CM

17 décembre 2007

Villeurbanne 42 délibérations

42

délibérations

8

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

5

Social & Santé

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Délibérations (42)

Autres decisions 8 délibérations
262

Adhésion au protocole Uni Est 2008-2012

263

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

264

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

265

Création de postes d´agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

268

Protocole d´accord transactionnel — Annulation du marché de neuf sanitaires publics

273

Passation des marchés pour la restructuration et l´extension du Thêatre National Populaire

276

Passation du marché pour la fourniture de places pour les matches de l´ASVEL et diverses prestations de service associées

280

Passation de marchés relatifs à la fourniture de véhicules nécessaires au fonctionnement des services municipaux pour l´année 2008

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
246

Garantie d´emprunt OPAC de l´Ain — travaux sur trois immeubles : 4 avenue Galline, 2 rue Lakanal et 9 rue Antoine Primat

247

Mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers au syndicat intercommunal des Pompes Funèbres Intercommunales de l´Agglomération Lyonnaise (PFIAL)

248

Institution d´un droit de préemption renforcé sur les immeubles en copropriétés situés dans le périmètre concerné par le projet urbain du centre ville

249

Cession de l'ocaux — 37 rue Paul Verlaine

250

Subvention à la Société Villeurbannaise d´Urbanisme pour l´aménagement des redents de la rue Paul Verlaine

251

Tarifs des droits de voirie et d´occupation du domaine public

272

Passation de marchés pour la construction d´unités de vie pour les gens du voyage

Social & Santé 5 délibérations
254

Dissolution du syndicat intercommunal chargé de l´accompagnement social des gens du voyage et de la gestion des terrains familiaux

257

D'otation de solidarité urbaine et de c'ohésion sociale - rapport annuel

258

Approbation de la convention de Gestion sociale et Urbaine de Proximité (G.S.U.P) 2007- 2009 de Villeurbanne - Quartiers les Brosses, Saint-Jean, Les Buers, Jacques Monod et Tonkin

266

Création de postes d´agents saisonniers pour le centre de loisirs sans hébergement de chamagnieu - année 2008

277

Passation du marché pour le diagnostic des conditions d´accessibilité tous handicaps des établissements recevant du public

Finances & Budget 4 délibérations
243

Budget primitif 2008

244

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

252

Demande de subventions pour l´installation des c'apteurs s'olaires à la maison de quartier des Brosses

279

Passation des marchés pour les prestations de service d´assurance pour les besoins de la ville de Villeurbanne

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
255

Participation de la Ville à une crèche d´entreprise

256

Modification des règlements des Haltes garderies et des équipements multi-accueil pratiquant l´accueil occasionnel des enfants de 0 à 5ans

270

Passation du marché de maîtrise d´oeuvre pour la construction d´une maternelle et d´un restaurant pour le groupe scolaire Jules Ferry

Culture & Patrimoine 3 délibérations
274

Passation des marchés pour les prestations de service nécessaires à l´organisation du festival ´Les Invites´ 2008

275

Passation des marchés pour les fournitures nécessaires à l´organisation du festival ´Les Invites´ 2008

281

Avenant au marché relatif à la mission d´ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la création du centre Mémoires et société à Villeurbanne

Numérique 3 délibérations
278

Passation des marchés pour les liaisons Internet de la ville de Villeurbanne

282

Avenant au marché relatif à la fourniture d´accès internet dans les écoles

283

Avenant au marché relatif à l´accès internet pour le site principal de la ville de Villeurbanne

Sport 2 délibérations
253

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

260

Convention pour missions d´intérêt général entre la ville de Villeurbanne et le club ASVEL Basket

Vie associative 2 délibérations
259

Convention entre la ville de Villeurbanne et l´Association Pour le Cinéma

261

Convention pour missions d´intérêt général entre la ville de Villeurbanne et le club Villeurbanne Handball Association (VHA)

Éducation 2 délibérations
269

Passation du marché pour la fourniture de repas en liaison froide dans quatre écoles publiques de la Ville

271

Passation des marchés pour l´extension du groupe scolaire Léon Jouhaux

Environnement 1 délibération
2

Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement

Transport & Mobilité 1 délibération
245

Garantie d´emprunt à la société anonyme d´HLM Habitations Modernes et Familiales - construction de 22 logements et acquisitions, amélioration de 3 logements, 5 rue Gervais Bussière

Ressources humaines 1 délibération
267

Révision du cadre du personnel

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