUA à Vileurbanne

Les ´´bons plants´´ 2008 — modalités d´organisation

Affectation du produit des quêtes des mariages

Révision du règlement local de publicité, d´enseignes et de pré-enseignes

Convention entre la Ville et l´Office villeurbannais des personnes âgées et des retraités

Passation du marché pour la conception — réalisation d´une cuisine centrale et la mise en conformité des matériels des offices satellites

Passation des marchés pour la rénovation des installations de traitement d´air du hall bassin du Centre nautique Etienne Gagnaire

Avenant au marché relatif à la fourniture de matériels de quincaillerie serrurerie nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Villeurbanne

Fiscalité locale — Vote des taux d´imposition 2008

Subventions à diverses associations d´anciens combattants et autre association

Centre mémoires & société — Demande de subventions

Subventions aux centres sociaux de Villeurbanne pour le règlement des bourses aux projets des ´chantiers jeunes´ durant les vacances scolaires 2007 de février, de printemps, d´été et de Toussaint

Dispositif ´Ville Vie Vacances´ 2008 : demande de subventions à l´Etat pour des actions jeunes

Attribution de subventions — Fonds d´initiatives collégiens et lycéens

Subvention de fonctionnement des centres sociaux : critères de financements

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations - délégation coopération internationale et partenariats européens

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels - Actions de développement culturel et soutien à l´émergence

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels - Fonds d´intervention culturel

Garantie d´emprunt OPAC de Villeurbanne — réhabilitation de la résidence pour personnes âgées du Tonkin au 20 rue Salvador Allende

Garantie d´emprunt Alliade Habitat — réhabilitation de 108 logements ´´Résidence Lafontaine´´ aux 58, 60 rue Lafontaine et 33 rue Florian

Mise à disposition d´une parcelle de terrain au profit du Grand Lyon - 18, rue Jean Jaurès

Acquisition d´un ensemble immobilier situé 3 rue Professeur Emile Bouvier, appartenant à la Caisse Primaire d´Assurance Maladie de Lyon (CPAM)

Acquisition d´une propriété située 202 Avenue Roger Salengro

S'ouscription à une augmentation du c'apital de la Société Villeurbannaise d´Urbanisme

Passation d´un marché complémentaire pour les travaux de VRD et aménagements extérieurs du groupe scolaire Léon Jouhaux

Passation des marchés pour la construction d´unités de vie pour les gens du voyage

Passation du marché pour les travaux de désamiantage sur le patrimoine bâti

Avenant aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´Ecole Nationale de Musique

Avenants aux marchés de travaux relatifs à la création du Centre mémoires & société

Autorisation de déposer un permis de construire pour la réhabilitation et l´aménagement des locaux de l´Office du Sport Villeurbannais

Autorisation de déposer un permis de construire pour la construction de box de rangement complémentaires au stade des Iris

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Exonération de la taxe sur les spectacles sportifs année 2009

Passation des marchés pour la mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les transports scolaires et extrascolaires

Avenant aux marchés relatifs à la mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les transports scolaires et extra-scolaires

Avenant au marché relatif à la fourniture de produits pour piscines

Centre mémoires & société — Vente des catalogues de l´exposition ´´imaginons ....une mémoire sans papier´´

Passation du marché pour les prestations de surveillance des manifestations organisées au Centre Culturel de la Vie Associative

Avenant au marché de maîtrise d´oeuvre pour la rénovation et l´extension de l´Ecole Nationale de Musique

Avenant au marché relatif à la maîtrise d´oeuvre pour la restructuration et l´extension du Théâtre National Populaire

Avenant relatif à la création, conception et réalisation d´une installation artistique temporaire dans le cadre de l´ouverture du Centre mémoires & société

Autorisation de déposer un permis de démolir et construire - demande de subventions pour l´agrandissement de la halte-garderie du Centre social Saint-Jean

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — demandes de subventions à l´Etat, à la Région Rhône-Alpes et au Conseil Général

Création d´un poste de technicien supérieur ACMO (Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d´hygiène et de sécurité) pour le service prévention des risques professionnels de la direction des ressources humaines

Passation du marché pour les missions de coordination sécurité et protection de la santé concernant les opérations de travaux de bâtiment, espaces verts et éclairage public

Demande de subventions pour l´agrandissement de la mini-crèche Eugénie N'iboyet

Création de deux postes d´auxilliaire de puériculture de 1ère classe pour la direction de la petite enfance

Passation du marché pour l´acquisition de mobilier pour les écoles maternelles et élémentaires et pour les restaurants scolaires

Avenant aux marchés de travaux relatifs à l´aménagement d´un équipement petite enfance - rue Baudelaire

Dénomination d´un équipement municipal multi-accueil 14 rue Baudelaire

Prolongation de la phase 2 du programme Equal de lutte contre les discriminations ACCEDE ´´ Acteurs Concertés pour l´Egalité et contre les Discriminations Ethiques à l´emploi des jeunes´´ et engagement phase 3

Révision du cadre du personnel

Garantie d´emprunt Alliade Habitat — réhabilitation de 37 logements ´´Résidence Combattants nouveaux´´ au 142,143, 145 avenue Paul Kruger et 26, rue des Roses

Délégation de gestion au Grand Lyon d´un réseau de chaleur et de froid urbain sur le c'arré de la S'oie

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne - Année scolaire 2007-2008

Passation du marché pour la fourniture de repas en liaison froide dans quatre écoles publiques de la Ville

Création d´un poste d´ingénieur de chef de projet aménagement paysager pour la direction des espaces verts

Avenant au marché relatif à la conception graphique du journal d´informations municipales