Conseil municipal du 28/09/2017

Attribution d'une subvention à l'association MtonMarché - ADPM - projet de redynamisation du marché manufacturé du quartier Grandclément

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

Modification du taux d'abattement général à la base s'appliquant dans le calcul de la taxe d'habitation au taux maximal autorisé de 15 %

Tarification des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne (modificatif)

Tarification du café du Rize

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Croc Vacances

Attribution de subventions en faveur de projets universitaires

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement pour l'emploi et la formation (ADL)

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subvention aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2017

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds d'Initiatives Jeunes

Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale de Musique

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — Acquisition en VEFA de 4 logements, résidence ' Klobb House ', 8-10 rue Colonel Klobb à Villeurbanne

Garantie d'emprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 35 logements, résidence ' Organza ' (bâtiment P1B), 48 rue Decomberousse (ZAC de la Soie) à Villeurbanne

Garantie d'emprunt société Foncière d'Habitat et Humanisme - Réhabilitation de 4 logements, 2 cours Tolstoï à Villeurbanne

Garantie d'emprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 15 logements, résidence ' Par-dessus les toits ', 262-266 rue de Pressensé à Villeurbanne

Garantie d'emprunt VILOGIA — Acquisition en VEFA de 11 logements (PLUS-PLAI), résidence ' Grand Terreo ', située 14 rue Charrin à Villeurbanne

Cession d'un bâtiment propriété de la Ville situé 136 rue Louis Becker

Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé 58 cours Tolstoï

Acquisition par voie de préemption d'un terrain bâti situé 4 rue du capitaine Ferber

Projet Urbain Partenarial (PUP) Alstom : modification du prix d'acquisition d'un square acquis par la Ville dans le cadre de la convention de PUP avec la société SCI Villeurbanne 130 Blum

Autorisation de déposer des permis de démolir et de construire pour la mise en place d'une construction modulaire dans le groupe scolaire Lazare Goujon

Programme pour la réalisation d'une école préfiguratrice dans la ZAC Carré de Soie

Plan climat — air-énergie territorial 2016-2020

Programme d'aménagement du Parc Elie Wiesel - opération terrain des Soeurs

Convention de constitution d'un groupement de commandes pour le géo-référencement des réseaux électriques souterrains

Conventions de dons de livres à la Maison du Livre de l'image et du son François Mitterrand et son réseau de lecture publique à divers organismes

Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local, du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) et du Réseau d'Ecoute d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)

Vente de patrimoine SEMCODA, 23 rue Pascal - 20 rue François Gillet

Vente de patrimoine LMH — Lyon Métropole Habitat - Résidence Pierre Fresnay, 10-12 rue d'Hanoï et 8 rue Henri Rolland

Adhésion du Rize à l'organisation internationale des musées et des professionnels de musée (ICOM)

Délégation de service public pour la gestion de l'équipement municipal d'accueil du jeune enfant de la ZAC Maisons-Neuves

Rémunération des animateurs en temps périscolaire et des directeurs des écoles

Convention entre la Ville de Villeurbanne, le collège Jean Jaurès et la Métropole de Lyon : accueil d'enfants pour la restauration

Révision du cadre du personnel

Mise à disposition de personnel municipal pour l'association Uni Est

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et le Service de Coopération au Développement (SCD) relative à l'accueil de volontaires en service civique de réciprocité

Programme d'aménagement d'un terrain de sport et d'espaces publics piétonniers en cœur d'ilot Galline Salengro

Programme pour l'aménagement de vestiaires pour le complexe sportif Boiron Granger

Programme d'aménagement de vestiaires pour le complexe sportif de l'Enna

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat -16 à 20 rue Louis Adam et 49 avenue Marc Sangnier

Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie)

Projet urbain partenarial (PUP) Liberté/Faÿs : instauration d'un périmètre de participation - Programme des Equipements Publics (PEP)- convention de projet urbain partenarial avec la société HPL Fays

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen - Avenant n° 2

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2017

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association étudiante Un Doua de Jazz