CM

28 septembre 2017

Villeurbanne 46 délibérations

46

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

11

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (46)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
251

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — Acquisition en VEFA de 4 logements, résidence ' Klobb House ', 8-10 rue Colonel Klobb à Villeurbanne

252

Garantie demprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 35 logements, résidence ' Organza ' (bâtiment P1B), 48 rue Decomberousse (ZAC de la Soie) à Villeurbanne

253

Garantie demprunt société Foncière dHabitat et Humanisme - Réhabilitation de 4 logements, 2 cours Tolstoï à Villeurbanne

254

Garantie demprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 15 logements, résidence ' Par-dessus les toits ', 262-266 rue de Pressensé à Villeurbanne

255

Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition en VEFA de 11 logements (PLUS-PLAI), résidence ' Grand Terreo ', située 14 rue Charrin à Villeurbanne

256

Cession d'un bâtiment propriété de la Ville s'itué 136 rue L'ouis Becker

259

Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé 58 cours Tolstoï

260

Acquisition par voie de préemption d'un terrain bâti situé 4 rue du capitaine Ferber

262

Projet Urbain Partenarial (PUP) Alstom : modification du prix d'acquisition d'un square acquis par la Ville dans le cadre de la convention de PUP avec la société SCI Villeurbanne 130 Blum

270

Programme d'aménagement du Parc Elie Wiesel - opération terrain des Soeurs

272

Autorisation de déposer des permis de démolir et de construire pour la mise en place d'une construction modulaire dans le groupe scolaire Lazare Goujon

273

Programme pour la réalisation d'une école préfiguratrice dans la ZAC Carré de Soie

Finances & Budget 11 délibérations
247

Attribution d'une subvention à l'association MtonMarché - ADPM - projet de redynamisation du marché manufacturé du quartier Grandclément

248

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

250

Modification du taux dabattement général à la base sappliquant dans le calcul de la taxe dhabitation au taux maximal autorisé de 15 %

266

Tarification du café du Rize

284

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Croc Vacances

285

Attribution de subventions en faveur de projets universitaires

287

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement pour lemploi et la formation (ADL)

288

Attribution de subventions à divers centres sociaux

289

Attribution de subvention aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2017

290

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes

291

Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale de Musique

Environnement 4 délibérations
249

Plan climat — air-énergie territorial 2016-2020

276

Convention de c'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour le géo-référencement des réseaux électriques s'outerrains

277

Conventions de d'ons de livres à la Maison du Livre de l'image et du s'on François Mitterrand et s'on réseau de l'ecture publique à divers organismes

283

Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local, du Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité (CLAS) et du Réseau dEcoute dAppui et dAccompagnement des Parents (REAAP)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
257

Vente de patrimoine SEMCODA, 23 rue Pascal - 20 rue François Gillet

258

Vente de patrimoine LMH — Lyon Métropole Habitat - Résidence Pierre Fresnay, 10-12 rue dHanoï et 8 rue Henri Rolland

292

Adhésion du Rize à l'organisation internationale des musées et des professionnels de musée (ICOM)

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
264

Délégation de service public pour la gestion de l'équipement municipal d'accueil du j'eune enfant de la ZAC Maisons-N'euves

269

Rémunération des animateurs en temps périscolaire et des directeurs des écoles

282

Convention entre la Ville de Villeurbanne, le collège Jean Jaurès et la Métropole de Lyon : accueil denfants pour la restauration

Ressources humaines 3 délibérations
267

Révision du cadre du personnel

268

Mise à disposition de personnel municipal pour l'association Uni Est

279

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et le Service de Coopération au Développement (SCD) relative à l'accueil de volontaires en service civique de réciprocité

Sport 3 délibérations
271

Programme d'aménagement d'un terrain de sport et d'espaces publics piétonniers en cœur dilot Galline Salengro

274

Programme pour l'aménagement de vestiaires pour le complexe sportif Boiron Granger

275

Programme d'aménagement de vestiaires pour le complexe sportif de lEnna

Social & Santé 2 délibérations
261

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat -16 à 20 rue Louis Adam et 49 avenue Marc Sangnier

286

Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation du Plan local pour linsertion et lemploi (Plie)

Autres decisions 2 délibérations
263

Projet urbain partenarial (PUP) Liberté/Faÿs : instauration d'un périmètre de participation - Programme des Equipements Publics (PEP)- convention de projet urbain partenarial avec la société HPL Fays

278

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du c'itoyen - Avenant n° 2

Vie associative 2 délibérations
280

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2017

281

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association étudiante Un Doua de Jazz

Parcs & Espaces verts 1 délibération
265

Tarification des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne (modificatif)

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