27 juin 2018
48
délibérations
13
Finances & Budget
10
Social & Santé
7
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (48)
Attribution de subventions communales 2018 aux associations patriotiques
Contractualisation financière avec l'état
Budget supplémentaire 2018 : budget annexe du centre aquatique le Dôme
Budget supplémentaire 2018 : budget annexe des marchés d'approvisionnement
Budget supplémentaire 2018 : budget annexe des spectacles vivants
Budget supplémentaire 2018 : budget annexe de la restauration municipale
Budget supplémentaire 2018 : budget principal et budgets annexes
Compte administratif 2017 : budget annexe du centre aquatique du Dôme
Compte administratif 2017 budget annexe des marchés d'approvisionnement
Compte administratif 2017 budget annexe spectacles vivants
Compte administratif 2017 budget annexe restauration municipale
Compte administratif 2017 : budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2017 : budget principal et budgets annexes
Rapport 2017 de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
Plan Handicap - Bilan 2017
Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Clubs loisirs découvertes"
Approbation des comptes 2017 de l'Office Public de lHabitat de Vincennes
Prise de participation de la ville dans le capital de la VINCEM
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem - 111, rue Defrance
Subvention pour surcharge foncière au profit de la Vincem - 111, rue Defrance
Garantie d'un emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de logements sise 111 rue Defrance
Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière octroyée à la société Logirep - 6, rue de la Bienfaisance
Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de Logirep - 6, rue de la Bienfaisance
Demande de subvention auprès de la métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain Rénovation des infrastructures fibre optique et cuivre de lHôtel-de-ville
Demande de subvention auprès de la métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain Création de jardinières rue Defrance et avenue des Murs du Parc
Demande de subvention auprès de la métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain
Convention relative aux études, diagnostics et essais de dépollution entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la commune de Vincennes
Concession de la ZAC Fontenay Compte rendu financier de l'année 2016/2017
Cession du lot de volume 5 dépendant du lot 1 du lotissement "le domaine du bois de Vincennes"
Cession des lots n°202 et 213 dépendant de l'immeuble sis 6, rue des Laitières et 3bis, rue de Lagny
Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse
Approbation des aides à projets jeunes
Convention entre la ville de Vincennes et la caisse d'allocations familiales du val-de-marne pour le dispositif "mon compte partenaire"
Dénomination du nouveau groupe scolaire de la rue Mirabeau
Fixation des tarifs pour la billetterie des spectacles vivants
Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Île-de-France
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la Musica"
Attribution de subventions communales 2018 à des associations culturelles
Adhésion à l'association Communauté CapDémat
Présentation du Plan de formation 2018/2019
Modification du tableau des effectifs
Rapports annuels 2017 du délégataire de service public du stationnement souterrain Coeur-de-Ville
Rapports annuels 2017 du délégataire de service public des stationnements souterrains et de surface
Rapport de gestion 2016/2017 de la VINCEM
Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien à l'équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics auprès du Conseil Régional d'Ile de France
Attribution de subventions communales 2018 à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales
Accord de la ville de Vincennes au Syndicat des Transports d'Ile-de-France pour l'intégration du territoire vincennois dans le périmètre du service public de location de bicyclettes à assistance électrique
Demande d'aide financière auprès de la métropole du grand Paris dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt "centres-villes vivants"
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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