28 septembre 2017
46
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
11
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — Acquisition en VEFA de 4 logements, résidence ' Klobb House ', 8-10 rue Colonel Klobb à Villeurbanne
Garantie demprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 35 logements, résidence ' Organza ' (bâtiment P1B), 48 rue Decomberousse (ZAC de la Soie) à Villeurbanne
Garantie demprunt société Foncière dHabitat et Humanisme - Réhabilitation de 4 logements, 2 cours Tolstoï à Villeurbanne
Garantie demprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 15 logements, résidence ' Par-dessus les toits ', 262-266 rue de Pressensé à Villeurbanne
Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition en VEFA de 11 logements (PLUS-PLAI), résidence ' Grand Terreo ', située 14 rue Charrin à Villeurbanne
Cession d'un bâtiment propriété de la Ville s'itué 136 rue L'ouis Becker
Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé 58 cours Tolstoï
Acquisition par voie de préemption d'un terrain bâti situé 4 rue du capitaine Ferber
Projet Urbain Partenarial (PUP) Alstom : modification du prix d'acquisition d'un square acquis par la Ville dans le cadre de la convention de PUP avec la société SCI Villeurbanne 130 Blum
Programme d'aménagement du Parc Elie Wiesel - opération terrain des Soeurs
Autorisation de déposer des permis de démolir et de construire pour la mise en place d'une construction modulaire dans le groupe scolaire Lazare Goujon
Programme pour la réalisation d'une école préfiguratrice dans la ZAC Carré de Soie
Attribution d'une subvention à l'association MtonMarché - ADPM - projet de redynamisation du marché manufacturé du quartier Grandclément
Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains
Modification du taux dabattement général à la base sappliquant dans le calcul de la taxe dhabitation au taux maximal autorisé de 15 %
Tarification du café du Rize
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Croc Vacances
Attribution de subventions en faveur de projets universitaires
Attribution d'une subvention à l'Association de Développement pour lemploi et la formation (ADL)
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Attribution de subvention aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2017
Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes
Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale de Musique
Plan climat — air-énergie territorial 2016-2020
Convention de c'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour le géo-référencement des réseaux électriques s'outerrains
Conventions de d'ons de livres à la Maison du Livre de l'image et du s'on François Mitterrand et s'on réseau de l'ecture publique à divers organismes
Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local, du Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité (CLAS) et du Réseau dEcoute dAppui et dAccompagnement des Parents (REAAP)
Vente de patrimoine SEMCODA, 23 rue Pascal - 20 rue François Gillet
Vente de patrimoine LMH — Lyon Métropole Habitat - Résidence Pierre Fresnay, 10-12 rue dHanoï et 8 rue Henri Rolland
Adhésion du Rize à l'organisation internationale des musées et des professionnels de musée (ICOM)
Délégation de service public pour la gestion de l'équipement municipal d'accueil du j'eune enfant de la ZAC Maisons-N'euves
Rémunération des animateurs en temps périscolaire et des directeurs des écoles
Convention entre la Ville de Villeurbanne, le collège Jean Jaurès et la Métropole de Lyon : accueil denfants pour la restauration
Révision du cadre du personnel
Mise à disposition de personnel municipal pour l'association Uni Est
Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et le Service de Coopération au Développement (SCD) relative à l'accueil de volontaires en service civique de réciprocité
Programme d'aménagement d'un terrain de sport et d'espaces publics piétonniers en cœur dilot Galline Salengro
Programme pour l'aménagement de vestiaires pour le complexe sportif Boiron Granger
Programme d'aménagement de vestiaires pour le complexe sportif de lEnna
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat -16 à 20 rue Louis Adam et 49 avenue Marc Sangnier
Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation du Plan local pour linsertion et lemploi (Plie)
Projet urbain partenarial (PUP) Liberté/Faÿs : instauration d'un périmètre de participation - Programme des Equipements Publics (PEP)- convention de projet urbain partenarial avec la société HPL Fays
Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du c'itoyen - Avenant n° 2
Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2017
Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association étudiante Un Doua de Jazz
Tarification des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne (modificatif)
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