28 septembre 2000

Décision modificative n° 3

Admission en non-valeur

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté aux populations défavorisées - programme local (suite)

Avenant au lot n°2 — zinguerie couverture - étanchéité - réfection des couvertures de la salle Raphaël de Barros

Dénonciation du marché relatif à la fourniture de disques et cassettes musicales pour les besoins de la Maison du Livre de l´Image et du Son

Appel d´offres ouvert pour la maintenance d'es appareils horodateurs implantés s'ur le territoire de la commune

Marché d´entretien VRD et enrobés — modification du seuil maximum

Garantie d´emprunt SA LOGIREL pour la construction de 11 maisons individuelles - impasse Baconnier à Villeurbanne

Participation de la Ville de Villeurbanne à l´élaboration de la directive territoriale d´aménagement de l´Aire Métropolitaine de Lyon et désignation des représentants

ZAC Charpennes — Wilson - approbation du plan d´aménagement de zone modificative

Cession d´une propriété s'ituée 80 rue de Fontanières au profit de la Société C'atal Prestige International

D'emande de c'oncours financier auprès de l´Etat pour la démolition de s'ix villas et l´aménagement d´un j'ardin public - résidence J'acques Monod

D'ébit de boissons rue S'aint — J'ean - Cession d´une l'icence IV au profit de la S'ARL l´Albatros

Subventions exceptionnelles attribuées à différents clubs sportifs

Création d´un poste d´éducateur des activités physiques et sportives, pour les centres nautiques de la direction du sport

Avenants aux marchés de travaux — construction de vestiaires au stade Cyprian

Avenant au marché de travaux — réfection du sol sportif du gymnase Armand

Avenants aux marchés de travaux — rénovation du stade de la Viabert

Communication sur le prix et la qualité de l´eau potable à Villeurbanne

Cession d´une parcelle de terrain s'ituée 22 rue de la S'oie

Cession d´une parcelle de terrain s'ituée rue du 4 Août et rue du C'anal, au profit de l´entreprise GRAPINET

Appel d´offres pour la réalisation des travaux d´aménagement du Parc Naturel Urbain de la Feyssine

Dénomination des voies — complément d´information sur les plaques des rues

Révision du cadre du personnel

Référendum du 24 septembre 2000 — indemnisation du personnel participant aux opérations de scrutin

Convention de mise à disposition de personnel territorial auprès de l´Association Galopin Galipette

Dispositif emploi — jeunes - Subventions à diverses associations

Festival du film court — Subvention exceptionnelle à l´Association pour le Cinéma

Avenant n°1 au marché n° 2000/00021 conclu avec la société Bellegarde pour la fourniture de papier xérographique

Avenant n° 1 au marché n° 980120 en date du 27 octobre 1998 avec les établissements imprimerie offset Languedoc - impression du journal ´´Viva Villeurbanne´´

Approbation des participations familiales pour les équipements Petite enfance municipaux pratiquant l´accueil permanent selon les barèmes de la Caisse Nationale d´Allocations Familiales (C.N.A.F)

Approbation du règlement intérieur des relais assistantes maternelles municipaux

D'emandes de subventions pour l'es projets inscrits d'ans le schéma de développement du Contrat Enfance

Don d´une oeuvre d´art de la collection Monin à la Ville et intégration dans le patrimoine

Adhésion de la Ville à l´Agence Rhône — Alpes de services aux entreprises culturelles (ARSEC)

Révision des barèmes des restaurants scolaires

Approbation de la définition des zones à risque d´exposition au plomb en application de l´article L32.5 du Code de la Santé Publique

Avenant au marché de travaux — restructuration de l´alarme incendie de la MJC

Dénonciation du marché relatif à la collecte d´encombrants sur le territoire de la commune - lancement d´un appel d´offres ouvert pour l´attribution de ce marché à partir du 1er janvier 2001

Appel d´offres ouvert relatif à la fourniture de matériels informatiques