20 novembre 2017

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative au titre de l'année 2017

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Conventions d'objectifs et de moyens 2017-2020 et attribution de subventions 2017 pour d'eux associations d'ans le c'adre de l'accueil d'es personnes exilées : Forum réfugiés C'osi et Médecins du Monde

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

Attribution d'une subvention à l'association Groupe pour lemploi des probationnaires (GREP)

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Tarification de laccueil des classes découverte au centre de plein air de Chamagnieu

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution de subventions au Mouvement français pour le planning familial (MFPF)

Attribution d'une subvention à lUnion des Délégués Départementaux de lEducation nationale

D'emande de subventions pour l'éducation artistique et c'ulturelle

Attribution d'une subvention à l'association "Les amis du Patrimoine" à Chamagnieu

Convention d'objectifs et de moyens 2017 entre la Ville et C'entre Hospitalier Le Vinatier

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la Ville de Villeurbanne

Modification du règlement financier

D'ébat s'ur l'es orientations budgétaires 2018

Décision Modificative n° 3

Avenant à la convention relative à la dématérialisation des documents budgétaires

C3 L'afayette/Bonnevay — Approbation du d'ossier d'enquête publique relative à l'autorisation de pose de c'onsoles d'éclairage public en façade d'es bâtiments riverains

Autorisation de vendre deux poids lourds

Projet Urbain Partenarial (PUP) Alstom : avenants aux deux conventions de PUP avec la société Prestibat et la société lyonnaise de coordination immobilière (SLCI)

Créances irrécouvrables: Admission en non-valeur et créances éteintes

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des organismes

Garantie demprunt IMMOBILIERE RHÔNE — ALPES - Acquisition en VEFA de 115 logements situés 130 rue Léon Blum à Villeurbanne

Garantie demprunt Poste Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 23 logements situés 128 Avenue Roger Salengro à Villeurbanne

Stationnement payant sur voirie — évolution de la réglementation spécifique pour les résidents

D'écentralisation du stationnement payant s'ur voirie - mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement au 1er j'anvier 2018

Stationnement payant sur voirie : évolution de la réglementation spécifique pour les artisans effectuant des dépannages urgents

Révisions des autorisations de programme d'aides au logement

Garantie demprunt Dynacité, suite au réaménagement d'une ligne de prêt selon de nouvelles caractéristiques financières

Acquisition à titre gratuit par la Ville d'un terrain de 189 m² situé rue Henri Legay

D'écentralisation du stationnement payant s'ur voirie - conventionnement avec l'Agence n'ationale du traitement automatisé d'es infractions (ANTAI)

Rapport annuel d'activité 2016 de la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA)

Avis de Villeurbanne sur larrêt de projet relatif à la révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon

Attribution de subventions aux centres sociaux portant une permanence emploi formation pour laccueil, linformation et lorientation des demandeurs d'emploi en difficulté dinsertion sociale et professionnelle

Réglementation spécifique du stationnement pour les professionnels mobiles de la santé effectuant des soins ou visites à domicile

Attribution de subvention aux associations dans le domaine du handicap

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement dinsertion - Alliade Habitat : 174 rue Yvonne Chanu

Vœu présenté par les groupes des élus socialistes et apparentés-Communistes et républicains- Radicaux, Génération écologie et Citoyens-Rassemblement citoyen, EELV, Front de gauche relatif à la défense du logement social

Vœu présenté par le groupe Les Républicains-Changeons Villeurbanne relatif à la mise en place d'un pacte de confiance durable sur la politique du logement social

Attribution d'une subvention au Bureau d'es élèves (BDE) de l'Institut n'ational d'es sciences appliquées de Lyon (INSA)

Rapport annuel sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Désignation de nouveaux membres au sein des commissions spécialisées

Programme d'Investissement dAvenir — PIA - Ville et territoires durables - Signature de la convention cadre "Phase de déploiement d'investissement"

Avenant et convention entre la ville de Villeurbanne et des associations étudiantes

Adhésion de la Ville à l'association Like

Dix — neuvième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : modalités d'organisation

Règlement dadaptation de laccueil sur le temps périscolaire méridien et de la restauration scolaire en cas de mouvement social

Attribution de subventions aux associations sportives

Projet urbain partenarial (PUP) Gervais — Bussière- Avenant n°1 à la convention de PUP avec la société Kaufman & Broad

Information sur les suites données aux recommandations réalisées par la Chambre Régionale des Comptes dAuvergne Rhône-Alpes dans le cadre de son rapport du 19 octobre 2016 et présenté au Conseil Municipal du 21 novembre 2016